Nouvelle réglementation et declaration

patriceDT a écrit:

charlie32 a écrit:
Oui, mais à la différence que du temps des enregistrements il n'y avait pas de suivi de l'arme, tu pouvais vendre ton arme sans passer par une nouvelle déclaration ni meme par un armurier pour le nouvel acquéreur, donc le suivi était perdu et il aurait été difficile dans le cas d'une réquisition de retrouver les armes

Si tu avais acheté l'arme entre le 1er décembre 2011 et le 13 juin 2017, le récépissé d'enregistrement vaut récépissé de déclaration d'une arme de catégorie C. Si tu avais acheté l'arme entre le 13 juin 2017 et le 1er août 2018, tu devais la déclarer avant le 14 décembre 2019.
Donc ce n'est pas avec le SIA que c'est rendu obligatoire. C'était déjà bien avant.

Ok avec toi depuis 2011, mais je parle d'avant ces années là, j'ai acheté mon premier fusil en 1969 et plusieurs ensuite, robust, perfex, etc tous ces fusils ont été revendus pour me payer des armes plus luxueuse, j'ai toujours fonctionné comme cela, mon premier fusil déclaré, l'a été sans que l'armurier n'en fasse une déclaration, juste un enregistrement, j'ai reçu un récépissé de cette arme plusieurs mois après sans que j'en comprenne l'utilité, il s'agissait d'un rizzini de luxe que j'ai toujours dans mon ratelier d'ailleurs. je n'ai jamais cherché à tromper la loi comme à l'air de l'insinuer JP2, qui n'a simplement pas compris mon message, mais j'ai simplement peur que à la suite d'une idée politique, un gars décide la réquisition de toutes les armes détenus légalement par des gens honnètes car elles sont dangereuses. On a entendu encore hier Mélenchon dire que les boutiques de Roubaix qui vendaient des poupées sans visage (poupées islamiques puisque seul Allah peut donner un visage) et que l'armurier qui était en bas de chez lui était bien plus dangereux en vendant des armes, çà veut tout dire sur ce qu'il pense.

marc38 a écrit:Winch86, bonne nouvelle pour le 31 janvier 2023, j'avais compris que le délai était de 6 mois à partir de février 2022.

La date butoir est le 30/06/23

charlie32 a écrit:


c'est d'ailleurs pour cela que dans le futur SIA où les armes acquises avant 2011 ne seront pas mentionnées, comme celles récupérées par héritage, on te demandera de les déclarer, même si tu ne t'en sert pas pour la chasse ou le tir 

Pas du tout. Les fusils de chasse acquis avant 2011 ne seront pas à déclarer. Le seul changement, c'est que si cette arme passe dans les mains d'un pro pour réparation ou entretien, le pro aura obligation de la déclarer.
Après sauf réparation importante, je pense que tout chasseur qui se respecte sait faire l'entretien de son arme. Si ce n'est pas le cas, autant qu'il aille percer des pâtes chez lustucru.
En cas d'héritage même sans le SIA tu avais déjà obligation de les déclarer.

charlie32 a écrit:Pas du tout, avant les années 2000 tout cela n'existait pas, il n'y avait pas de déclaration à faire en préfecture, l'armurier faisait un enregistrement,

Ceci est faux, les armes ont commencé à être déclarées en Août 1995 !!!

Quant aux armes acquises avant décembre 2011, seules les armes lisses, tirant un seul coup par canon ne sont pas à déclarer ... tant qu'elles n'ont pas besoin de passer chez un armurier.

JP2 a écrit:

charlie32 a écrit:Pas du tout, avant les années 2000 tout cela n'existait pas, il n'y avait pas de déclaration à faire en préfecture, l'armurier faisait un enregistrement,

Ceci est faux, les armes ont commencé à être déclarées en Août 1995 !!!

Quant aux armes acquises avant décembre 2011, seules les armes lisses, tirant un seul coup par canon ne sont pas à déclarer ... tant qu'elles n'ont pas besoin de passer chez un armurier.

