Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Partagez
Aller en bas
kenzo51
Nouveau membre
Nouveau membre
Nombre de messages : 1
Age : 25
Localisation : marne
Date d'inscription : 30/03/2015

probleme declaration arme

le Lun 30 Mar 2015 - 14:07
bonjour tout le monde,donc je vous explique mon problème.
il y a 3 ans je fesait du tirs sportifs(pendant 2 ans) et pendant cette période j'ai acquis une 22 lr et je l'ai déclarer.
problème aujourd’hui la préfecture me dit qu'il manque des pièces dans le dossier : une photocopie de ma carte d'identiter et licence de tir de l'année en cours mais depuis je ne fais plus de tir sportifs donc pas de licences.Comment puis je faire ? Merci
avatar
Gaby53
Modérateur
Modérateur
Nombre de messages : 4982
Age : 64
Localisation : Laval, France
Date d'inscription : 13/11/2012

Re: probleme declaration arme

le Lun 30 Mar 2015 - 15:07
Je ne suis pas un "pro" de la législation (actuelle) mais ça semble mal engagé ...
https://www.google.fr/search?q=peut+on+detenir+une+arme+cat+C+sans+licence+ou+permis+de+chasser&ie=utf-8&oe=utf-8&gws_rd=cr&ei=1UkZVZTZEcOO7QacqIDwAQ

La revendre ? peut être ?

_________________
Lao Tseu a écrit: Si tes résultats ne sont pas à la hauteur de tes espérances, dis-toi que
le grand chêne aussi, un jour, a été un gland.
avatar
Keiler
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 17324
Age : 58
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

Re: probleme declaration arme

le Lun 30 Mar 2015 - 15:57
@Gaby53 a écrit:Je ne suis pas un "pro" de  la législation (actuelle) mais ça semble mal engagé ...
https://www.google.fr/search?q=peut+on+detenir+une+arme+cat+C+sans+licence+ou+permis+de+chasser&ie=utf-8&oe=utf-8&gws_rd=cr&ei=1UkZVZTZEcOO7QacqIDwAQ

La revendre ? peut être ?

Oui ou reprendre une licence !
bonnac
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 28
Age : 68
Localisation : 13
Date d'inscription : 16/01/2010

Re: probleme declaration arme

le Lun 30 Mar 2015 - 22:02
Bonsoir
quelle est la catégorie de l'arme ?
22 LR 1 CP
A répétition moins de 10 cps ou + de 10
Semi auto chargeur amovible

A ma connaissance on doit pouvoir conserver une arme de cat D chez soi déclarée sans être à jour des documents qui ont permis de l'acquérir.

qu'en dit JP

Edit: J'ai fait le changement pour toi. (Insulaire)
bonnac
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 28
Age : 68
Localisation : 13
Date d'inscription : 16/01/2010

Re: probleme declaration arme

le Lun 30 Mar 2015 - 22:04
M...
j'ai mal souligné
Je confirme et je souligne - chez soi -
avatar
Gaby53
Modérateur
Modérateur
Nombre de messages : 4982
Age : 64
Localisation : Laval, France
Date d'inscription : 13/11/2012

Re: probleme declaration arme

le Lun 30 Mar 2015 - 22:23
@bonnac a écrit:M...
j'ai mal souligné
Je confirme et je souligne - chez soi -
il y a un bouton "editer" sur le message.
Il suffit de cliquer dessus et de modifier l'erreur.

Effectivement on ne connait pas la catégorie mais il a dit qu'il a fait du tir avec.
à part des armes particulières de "compétition", on commence rarement par des mono coup.
(enfin, je crois)

_________________
Lao Tseu a écrit: Si tes résultats ne sont pas à la hauteur de tes espérances, dis-toi que
le grand chêne aussi, un jour, a été un gland.
bonnac
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 28
Age : 68
Localisation : 13
Date d'inscription : 16/01/2010

Re: probleme declaration arme

le Lun 30 Mar 2015 - 22:30
ok
merci
avatar
Keiler
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 17324
Age : 58
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

Re: probleme declaration arme

le Mar 31 Mar 2015 - 7:12
Bonjour,
Si il manque des pièces au dossier, cela signifie qu'elle n'est pas déclarée!
avatar
JP2
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 5724
Age : 70
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Re: probleme declaration arme

le Mar 31 Mar 2015 - 9:05
Une carabine de calibre .22LR à répétition manuelle, avec une capacité maximale de 10+1 coups sans rechargement, d'une longueur totale > 80 cm et dont le canon est > 45 cm est classée en catégorie C.

Il n'est pas interdit de conserver cette arme, même si l'on ne dispose pas de permis de chasser validé ou de licence de tir !

Se reporter à l'article 45 du décret 2013-700 du 30 juillet 2013 qui précise :

"A défaut de l'un de ces titres, la déclaration est accompagnée d'un certificat médical datant de moins d'un mois et attestant que l'état de santé physique et psychique du déclarant n'est pas incompatible avec la détention de ces armes et éléments d'arme.
La déclaration ou la demande d'enregistrement, accompagnée de l'un de ces titres ou du certificat médical, placé sous pli fermé, est transmise directement au préfet du département du domicile du déclarant.
"

Amicalement, JP2.
avatar
Gaby53
Modérateur
Modérateur
Nombre de messages : 4982
Age : 64
Localisation : Laval, France
Date d'inscription : 13/11/2012

Re: probleme declaration arme

le Mar 31 Mar 2015 - 10:17
Merci JP2,
très utile cet article.

_________________
Lao Tseu a écrit: Si tes résultats ne sont pas à la hauteur de tes espérances, dis-toi que
le grand chêne aussi, un jour, a été un gland.
avatar
JRG
Modérateur
Modérateur
Nombre de messages : 9756
Age : 73
Localisation : Perche du Sud
Date d'inscription : 17/02/2011

Re: probleme declaration arme

le Mar 31 Mar 2015 - 19:03
sauf que après... la musique continue : si pas de licence " à jour" ou de permis de chasse... il doit se désaisir de l'arme comme mise vente chez un armurier.

ou la donner soit à jrg ou gaby(au choix), pour 1€ ...

_________________
7x64 & 9,3x62.... What else ?
avatar
Gaby53
Modérateur
Modérateur
Nombre de messages : 4982
Age : 64
Localisation : Laval, France
Date d'inscription : 13/11/2012

Re: probleme declaration arme

le Mar 31 Mar 2015 - 21:26
Je suis assez d'accord avec JRG, surtout pour le 2° prénom.
On aura surement une réponse demain..

_________________
Lao Tseu a écrit: Si tes résultats ne sont pas à la hauteur de tes espérances, dis-toi que
le grand chêne aussi, un jour, a été un gland.
avatar
Rom80
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 3546
Age : 24
Localisation : Picardie / Somme
Date d'inscription : 28/04/2014

Re: probleme declaration arme

le Mar 31 Mar 2015 - 22:57
@JRG a écrit:sauf que après... la musique continue : si pas de licence "  à jour" ou de permis de chasse... il doit se désaisir de l'arme comme mise vente chez un armurier.

ou la donner soit à jrg ou gaby(au choix), pour 1€ ...


+1

Et sinon je pose ma candidature pour l'arme a 1 e !   lol!
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum