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 Port du couteau en battue?

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olaf60
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MessageSujet: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:17

Bonjour, je viens d'apprendre que le port du couteau était obligatoire en battue ( sinon 109 e d'amende). Cependant quel type de couteau est autoriser ?
-lame fixe ou pliant?
-combien de cm de lame?

Merci de vos réponse
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Yann73
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:24

T as vu ça où ?
Moi je suis pas au courant!
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Keiler
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:26


_________________
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" L'expérience est une lanterne que l'on porte dans le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
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Pepito
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:29

Salut
Je pense que l'important dans tout ça c'est de pouvoir abréger les souffrances d'un gibier le mieux possible et dans les meilleures conditions possibles pour moi c'est de le piquer au cœur! (En Alsace ils ont une autre méthode notamment pour le chevreuil faudrait que je retrouve le post...)
Donc avoir une dague est plus que nécessaire (on m'a déconseillé les pliantes... d'après ce qu'on m'a dit c'était un bouffe doigt...) je pense qu'il n'y a pas longueur minimum ni maximum ce qu'il te faut c'est une dague pratique!la mienne fait 20cm de lame...


Dernière édition par Pepito le Dim 4 Nov 2012 - 21:31, édité 1 fois
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Réré
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:32

port obligatoire ????? scratch

_________________
"Je vais t'apprendre à chasser... Nous commencerons par les Marcassins, et puis ensuite, nous passerons aux patrouilles romaines, et enfin aux Sangliers !"
(Obelix à Idefix)
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Pepito
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:37

Personnellement on m'a dit dans des chasses que j'ai fait que la dague ,la corne de chasse,le gilet et la casquette fluos étaient obligatoires on ne m'a jamais parlé d'amende peut etre un règlement interne?
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olaf60
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:39

Hier un gars c'est fait contrôler par les fédéraux, gilet orange ok, corne ok, mais pas de couteau donc une prune de 109euro. Pourtant j'ai passer mon permis cet été et on ne nous à jamais parler de ça. J'appelerai ma fdc pour plus de rens
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garry
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:49

la dans ce cas ce sont vraiment des federaux qui cherche la m...de
sans vouloir etre grossier
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Pepito
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:50

Citation :
Une arme étant conçue pour tuer ou blesser (1), l’usage à la chasse d’armes blanches de 6ème catégorie (baïonnette, sabre-baïonnette, poignard, couteau, dague ou épieu) (2), quelque soit la taille doit, être justifié. L’acquisition reste autorisée sauf pour les personnes de moins de 16 ans. Pour ces dernières, la présentation d’une licence de sport pour la pratique des armes blanches et l’autorisation de la personne qui exerce l’autorité parentale sont obligatoires.
Il y a une différence fondamentale entre la détention, le transport et le port des armes à feu ou des armes blanches. C’’est, le motif qui détermine la légitimité du port de l’arme blanche.

Qu’entend-on par motif légitime ?

En action de chasse, il est légitime qu’un chasseur puisse avoir à sa ceinture une dague de chasse . Ainsi, il peut transporter un couteau de chasse, une dague ou un épieu entre le lieu de chasse et son domicile.
Hors action de chasse une arme blanche n’a pas à être portée. Sauf cas particuliers, une autorisation de détention d’un fusil ou d’une carabine ne donne pas la possibilité de porter une arme blanche sur soi. Les motifs type "se défendre" ou "au cas où" ne sont également pas des motifs légitimes.
Ainsi a été jugé coupable de port d’arme prohibé, le porteur d’un couteau muni d’un dispositif de blocage de la lame permettant de la rendre solidaire du manche, à double tranchant sur toute la longueur ou tout au moins à la pointe, d’une longueur supérieure à 15 cm (3).
En revanche doit être relaxé le porteur d’un couteau de type « laguiole » dans la mesure où il s’agit d’un couteau pliant non muni d’un dispositif de blocage de la lame permettant de le transformer en couteau poignard susceptible de porter un coup violent (46).Rien n’empêche les personnes qui le préfèrent d’utiliser leur propre couteau de poche lors d’un repas.

Si, à la chasse, le port d’une arme blanche est légitime pour un chasseur et essentiel pour servir un animal aux abois ou sur ses fins, il n’en demeure pas moins que la chasse avec une arme blanche n’est pas autorisée.

Que peut-on faire avec une arme blanche à la chasse ?
La chasse à l’épieu comme celle avec une dague ne sont pas autorisées en tant que telles en France. En effet, la loi cite de manière limitative les modes de chasse autorisés "soit à tir, soit à courre, à cor et à cri, soit au vol suivant les distinctions établies par des arrêtés du ministre chargé de la chasse" 5 L’épieu ou la dague (96 peuvent être utilisés uniquement pour la mise à mort d’un animal aux abois ou mortellement blessé par un tir réussi.

Lorsqu’il s’agit de la chasse à tir, l’usage de l’épieu ou de la dague ne pose plus de problème pour achever l’animal mortellement blessé qui ne peut plus échapper au chasseur. S’il s’agit de la chasse à courre, l’acte constitutif peut être admis lorsque l’animal est dans la situation de ne plus pouvoir s’échapper et survivre. « Achever un animal mortellement blessé ou aux abois ne constitue pas un acte de chasse, de même que la curée (…) sur les territoires ou s’exerce le droit de chasse de leur propriétaire durant les périodes d’ouverture de la chasse fixées par l’autorité administrative » (7).

La jurisprudence a confirmé cette pratique. « Dès lors qu’un cerf, poursuivi depuis de longues heures, s’est réfugié dans un jardin entièrement clos, a été coincé dans un angle et n’a pu s’échapper, et que rien n’indique qu’il n’aurait pu s’enfuir si la configuration des lieux en cul de sac n’avait pas favorisé les chiens et ne l’en avait empêché, la preuve n’est pas rapportée que l’animal était aux abois ou sur ses fins (…) » Cool.

La loi fait la distinction entre l’action de capture ou de mise à mort qui est un acte de chasse et le fait d’achever un animal aux abois ou sur ses fins à l’arme blanche.
Concernant la question de savoir à quel moment le gibier est « aux abois », il importe de s’intéresser à l’acte d’appropriation de l’animal à partir du moment où il ne peut plus échapper à l’appréhension du chasseur. C’est ainsi que l’on entend par sanglier qui tient au ferme, celui qui s’accule dans son fort, refuse de débucher et tient tête aux chiens, on doit convenir qu’il n’est pas pour autant forcément blessé ou épuisé au point de ne pouvoir s’échapper ou survivre. A ce titre, il a été écrit qu’il n’est jamais certain qu’un sanglier qui s’arrête soit véritablement un sanglier forcé, c’est à dire pris (9). Par ailleurs, le cerf et le chevreuil sur leurs fins doivent être souvent relancés et les chiens n’y réussissent pas toujours (10 Ainsi, la notion d’être « aux abois » doit s’entendre comme l’animal blessé ou épuisé à un stade tel qu’il ne peut plus s’échapper physiquement au chasseur.

Puisque l’utilisation d’une arme blanche (épieu, dague…) pour achever un animal mortellement blessé ou aux abois ne constitue pas un acte de chasse, il n’est pas nécessaire d’être titulaire du permis de chasser validé. Attention cependant à rester dans le cadre strictement défini ci-dessus car a contrario, « constitue un acte de chasse tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l’attente du gibier ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci. ».

Si vous êtes en infraction :

Le fait de porter ou transporter, sans motif légitime, une arme de 6ème catégorie, est un délit passible d’un maximum de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende pouvant aller jusqu’à 3750 € (art. L.2339-9 Code de la Défense).
Si vous pratiquez la chasse à l’arme blanche et sans préjudice des infractions pouvant être relevées par ailleurs et cumulées pour les mêmes faits (par exemple : absence de permis de chasser, chasse sur autrui…), vous pouvez être poursuivis d’une contravention de 5ème classe (art. R. 428-8 Code de l’Environnement). il s’agira d’un délit dans le cas où l’infraction sera accompagnée de circonstances aggravantes (art. L. 428-5 du même code).


Pour en savoir plus :
(1) Art. 132-75 Code Pénal.
(2) Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions (art. 2, 57et s.).
(3) Texte n° DA 98-039 du 26 mars 1998 D.G. Douanes.
(4) Jugement du 29 janv. 1997 par le TGI de Grenoble– JCP 1997-IV-2054.
(5) Art. L. 424-4 du Ccode de l’Environnement.
(6) Conformément à la définition du Dictionnaire de la chasse de P.L. DUCHARTRE : la dague désigne un poignard à lame longue ou épée à lame courte, ce terme est parfois utilisé comme synonyme de couteau de chasse (p. 187) car quand « la grande vénerie fut codifiée, à partir de 1580, la vénerie en vint à mettre au point une nouvelle version du « culter venatoris » qui prit le nom de couteau de chasse désignant une épée courte à lame large que le veneur moderne porte au côté fixe à un ceinturon » (p. 176).
(7) Art. L. 420-3 du Code de l’Environnement.
(Cool Arrêt de la Cour d’appel d’Amiens du 25 fév. 1997.
(9) H. de Falandre, encyclopédie de la vénerie française, p. 173.
(10) Encyclopédie de la vénerie française, p. 166 et s.