Perso, dans mon cas précis je n'ai jamais eu que des armes à canon lisse ou tirant un seul coup par canon, c'est vrai que j'en avais oublié les armes rayées ou à pompe, mea culpa, ce qui fait que je n'ai jamais été confronté à des déclarations de 1995 à 2011. Si les armes lisses acquises avant 2011 ne sont pas à déclarer ce sera une bonne chose (bien que je n'y crois guère), mais peut on chasser avec le fusil de papa ou de pépé sans qu'il soit déclaré et pourquoi donc une clause pour les armes acquises suite à un héritage dont les nouveaux propriétaires ne serait ni chasseur ni tireur est prévue afin qu'elles soient également déclarées? idem pour des carabines a air comprimé dépassant les 19,9 joules, c'est bien tout cela qui m'inquiète, on aura la réponse à tout cela dans un futur plus ou moins proche.
Question: peut on chasser avec un fusil lisse a un coup par canon ayant été acheté avant 2011 donc sans qu'il soit déclaré?
Merci de votre réponse.

charlie32 a écrit:

JP2 a écrit:

charlie32 a écrit:Pas du tout, avant les années 2000 tout cela n'existait pas, il n'y avait pas de déclaration à faire en préfecture, l'armurier faisait un enregistrement,

Ceci est faux, les armes ont commencé à être déclarées en Août 1995 !!!

Quant aux armes acquises avant décembre 2011, seules les armes lisses, tirant un seul coup par canon ne sont pas à déclarer ... tant qu'elles n'ont pas besoin de passer chez un armurier.

Perso, dans mon cas précis je n'ai jamais eu que des armes à canon lisse ou tirant un seul coup par canon, c'est vrai que j'en avais oublié les armes rayées ou à pompe, mea culpa, ce qui fait que je n'ai jamais été confronté à des déclarations de 1995 à 2011. Si les armes lisses acquises avant 2011 ne sont pas à déclarer ce sera une bonne chose (bien que je n'y crois guère), mais peut on chasser avec le fusil de papa ou de pépé sans qu'il soit déclaré et pourquoi donc une clause pour les armes acquises suite à un héritage dont les nouveaux propriétaires ne serait ni chasseur ni tireur est  prévue afin qu'elles soient également déclarées? idem pour des carabines a air comprimé dépassant les 19,9 joules, c'est bien tout cela qui m'inquiète, on aura la réponse à tout cela dans un futur plus ou moins proche.
Question: peut on chasser avec un fusil lisse a un coup par canon ayant été acheté avant 2011 donc sans qu'il soit déclaré?
Merci de votre réponse.

Les carabines à air dépassant les 19,9 joules ne peuvent être achetées qu'avec un permis de chasse et une validation.
Avant c'était 10 joules pour être en catégorie D.
Dans tous les cas, les possesseurs de carabines surclassées en C à partir de 2018 avaient obligation de se mettre en règle.
Concernant un héritage d'une arme de catégorie C tu dois t'en dessaisir dans un délai de 3 mois si tu ne possède ni license de tir, ni permis de chasse avec validation.
Un fusil acquis avant 2011, tu peux l'utiliser (bon fallait déjà le permis et la validation), et tu dois prouver que tu l'as bien acquis avant cette date (facture, etc....). Sinon, sans preuve, tu dois le déclarer.

patriceDT a écrit:
Les carabines à air dépassant les 19,9 joules ne peuvent être achetées qu'avec un permis de chasse et une validation.
Avant c'était 10 joules pour être en catégorie D.
Dans tous les cas, les possesseurs de carabines surclassées en C à partir de 2018 avaient obligation de se mettre en règle.
Concernant un héritage d'une arme de catégorie C tu dois t'en dessaisir dans un délai de 3 mois si tu ne possède ni license de tir, ni permis de chasse avec validation.
Un fusil acquis avant 2011, tu peux l'utiliser (bon fallait déjà le permis et la validation), et tu dois prouver que tu l'as bien acquis avant cette date (facture, etc....). Sinon, sans preuve, tu dois le déclarer.

Je crois qu'il y a erreur: rien n'oblige une personne de se dessaisir d'une arme de catégorie C héritée puisque c'est le seul cas où la lois prévois le fait que l'on ai ni besoin d'une license ni besoin du permis de chasser:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037144092/
Si j'en crois l'article précédent, un certificat médical suffit pour la déclarer et en obtenir el récépissé.

C'est également ce qu'indique le site de l'ufa:
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1420

Dragoon a écrit:

patriceDT a écrit:
Les carabines à air dépassant les 19,9 joules ne peuvent être achetées qu'avec un permis de chasse et une validation.
Avant c'était 10 joules pour être en catégorie D.
Dans tous les cas, les possesseurs de carabines surclassées en C à partir de 2018 avaient obligation de se mettre en règle.
Concernant un héritage d'une arme de catégorie C tu dois t'en dessaisir dans un délai de 3 mois si tu ne possède ni license de tir, ni permis de chasse avec validation.
Un fusil acquis avant 2011, tu peux l'utiliser (bon fallait déjà le permis et la validation), et tu dois prouver que tu l'as bien acquis avant cette date (facture, etc....). Sinon, sans preuve, tu dois le déclarer.

Je crois qu'il y a erreur: rien n'oblige une personne de se dessaisir d'une arme de catégorie C héritée puisque c'est le seul cas où la lois prévois le fait que l'on ai ni besoin d'une license ni besoin du permis de chasser:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037144092/
Si j'en crois l'article précédent, un certificat médical suffit pour la déclarer et en obtenir el récépissé.

C'est également ce qu'indique le site de l'ufa:
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1420

Exact.

Je confirme, un certificat médical palie le défaut de licence ou de permis de chasser.

Il serait temps que nos concitoyens arrêtent d'interpréter la loi ! La loi, rien que la loi, nul n'étant sensé l'ignorer.

et une fois que tout sera rentré dans l'ordre et que tout le monde aura déclaré le moindre petite arme qui te dit qu'il ne vont pas mettre un impôt dessus ou une taxe pour celui qui détient plus de trois armes par exemple (ceci n'est qu'une hypothèse vous l'aurez compris )

bibipod81 a écrit:et une fois que tout sera rentré dans l'ordre et que tout le monde aura déclaré le moindre petite arme qui te dit qu'il ne vont pas mettre un impôt dessus ou une taxe pour celui qui détient plus de trois armes par exemple (ceci n'est qu'une hypothèse vous l'aurez compris )  

Bonjour@tous.

Chez nous en Belgique c'est le cas (90 €/5 ans) pour les tireurs sportifs sous modèle 4 (arme de poing, semi-auto type militaire, arme de chasse). Pour les chasseurs, devoir prendre son permis tous les 4 ans (223 € + 23 € taxe provinciale (départementale) + assurance +/- 60 €), sinon détention sans munitions. Pareil en cas d'héritage, détention sans munitions.
Aux USA, la ville de San José en Californie vient de voter une loi qui oblige chaque détenteur d'arme à payer une taxe de 25 $/an et l'obligation de souscrire à une assurance responsabilité civile.

Stéphane

je vois que j'ai le nez creux !!
ça ne devrais pas tardé a arriver en France
il faut bien trouver le pognon pour payer les dégâts

purée les gars...!!! arrêtez vous faites monter ma tension

Seth 49

Comme évoqué plus haut, ne pensez-vous pas qu'il s'agit aussi d'un moyen de savoir qui détient une arme pour sa défense personnelle et non pour la chasse ?

J'ai passé mon permis il y a quelques mois et, sur environ 30 personnes à ma session, au moins 3 étaient là uniquement pour avoir une arme à domicile...

Pas terrible, mais quand je vois que les forces de l'ordre mettent parfois 10 minutes à arriver, certains doivent bien trouver d'autres moyens de se défendre que de tendre l'autre jour.

Meuuhh !!!! .... non voyons !!!

C'est uniquement pour lutter contre le terrorisme et le trafic  ainsi que les violences dans les cités

Car c'est bien connu tout ce que je viens de citer comme exemple c'est fait avec des armes déclarées ...

euhh !! Me trompe je ?  

Seth 49

Sans vouloir être méchant ce type de discussion est inutile et n'amène rien. Ce gag a commencé en 1993 et ne fait que se poursuivre. A chacun de prendre ses responsabilités, de faire son choix et d'assumer.
Les penseurs et théoriciens du monde nouveau sont à l’œuvre et avancent leurs billes (ils nous lisent aussi donc dites leur bonjour et soyez polis). Pour 85% d'entre eux, les chasseurs, les tireurs, les clampins de base écoutent BFMerde TV, regardent le foot, la télé réalité et les vidéos de chasses...Le réveil est rude mais ce n'est pas fini, certains ouvrent les paupières, dommage c'est trop tard. Un petit rappel: si vous comptez sur les instances qui nous représentent continuez de rêver.
Sans rancune. Bonne journée.

patriceDT a écrit:Les carabines à air dépassant les 19,9 joules ne peuvent être achetées qu'avec un permis de chasse et une validation.
Avant c'était 10 joules pour être en catégorie D.
Dans tous les cas, les possesseurs de carabines surclassées en C à partir de 2018 avaient obligation de se mettre en règle.
Concernant un héritage d'une arme de catégorie C tu dois t'en dessaisir dans un délai de 3 mois si tu ne possède ni license de tir, ni permis de chasse avec validation.
Un fusil acquis avant 2011, tu peux l'utiliser (bon fallait déjà le permis et la validation), et tu dois prouver que tu l'as bien acquis avant cette date (facture, etc....). Sinon, sans preuve, tu dois le déclarer.

Bon hé bien, c'est tout juste ce que je disais dans mon message, on est bien d'accord.
Je sais bien aussi qu'il faut un permis de chasse avec validation en cours (bien que la chasse soit interdite en France avec armes à air) ou une licence de tir pour l'achat d'une air comprimé au dessus de 19,9 joules) , et donc tu me dis qu'il faut aussi se débarrasser d'armes obtenues par héritage dans un délai de 3 mois si l'on n'est pas détenteur d'un permis de chasse ou d'une licence de tir, la restriction que tu cites est donc pire que celle que je dénonçais et si l'on ne peut plus garder par souvenir le fusil d'un parent, pourquoi l'on nous autoriserait à garder une arme à partir du moment où l'on ne chasse plus? je crois malgré tout qu'une clause existe dans le futur SIA pour les armes obtenues par héritage (qui sera différée de quelques mois) afin de pouvoir les conserver sans permis de chasse ou licence de tir, mais par contre en les déclarant sur ce SIA, c'est du moins ce que l'on m'a dit ou que j'ai pu lire, cela restant quand même sous toute réserve.
On pourra vérifier tout cela très bientôt car l'on connait tous, des anciens qui chassent encore avec leur fusil non déclaré et qui vont très certainement arréter très bientôt de prendre leur permis, perso j'en connais 3 pour qui c'était leur dernière saison, quant à ceux qui chasseront dès l'ouverture 2022 avec un fusil non déclaré (et j'en connais beucoup du fait de leur âge) on verra au niveau des controles.
En fait, c'est tout à fait ce que je pensais et que j'essayais d'exprimer plus haut.

Winch86 a écrit:Sans vouloir être méchant ce type de discussion est inutile et n'amène rien. Ce gag a commencé en 1993 et ne fait que se poursuivre. A chacun de prendre ses responsabilités, de faire son choix et d'assumer.
Les penseurs et théoriciens du monde nouveau sont à l’œuvre et avancent leurs billes (ils nous lisent aussi donc dites leur bonjour et soyez polis). Pour 85% d'entre eux, les chasseurs, les tireurs, les clampins de base écoutent BFMerde TV, regardent le foot, la télé réalité et les vidéos de chasses...Le réveil est rude mais ce n'est pas fini, certains ouvrent les paupières, dommage c'est trop tard. Un petit rappel: si vous comptez sur les instances qui nous représentent continuez de rêver.
Sans rancune. Bonne journée.

Entièrement d'accord avec toi.

pour détenir une arme d'héritage tu n'as pas besoin de validation tu as juste besoin du permis (d'après la fédération plus de 20% des personnes passent le permis pour avoir le droit de posséder une arme )par contre tu ne peux pas l'utiliserr a la chasse sans validation

Winch86 a écrit:Sans vouloir être méchant ce type de discussion est inutile et n'amène rien. Ce gag a commencé en 1993 et ne fait que se poursuivre. A chacun de prendre ses responsabilités, de faire son choix et d'assumer.
Les penseurs et théoriciens du monde nouveau sont à l’œuvre et avancent leurs billes (ils nous lisent aussi donc dites leur bonjour et soyez polis). Pour 85% d'entre eux, les chasseurs, les tireurs, les clampins de base écoutent BFMerde TV, regardent le foot, la télé réalité et les vidéos de chasses...Le réveil est rude mais ce n'est pas fini, certains ouvrent les paupières, dommage c'est trop tard. Un petit rappel: si vous comptez sur les instances qui nous représentent continuez de rêver.
Sans rancune. Bonne journée.

