Passion La Chasse
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TJ61
Cerf
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Nombre de messages : 2613
Age : 37
Localisation : Orne
Date d'inscription : 17/11/2010

Aide pour demande de plan de chasse

le Sam 4 Fév 2012 - 14:22
Salut à tous,
oui je sais il commence à ce faire tard pour les demande de plan de chasse mais tout est prêt enfin presque
Voila on se regroupe à plusieurs propriétaires, jusque la tout va bien. Pour 1 des trois territoire il y a déjà un plan de chasse d'attribué depuis 15ans donc nous greffons les 2 autres dessus. pour moi pas de soucis je suis propriétaire mais pour la troisième personne, elle a 10Ha en cession de droit de chasse à son nom et les proprio ne veulent pas céder le droit de chasse à un autre que lui.
Sur les cession de droit de chasse de ma FDC il est mentionné Je soussigné,XXX résidantXXX Propriétaire ou Détenteur du droit de chasse .......
Donc la 3ème personne peut elle faire une cession de droit de chasse à la première en vu d'un regroupement de territoire?
Merci

chipeau
Cerf
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Nombre de messages : 1745
Age : 68
Localisation : BENESTROFF
Date d'inscription : 05/08/2010

Re: Aide pour demande de plan de chasse

le Ven 24 Fév 2012 - 10:14
Salut,
Je découvre un peu tardivement peut être ce post, mais j'ai pour ma part, intégré les territoires de chasse qui m'étaient loués, à la société voisine pour avoir un plan de tir. Cela ne m'a posé aucun problème, la prise en compte se fait au siège de la fédération.
On reste détenteur du droit de chasse sur sa partie, et la totalité des territoires est rattachée au détenteur du plan de tir.
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