Source : ONCFS - article paru dans la Revue nationale de la chasse n° 745 – octobre 2009, p.23.




Mise à jour le 17/09/2012
Source: http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-ru377/Regles-pour-l-utilisation-d-une-arme-blanche-et-de-amp-nbsp-ar755
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Pepito
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:51

Il ne parle aucunement d'obligation je retourne à mes recherches study
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Adrien
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:55

Non, mais ce n'est possible que ça soit obligatoire... Sauf sur un règlement intérieur et même dans se cas... Ça serait vachement contradictoire avec le fait qu'il ne faut pas bouger de son poste même pour achever un gibier blessé !

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Yann73
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 18:58

Pas évident tout ça.
Merci Pepito
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Yann73
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 19:01

@olaf60 a écrit:
Bonjour, je viens d'apprendre que le port du couteau était obligatoire en battue ( sinon 109 e d'amende). Cependant quel type de couteau est autoriser ?
-lame fixe ou pliant?
-combien de cm de lame?

Merci de vos réponse
Si Pepito,il parle d obligation.
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Pepito
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 19:20

je trouve rien dans les arrêtés préfectoraux à ce sujet
http://www.oise.pref.gouv.fr/sections/publications/les_recueils_des_act/raa_2012/20120830_-_n_8_du_3/downloadFile/attachedFile_2/20120830_RAA_p77_a_125.pdf?nocache=1346307306.44
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Pepito
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 19:22

@Yann73 a écrit:
@olaf60 a écrit:
Bonjour, je viens d'apprendre que le port du couteau était obligatoire en battue ( sinon 109 e d'amende). Cependant quel type de couteau est autoriser ?
-lame fixe ou pliant?
-combien de cm de lame?

Merci de vos réponse
Si Pepito,il parle d obligation.
Je parlais de "il" pour le lien que j'ai mis diffusé par l'ONCFS
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Yann73
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 19:40

Ok
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Anaïs24
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 19:51

C'est vrai que c'est bizarre. J'ai une dague, plutôt un poignard acheté dans un magasin d'équipement militaire mais je ne pense jamais à la prendre. Mise à part un simple canif lame pliante, je vois pas où est l'obligation. JE partage le même avis qu'Adrien c'est trés contradictoire au fait qu'un posté doit rester à sa place même si l'animal est blessé, à quoi çà sert d'avoir un couteau dans ce cas là??? scratch
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 20:52

pour moi c'est ta société qui met l'amende ^^
pour moi il devrais etre obligatoire car on ne laisse en aucun cas une bêtes soufrir
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Adrien
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 20:55

Oui, mais en tant que posté. Tu n'as pas le droit de bouger de ton poste... Donc de la a quel soit obligatoire... Je comprends pas trop !

Bon perso j'en ai toujours une sur moi.

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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 20:57

Je ne pense pas que ce genre d'accessoire soit obligatoire ! Surtout qu'il n'y a aucun texte qui en parle, sinon je pense qu'on l'aurai su & notamment au permis de chasse !
Dans ce cas vaudrait mieux que ça soit obligatoire seulement pour les traqueurs ...
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brandon BZH 22
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 21:03

je suis traqueur et elle est obligatoire pour ceux qui veulent traqué avec moi
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pinpin73
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 21:06

@Adrien a écrit:
Oui, mais en tant que posté. Tu n'as pas le droit de bouger de ton poste... Donc de la a quel soit obligatoire... Je comprends pas trop !


c'est clair...
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Mélanie
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 21:13

@brandon BZH 22 a écrit:
je suis traqueur et elle est obligatoire pour ceux qui veulent traqué avec moi

C'est la société où tu chasse ou c'est toi qui a mis cela en place ?
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 21:16

Trois "accessoires" sont sinon obligatoires, du moins recommandés en chasse collective, ce sont :

- Le gilet fluo.
- La pibole ou cornette.
- La dague dont la longueur de lame mini de 18 cm permet de servir l'animal chassé.

Nota : ce n'est pas parce que l'on ne doit pas se déplacer de son poste que l'utilisation de la dague n'est pas possible. Les consignes de sonneries doivent permettre l'arrêt de la traque et la possibilité de servir rapidement un Gibier mortellement blessé.

Ceci doit se trouver soit dans le Règlement de chasse, soit dans le SDGC.

Amicalement, JP2.
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MessageSujet: Re: Port du couteau en battue? Dim 4 Nov 2012 - 21:19

On est bien d'accord, mais de la à prendre une amende par les gardes, car on à pas de dague sur soit... J'ai quelques doutes.

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Port du couteau en battue?
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