Et souvenez vous bien du 29 mai 2005 où malgré 55% de non ils nous l'ont mis dans le fion et sans vaseline.

Je suis persuadé que bon nombre ne se souviennent pas à quoi je fais allusion; personnellement, jour après jour au gré de leurs escroqueries intellectuelles, la plaie s'infecte à ne plus pouvoir m'asseoir.

Nos dirigeants se gargarisent de Démocratie et République (ou raie publique) mais la démocratie n'est qu'un mythe datant du Vème siècle avant JC et Athènes...Un régime où le peuple votant se composait uniquement des hommes ayant accompli leur service sous les armes, femmes, esclaves et autres repris de justice étant exclus de la prise de décision.
L'idée dévoyée par les révolutionnaires bourgeois FM de 1789 ne veut plus rien dire aujourd'hui dans un pays où les politiques sont une caste et où l’entre-soi, le clientélisme et le népotisme règnent en maitre.
Un système où on vote pour des gugusses qui renient leur parole le lendemain de leur élection et pendant cinq ans font le contraire de leur programme sans que le peuple puisse intervenir, où les députés votent aux ordres ou aux chèques ou ne se dérangent même pas et où, lorsque le vote ne plait pas, on le refait la nuit avec 25 guignols ou avec un petit 49-3 chère à la girouette catalane, s'appelle une dictature, une démocrature ou "soft dictature.

En fait c'est la dictature des cons, puisque 5 ans après le populo revote pour ceux qui les ont bien enfilé et sans vaseline.

Il est donc impossible de faire confiance à ce système et à ses lois qu'il aménage à son bon vouloir au grès des sondages ou pour satisfaire tel ou tel groupe minoritaire genre les adeptes de la plume au fion, ou en suivant les ordres du NWO ou de Big Pharma ou des oligarques.
Un système où le blanc devient noir sans passer par le gris, où on vous ment de façon éhontée, où les dirigeants se contredisent du jour au lendemain sans honte n'est pas un système dans lequel on peut avoir confiance.
Heureusement que Vladimir est un dictateur et que l'Europe et la France, pays libres et démocratiques (puisque BFMerde TV le dit...) nous protègent de ce vilain communiste fasciste...
Allez tous vaccinés tous protégés, pensez aux gestes barrières et dans une semaine au SIA!

" Le langage politique est destiné à rendre vraisemblables les mensonges, respectables les meurtres, et à donner l'apparence de la solidité à ce qui n'est que du vent."

             George Orwell


Si cela pouvait aider au réveil de quelques consciences...

Oui Eric, ben là on n'est pas couchés !

charlie32 winch86 a écrit:@Winch86 a écrit:
Sans vouloir être méchant ce type de discussion est inutile et n'amène rien. Ce gag a commencé en 1993 et ne fait que se poursuivre. A chacun de prendre ses responsabilités, de faire son choix et d'assumer.
Les penseurs et théoriciens du monde nouveau sont à l’œuvre et avancent leurs billes (ils nous lisent aussi donc dites leur bonjour et soyez polis). Pour 85% d'entre eux, les chasseurs, les tireurs, les clampins de base écoutent BFMerde TV, regardent le foot, la télé réalité et les vidéos de chasses...Le réveil est rude mais ce n'est pas fini, certains ouvrent les paupières, dommage c'est trop tard. Un petit rappel: si vous comptez sur les instances qui nous représentent continuez de rêver.
Sans rancune. Bonne journée.

Entièrement d'accord avec toi.

hello les gars !!!

respirez un bon coup c'est une blague !!! si on ne peut plus plaisanter même sur des faits de société !!!

toujours est il que je pense ce que je dis....

mais bon la prochaine fois je garderai ça pour moi

bonne nuit

Seth49