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stephane02Perdreau
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société de chasse
Dim 13 Jan 2013 - 21:41
bonsoir à tous,
Je lis souvent que pour une société de chasse communale, le chasseur qui habite sur cette commune est prioritaire, est ce vraiment le cas pour toutes les sociétés communales ???
Merci.
Je lis souvent que pour une société de chasse communale, le chasseur qui habite sur cette commune est prioritaire, est ce vraiment le cas pour toutes les sociétés communales ???
Merci.
math26Cerf
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Re: société de chasse
Dim 13 Jan 2013 - 21:58
oui normalement si tu habite dans une commune ou si tu est propriétaire de terrain se trouvant dans le territoire de l'acca tu peut prendre ta carte et tu ne paye pas le timbre étranger qui peu être beaucoup plus chère.
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bofCerf1000 Messages- Nombre de messages : 2174
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Re: société de chasse
Dim 13 Jan 2013 - 23:04
stephane02 a écrit:bonsoir à tous,
Je lis souvent que pour une société de chasse communale, le chasseur qui habite sur cette commune est prioritaire, est ce vraiment le cas pour toutes les sociétés communales ???
Merci.
il n'y a aucune obligation, les règlements intérieur sont divers et variés dans ce domaine, certaines ACCA diffèrent l'entrée d'un nouveau résident de plusieurs années, d'autres non, il en est de même pour les Société communales...
le mieux c'est de ce renseigner sur place, ici tu vas recueillir une foule d'avis différent mais pas forcément ce que tu as sur place
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JP2Cerf3000 Messages- Nombre de messages : 7224
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Re: société de chasse
Lun 14 Jan 2013 - 9:54
Et dans ce cas, les ACCA qui opèrent de cette manière sont en défaut par rapport à la loi, les Statuts des ACCA sont suffisamment clairs sur ce sujet !bof a écrit:stephane02 a écrit:bonsoir à tous,
Je lis souvent que pour une société de chasse communale, le chasseur qui habite sur cette commune est prioritaire, est ce vraiment le cas pour toutes les sociétés communales ???
Merci.
il n'y a aucune obligation, les règlements intérieur sont divers et variés dans ce domaine, certaines ACCA diffèrent l'entrée d'un nouveau résident de plusieurs années, d'autres non, il en est de même pour les Société communales...
le mieux c'est de ce renseigner sur place, ici tu vas recueillir une foule d'avis différent mais pas forcément ce que tu as sur place
Ne pas confondre résidence principale et résidence secondaire. Le résident principal est actionnaire de plein droit dès son entrée en résidence dans la commune de l'ACCA.
Amicalement, JP2.
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r3ptil69Cerf1000 Messages- Nombre de messages : 2740
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Re: société de chasse
Lun 14 Jan 2013 - 11:05
Tu vois j'aurais répondu comme bof...
Toutes les ACCA que je connais alors ne sont pas en règles. Car par chez nous ce sont les status qui font que...
Toutes les ACCA que je connais alors ne sont pas en règles. Car par chez nous ce sont les status qui font que...
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URGENT: Pétition a signé et a faire tourner en masse http://www.change.org/fr/pétitions/pétition-pour-une-fnc-transparente
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Re: société de chasse
Lun 14 Jan 2013 - 12:09
Voir 1° de l'Article L422-21 du Code de l'Environnement.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000025454590&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20130114&oldAction=rechCodeArticle
Amicalement, JP2.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000025454590&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20130114&oldAction=rechCodeArticle
Amicalement, JP2.
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thierry25Bécasse
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Re: société de chasse
Lun 14 Jan 2013 - 12:54
Pour citer se qui se passe dans l'ACCA ou je vais aller:
Ayant droit (qui habite le village):60€
Membre admis (qui habite a l'extérieur): 100€
1er permis 50% de remise
L'ACCA ne refuse aucune demande de personne habitant le village.
Ayant droit (qui habite le village):60€
Membre admis (qui habite a l'extérieur): 100€
1er permis 50% de remise
L'ACCA ne refuse aucune demande de personne habitant le village.
- stephane02Perdreau
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Re: société de chasse
Lun 14 Jan 2013 - 18:07
Merci de vos réponse, j'ai formulé une demande écrite auprès du Président de la société sur ma commune.
En cas de refus je me pose la question comment connaitre les coordonnées des sociétés de chasse alentours ? j'ai fait une recherche sur ma fédération de chasse, aucune piste....
avez vous des conseils s'il vous plait ?
Merci.
En cas de refus je me pose la question comment connaitre les coordonnées des sociétés de chasse alentours ? j'ai fait une recherche sur ma fédération de chasse, aucune piste....
avez vous des conseils s'il vous plait ?
Merci.
- r3ptil69Cerf1000 Messages
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Re: société de chasse
Lun 14 Jan 2013 - 18:20
stephane02 a écrit:Merci de vos réponse, j'ai formulé une demande écrite auprès du Président de la société sur ma commune.
En cas de refus je me pose la question comment connaitre les coordonnées des sociétés de chasse alentours ? j'ai fait une recherche sur ma fédération de chasse, aucune piste....
avez vous des conseils s'il vous plait ?
Merci.
Apel les mairies des alentours, ou va aux office de tourisme si il y a!
Moi j'ai proceder comme ça, la ou je viens d'emménager
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- stephane02Perdreau
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Re: société de chasse
Lun 14 Jan 2013 - 18:27
Merci, j'espère avoir quand même une réponse positive étant donné que mon père laisse à la société des terres. Et je viens de voir sur legifrance qu'effectivement sur une ACCA, si il y a concession de terre pour la chasse le ou les ayants droits ont un droit d'entrée...
gegedu02Palombe
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Re: société de chasse
Lun 20 Jan 2014 - 23:13
salut stephane tu est dans quelle coin ?
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Quand on est mort, on ne sait pas qu'on est mort,
c'est pour les autres que c'est difficile, et quand on est con? C'est pareil !!
Philippe Geluck- stephane02Perdreau
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Bonjour, je suis de Marchais, et je chasse actuellement à URCEL
Mer 22 Jan 2014 - 10:21
gegedu02 a écrit:salut stephane tu est dans quelle coin ?
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