Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Partagez
Aller en bas
avatar
premium210
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 141
Age : 58
Localisation : sartrouville 78
Date d'inscription : 14/08/2012

déclaration arme

le Mer 22 Aoû 2012 - 18:59
bonjour
j ai 2 fusils chasse mais j ai pas les factures comment je dois faire pour me mettre en régle et les déclarer

merci
avatar
Adrien
Webmaster
Webmaster
Nombre de messages : 40881
Age : 31
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
http://www.passionlachasse.com

Re: déclaration arme

le Mer 22 Aoû 2012 - 20:05
Tout dépends de quel type de fusil il s'agit ?

_________________
avatar
premium210
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 141
Age : 58
Localisation : sartrouville 78
Date d'inscription : 14/08/2012

Re: déclaration arme

le Mer 22 Aoû 2012 - 22:32

2 fusils superposés calibre 12
konigsfront
Bécasse
Bécasse
Nombre de messages : 193
Age : 45
Localisation : toulouse
Date d'inscription : 13/01/2012

Re: déclaration arme

le Jeu 23 Aoû 2012 - 0:31
Salut!
Il me semble que s'ils ont été acheté avant janvier 2012 pas de déclaration a faire.
Les 22lr,les semi-auto 12,16,...ainsi que les carabines type 222,7x64 et autres sont a déclarer.
avatar
premium210
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 141
Age : 58
Localisation : sartrouville 78
Date d'inscription : 14/08/2012

Re: déclaration arme

le Jeu 23 Aoû 2012 - 8:12
bonjour
j ai pas de facture donc pas de date qui justifie l achat,je pense que dès l instant qu on possede une arme on doit la dèclarer.
avatar
Adrien
Webmaster
Webmaster
Nombre de messages : 40881
Age : 31
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
http://www.passionlachasse.com

Re: déclaration arme

le Jeu 23 Aoû 2012 - 13:12
Normalement aucun problème pour ce type d'armes.

_________________
konigsfront
Bécasse
Bécasse
Nombre de messages : 193
Age : 45
Localisation : toulouse
Date d'inscription : 13/01/2012

Re: déclaration arme

le Ven 24 Aoû 2012 - 1:28
"Pour vivre heureux,vivons cachés"....
Comprenne qui peut,comprenne qui veut....
konigsfront
Bécasse
Bécasse
Nombre de messages : 193
Age : 45
Localisation : toulouse
Date d'inscription : 13/01/2012

Re: déclaration arme

le Ven 24 Aoû 2012 - 1:31
Et aussi "ne soyons pas plus royaliste que le Roi"....
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum