Renseignement droit de chasse
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aranico34Bécasse
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Renseignement droit de chasse
Ven 18 Sep 2015 - 21:23
Bonjour , alors voila je vous explique , dans ma ville il y a une association de chasse mais il ne font que le petit gibier seulement il y a de plus en plus de sanglier dans nos bois et je voulais savoir comment avoir le droit de les chassez a l'affût , dois je rentrez dans l'association deja existante pour pouvoir y chassez ou dois je en faire une 2éme et faire une demande au maire?? merci d'avance
Rom80Cerf
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Re: Renseignement droit de chasse
Ven 18 Sep 2015 - 22:37
Bonsoir , la société doit certainement avoir le droit de chasse sur pas mal de terre .. le mieux c'est d'allé en mairie et de demandé le nom du proprio des terres qui t'intéresse , mais si elles sont donné à la société c'est pas gagné ..
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ypoonsBécasse- Nombre de messages : 182
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 0:47
Bonsoir
il serais bon de prendre contact avec le président de l'association de chasse déjà existante pour avoir davantage de renseignements et proposer pourquoi pas ton aide ou tes idées.
tien nous au courant
il serais bon de prendre contact avec le président de l'association de chasse déjà existante pour avoir davantage de renseignements et proposer pourquoi pas ton aide ou tes idées.
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mettabecheBécasse- Nombre de messages : 190
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 6:57
Bonjour
Si il est classer nuisible , l'autorisation ècrite des propriètaires suffit , sinon il te faut une carte de sociètè et voir avec le reglement interieur.
Si il est classer nuisible , l'autorisation ècrite des propriètaires suffit , sinon il te faut une carte de sociètè et voir avec le reglement interieur.
TJ61Cerf3000 Messages- Nombre de messages : 3564
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 8:22
mettabeche a écrit:Bonjour
Si il est classer nuisible , l'autorisation ècrite des propriètaires suffit , sinon il te faut une carte de sociètè et voir avec le reglement interieur.
La je ne suis pas tout a fait d'accord car il se peut que le droit de destruction soit aussi passé à l'association pour le tir des nuisibles hors période de chasse.
Donc à voir.
Le mieux est de contacté le président de l'association
A+
Jérôme
chris01Cerf3000 Messages- Nombre de messages : 5479
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 8:24
étonnant que le sanglier ne soit pas chassé dans cette société...comme dit plus haut, dans un premier temps te rapprocher du président de cette société, savoir si le sanglier est classé nuisible et sinon, pour la création d'une seconde société pas une mince affaire, il te faut trouver des gars qui te suivront, trouver un territoire et je ne parle pas des tiraillements entre deux sociétés sur une même commune.
bon courage.
bon courage.
bofCerf1000 Messages- Nombre de messages : 2174
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 8:43
mettabeche a écrit:Bonjour
Si il est classer nuisible , l'autorisation ècrite des propriètaires suffit .
Salut,
c'est aussi simple que ça la chasse?
si il fait ce que tu lui dis, demain il n'a plus de permis!
déjà prendre contact avec l'association, pour connaitre leur territoire et les modalités de chasse.
si les terrains concernés sont libres, se renseigner auprès des propriétaires, si ils sont d'accords, l'idéal sera de récupérer les droits de chasse en signant des baux par exemple.
il faut se faire aider par la fédération pour connaitre les modalités à suivre.
au final tu peux te trouver avec un petit territoire sympa pour toi tout seul! (mais tu vas faire des jaloux...)
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 9:05
bof a écrit:mettabeche a écrit:Bonjour
Si il est classer nuisible , l'autorisation ècrite des propriètaires suffit .
Salut,
c'est aussi simple que ça la chasse?
si il fait ce que tu lui dis, demain il n'a plus de permis!
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déjà prendre contact avec l'association, pour connaitre leur territoire et les modalités de chasse.
si les terrains concernés sont libres, se renseigner auprès des propriétaires, si ils sont d'accords, l'idéal sera de récupérer les droits de chasse en signant des baux par exemple.
il faut se faire aider par la fédération pour connaitre les modalités à suivre.
au final tu peux te trouver avec un petit territoire sympa pour toi tout seul! (mais tu vas faire des jaloux...)
attention aussi au shéma de gestion si il y a, dans le 01, minimum 3 hectares à tenant pour tirer de la grenaille ensuite, secteur plaine minimum 10 hectares à tenant pour tirer des balles (entre 10 et 20 hectares mirador 1.50m obligatoire), en montagne, minimum 20 hectares à tenant pour les balles.
symonPalombe
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 10:05
mettabeche a écrit:Bonjour
Si il est classer nuisible , l'autorisation ècrite des propriètaires suffit , sinon il te faut une carte de sociètè et voir avec le reglement interieur.
Si les propriétaires ont donnés leur droit de chasse à la société c'est de la chasse sur autrui
En premier lieu avant de tenter des manœuvres, je pense qu'il faut aller voir le président de la société et lui demander une action. Mais si c'est une acca c'est trop tard pour cette saison.
JP2Cerf3000 Messages- Nombre de messages : 7224
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 14:54
symon a écrit: Mais si c'est une acca c'est trop tard pour cette saison.
A moins qu'il ne réside dans la commune, auquel cas il est ayant-droit d'office et peut prendre sa carte en cours de saison !
Amicalement, JP2.
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- chris01Cerf3000 Messages
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 15:05
JP2 a écrit:symon a écrit: Mais si c'est une acca c'est trop tard pour cette saison.
A moins qu'il ne réside dans la commune, auquel cas il est ayant-droit d'office et peut prendre sa carte en cours de saison !
Amicalement, JP2.
tout dépend des statuts, chez moi, chasse communale, si n'habitant pas la commune avoir 2 hectares de terrain sur le territoire, sinon droit de chasse apporté par les parents résidant sur la commune ou résidant depuis plus d'un an sur la commune et dans tous les cas faire sa demande avant le 1er mars de la saison, extrait des statuts de la société.
- JP2Cerf3000 Messages
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Re: Renseignement droit de chasse
Sam 19 Sep 2015 - 17:49
C'est une ACCA ou une Chasse communale (autrement dit chasse privée) ?
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Re: Renseignement droit de chasse
Mar 26 Avr 2016 - 11:50
Quelle est la superficie que doit apporter un agriculteur ou autre à l'ACCA pour qu'un enfant chasseur ne résidant pas dans la dite ACCA puisse avoir sa carte de sociétaire
BondikaSanglier
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Re: Renseignement droit de chasse
Mar 26 Avr 2016 - 13:48
A mon avis tout dépend des statuts de l'ACCA ! Mais c'est sur que le plus simple c'est de te rapprocher du président de la société du village qu'elle soit privée ou non et de voir avec eux si il est possible de faire de chasser le sanglier ?
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