Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 question sur un accompagnateur

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
le chasseur du 13
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 13
Age : 37
Localisation : Bouches du rhone
Date d'inscription : 10/08/2010

MessageSujet: question sur un accompagnateur Sam 14 Aoû 2010 - 21:15

Bonjour a tous je voudrais savoir si une personnne ayant le permis de chasse depuis dix ans a le droit de faire venir une personne qui n'a pas le permis de chasse avec lui en journee de chasse. merci dans l'attente d'une de vos reponses.
Revenir en haut Aller en bas
Adrien
Webmaster
Webmaster


Nombre de messages : 39013
Age : 29
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Sam 14 Aoû 2010 - 21:42

Salut,

Bien sûr oui... Voir à la rigueur la règlement intérieur de la société, mais normalement pas de problème !

Par contre l'accompagnateur, doit être juste un accompagnateur, il ne peut pas être en action de chasse !

@micalement,
Adrien

_________________
Il n'est point de vrais chasseurs qui n'aient d'égards pour le gibier et c'est pour lui règle d'honneur, de l'aimer, le respecter, le protéger
Revenir en haut Aller en bas
http://www.passionlachasse.com
Eric 42
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 3579
Age : 47
Localisation : renaison (loire)
Date d'inscription : 10/11/2009

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Dim 15 Aoû 2010 - 8:01

+1 Adrien

renseigne toi bien auprès du responsable de chasse.

exemple cher moi.

je chasse sur 2 territoires , le 1er la communale de mon bled.

mon fils n'a pas le droit de m'accompagner.

2eme sur mon acca mon fils viens quand il veut
Revenir en haut Aller en bas
Aldo22
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 9814
Date d'inscription : 17/11/2009

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Dim 15 Aoû 2010 - 12:29

+2 adrien
Revenir en haut Aller en bas
forus
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5442
Age : 31
Localisation : Jura
Date d'inscription : 05/10/2005

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Dim 15 Aoû 2010 - 22:47

Si cest sur un terrain public, tu ne peut pas empêcher l'accès a quiconque. donc si il n'est pas en action de chasse, il et donc extérieur à la chasse. un peu comme un ramasseur de champignion qui aurait décider de te coller aux bask...
Revenir en haut Aller en bas
Pepito
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5341
Age : 35
Localisation : ain
Date d'inscription : 09/09/2008

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Dim 15 Aoû 2010 - 23:55

C'est plus un statatut de porte carnier si je ne me trompe
Revenir en haut Aller en bas
villemurlin
Sanglier
Sanglier


Nombre de messages : 633
Age : 72
Localisation : cotes d'armor
Date d'inscription : 29/04/2007

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Mer 18 Aoû 2010 - 20:19

pas de problème
Revenir en haut Aller en bas
bof
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1651
Age : 50
Localisation : maine et loire
Date d'inscription : 18/01/2008

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Mer 18 Aoû 2010 - 20:44

chez nous sur une communale, c'est autorisé, mais à condition qu'il n'est pas de chien avec lui, auquel cas il serait en action de chasse et devrait avoir son permis
Revenir en haut Aller en bas
yannick
Palombe
Palombe


Nombre de messages : 301
Age : 33
Localisation : Côtes d'Armor
Date d'inscription : 19/01/2006

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Jeu 19 Aoû 2010 - 14:17

Ne constituent pas un acte de chasse les faits suivants :

//........... je vous passe les détails

A cette liste, il faut ajouter le cas fréquent du spectateur, ou du suiveur, et noter que ne constitue pas un acte de chasse le fait d'assister à une chasse en spectateur, alors même que l'on porte le carnier ou les cartouches d'un chasseur.

Les traqueurs et rabatteurs ne sont pas en acte de chasse dès lors qu'ils se contentent d'accomplir leur mission sans participer, par exemple, à la conclusion de l'action de chasse.

Art. L 420-3 C. Env.
Art. L 424-4 C. Env. modifié
Arrêté ministériel du 01/08/1986
Revenir en haut Aller en bas
http://chassebretagne.naturalforum.net/
forus
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5442
Age : 31
Localisation : Jura
Date d'inscription : 05/10/2005

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Jeu 19 Aoû 2010 - 15:42

Merci J.... heu, excusez moi, c'est l'habitude! Merci Yannick!
Revenir en haut Aller en bas
alex33
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 25483
Age : 33
Localisation : Sud Gironde (33)
Date d'inscription : 22/10/2009

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Jeu 19 Aoû 2010 - 16:43

@forus a écrit:
Merci J.... heu, excusez moi, c'est l'habitude! Merci Yannick!

lol! lol!
Revenir en haut Aller en bas
Adrien
Webmaster
Webmaster


Nombre de messages : 39013
Age : 29
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005

MessageSujet: Re: question sur un accompagnateur Jeu 19 Aoû 2010 - 19:04

Chez moi au poste pas de problème, dans la traque interdit !

_________________
Il n'est point de vrais chasseurs qui n'aient d'égards pour le gibier et c'est pour lui règle d'honneur, de l'aimer, le respecter, le protéger
Revenir en haut Aller en bas
http://www.passionlachasse.com
 
question sur un accompagnateur
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Legislation-