Passion La Chasse
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Adrien
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Demande de plan de chasse !

le Ven 14 Déc 2007 - 20:35
Bonjour à tous,

J'aimerais savoir les démarches à suivre pour faire une demande de plan de chasse pour le Chevreuil !

Certains peut être le savent déjà, je dispose depuis quelques temps d'une petite chasse priver à mon petit bonheur ! Et j'aimerais faire une demande de plan de chasse Chevreuil, mais je ne sais pas du tout comment m'y prendre !

En sachant ma petite chasse priver est une société enfin association avec les papiers bien entendu ! (Je ne sais pas si c'est obligatoire pour faire une demande, mais bon je préfère vous le dire...)

@micalement,
Adrien

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JP2
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Re: Demande de plan de chasse !

le Ven 14 Déc 2007 - 20:40
La meilleure solution est de contacter ta Fédération de chasse.

Amicalement, JP2.
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toftof
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Re: Demande de plan de chasse !

le Ven 14 Déc 2007 - 21:19
Bonsoir,

Il faut que tu contactes un agent de ta Fédération , responsable de ton secteur ,ensuite faire une demande en joignant un plan de ton territoire (carte IGN)photocopie en délimitant les limites et d'autant que je me souvienne, les surfaces boisées avec le nombre d'animaux présents .La demande doit être adressée a la FDC et à la DDAF.
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Adrien
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Re: Demande de plan de chasse !

le Ven 14 Déc 2007 - 22:28
Salut,

Merci de vos réponses !

Je vais donc contacter ma fédération ! Wink

Car on m'a dit qu'il fallait que l'association soit inscrite sur "je ne sais quoi" pour pouvoir faire une demande et que cela revenait assez cher ! Rolling Eyes

@micalement,
Adrien

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Aurelien
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Re: Demande de plan de chasse !

le Sam 15 Déc 2007 - 12:59
Salut
je ne peux pas t'aider sur ce sujet, mais je suis toute fois preneur d'informations Wink
Amitié Aurelien
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JP2
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Re: Demande de plan de chasse !

le Sam 15 Déc 2007 - 16:37
@Adrien a écrit:Salut,

Merci de vos réponses !

Je vais donc contacter ma fédération ! Wink

Car on m'a dit qu'il fallait que l'association soit inscrite sur "je ne sais quoi" pour pouvoir faire une demande et que cela revenait assez cher ! Rolling Eyes

@micalement,
Adrien

Toute association type "Loi 1901", si elle veut bénéficier des capacités juridiques doit être enregistrée en préfecture.

Voir texte de base ci-après:
http://pagesperso-orange.fr/association.1901/HTLM/textes/Textes_de_loi.htm

Pour pouvoir bénéficier d'un plan de chasse il faudra en outre que ton association adhère bien évidemment à la FdC.

Amicalement, JP2.
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Adrien
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Re: Demande de plan de chasse !

le Sam 15 Déc 2007 - 19:44
Salut,

Ok merci JP2 ! Wink

@micalement,
Adrien

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Le goupil
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Re: Demande de plan de chasse !

le Lun 17 Déc 2007 - 18:30
Si je ne me trompe, un particulier peut faire une demande de plan de chasse (il n'est nul besoin d'être constitué en assoc.)

Du moment que la surface déclarée dans les abandons de droit de chasse (et de destructions accessoirement) atteint le minima pour une attribution (chevreuil ou sanglier si le marquage est d'actualité dans ton département).

Ta FDC te demandera la surface boisée et non-boisée. (il a une table d'équivalence Ha boisés / Ha non-boisés).

Le plus simple est de prendre contact avec ta FDC. Tiens nous au courant et bon courage dans tes démarches.

P.S: Si tu as besoin des formulaires abandons droit de chasse / destruction, fais signe je te les enverrais par mail.

@micalement.
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Adrien
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Re: Demande de plan de chasse !

le Lun 17 Déc 2007 - 19:29
Salut,

Merci beaucoup Le goupil !

@micalement,
Adrien

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