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Adrien
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Jeu 16 Avr 2009 - 14:27
Salut,

Oui, vraiment bien ! Wink

@micalement,
Adrien
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Dim 19 Avr 2009 - 13:05
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Dim 19 Avr 2009 - 13:35
J'avais déjà fait remonter l'info sur le forum, je sais plus où, mais j'étais loin d'avoir tout ces détails sur l'organisation des deux jours, merci pour les infos Wink
Adrien
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Dim 19 Avr 2009 - 20:41
Salut,

J'irais bien moi perso ! Cool

Pas bien loin de chez moi, donc qui se joint à moi ?

@micalement,
Adrien
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Dim 19 Avr 2009 - 20:42
Je suis de mariage...

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Dim 19 Avr 2009 - 20:45
moi je connais pas encore mon emploi du temps mais je serai partant thumright

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Dim 19 Avr 2009 - 20:45
Yessss ! Wink

Qui d'autres ?
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Dim 19 Avr 2009 - 20:51
bastoun ? yann ? gigi ?
mais qui alors? Question

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Jeu 30 Avr 2009 - 8:35
Une petite actualité juridique qui n'a l'air de rien mais qui est importante

Vous savez que la plus par des textes (décret, arrêté ministériel) font l'objet d'instruction envoyer par les ministères au administration, afin de faciliter l'application et l'interprétation

Ce sont des circulaires ou des instructions, (ex: :Circulaire interministérielle du 9 janvier 2007 relative à l’agrément des gardes particuliers)

Dorénavant ces circulaires devront être d'accès facile aux "administrés", par un site internet > je suppose que ça sera http://www.legifrance.gouv.fr

DECRET
Décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires
NOR: PRMX0829186D

Version consolidée au 30 avril 2009


Le Premier ministre,
Vu la Constitution, notamment son article 37,
Décrète :

Article 1

Les circulaires et instructions adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat sont tenues à la disposition du public sur un site internet relevant du Premier ministre. Elles sont classées et répertoriées de manière à faciliter leur consultation.
Une circulaire ou une instruction qui ne figure pas sur le site mentionné au précédent alinéa n'est pas applicable. Les services ne peuvent en aucun cas s'en prévaloir à l'égard des administrés.
Cette publicité se fait sans préjudice des autres formes de publication éventuellement applicables à ces actes.

Article 2

L'article 1er prend effet à compter du 1er mai 2009.
Les circulaires et instructions déjà signées sont réputées abrogées si elles ne sont pas reprises sur le site mentionné à l'article 1er.

Les dispositions du précédent alinéa ne s'appliquent pas aux circulaires et instructions publiées avant le 1er mai 2009 dont la loi permet à un administré de se prévaloir.

Article 3

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 décembre 2008.



François Fillon
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Jeu 30 Avr 2009 - 10:12
Salut,

Merci CCK ! Wink

@micalement,
Adrien
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Jeu 30 Avr 2009 - 19:02
Bon à savoir, merci CCK.
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Jeu 30 Avr 2009 - 19:37
merci cck
toujours un plaisir de te voir nous informer
amicalement
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Jeu 30 Avr 2009 - 23:03
Merci CCK

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Le chasseur ne fait pas l'homme , c'est l'homme qui fait le chasseur !
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Ven 1 Mai 2009 - 10:55
merci pour l'actu

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Ven 1 Mai 2009 - 22:14
slt cyrilus

je vois que dans ton scrip au niveau de ta signature tu as ecrit

Je te souhaite une bonne journée jebat

a qui fait t'il reference a moi ?

amicalement
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Ven 1 Mai 2009 - 22:28
@jebat a écrit:slt cyrilus

je voit que dans ton scrip au niveu de ta signature tu a ecrit

Je te souhaite une bonne journée jebat

a qui fait t'il reference a moi ?

amicalement

Le script indique le nom de la personne qui regarde le sujet. Ca fait la même chose à tout le monde !

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Dim 3 Mai 2009 - 11:53
a ok merci
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Dim 3 Mai 2009 - 20:30
Salut,

Encore cette signature ! Mr. Green

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Lun 25 Mai 2009 - 22:18
Montant des taxes de l'état, permis de chasser

Le montant des redevances cynégétiques est fixé ainsi qu’il suit pour l’année 2009 :
– redevance cynégétique nationale annuelle : 203,71 euros ;
– redevance cynégétique nationale temporaire pour neuf jours : 121,80 euros ;
– redevance cynégétique nationale temporaire pour trois jours : 60,80 euros ;
– redevance cynégétique départementale annuelle : 39,89 euros ;
– redevance cynégétique départementale temporaire pour neuf jours : 24,16 euros ;
– redevance cynégétique départementale temporaire pour trois jours : 15,73 euros.

Lien Arrow Arrêté du 6 mai 2009 relatif au montant des redevances cynégétiques
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Lun 25 Mai 2009 - 22:46
merci pour l info CCK !!! Wink

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Lun 25 Mai 2009 - 22:48
Je savais pas que c'était si peu cher pour 3 jours... c'est bon à savoir !

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Lun 25 Mai 2009 - 22:51
departementale annuelle env 40 euros et tu dis que le nationale pour 3 jours ,60 env a 20euros par jours c est pas cheres What the fuck ?!? What the fuck ?!? What the fuck ?!? Arrow çà paie consultant ....!!!!!!!!! Laughing Laughing lol!

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Lun 25 Mai 2009 - 22:58
Salut,

Merci CCK ! Wink

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Lun 25 Mai 2009 - 23:10
oui ramené au nombre de jours c'est sûre mais après 3 jours pour 15€ je trouve ça pas trop cher

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Lun 25 Mai 2009 - 23:16
– redevance cynégétique départementale temporaire pour trois jours : 15,73 euros.
oui ok
mais :
– redevance cynégétique nationale temporaire pour trois jours : 60,80 euros ;
voilà quoi !!!!

Wink

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