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gerald1972
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Sam 28 Mai 2022 - 14:15
comment trouver le RGA de ce calibre 16trouver numéro RGA 16537311
trouver numéro RGA 16537312
trouver numéro RGA 16537310trouver numéro RGA 16537314
trouver numéro RGA 16537313
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Sam 28 Mai 2022 - 16:49
Calibre, chambrage, longueur des canons ?

Au cas où se serait un cal. 20/70 et Lc = 680 mm ==> N° RGA = BY024 C'est le seul répertorié en modèle VEDETT

Dans la négative, faire une demande de N° RGA par l'intermédiaire d'un armurier.

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Sam 28 Mai 2022 - 17:15
Bonjour
c'est un 16/65 canon 68
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Sam 28 Mai 2022 - 17:53
Si tu le détiens d'avant le 1er Décembre 2011, tu n'es pas dans l'obligation de le déclarer.

Voir à ce sujet : https://www.passionlachasse.com/t34497-declaration-ou-pas-d-un-fusil-acquis-avant-2011

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Sam 28 Mai 2022 - 19:06
sur le dessous voir photo il y a inscrit HAMMERLESS je pensais que c'était la marque du fusil
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Sam 28 Mai 2022 - 19:29
"Hammerless" traduction littérale = "sans marteaux", en Anglais, donc "sans chiens apparents", par rapport, justement, aux fusils à chiens.

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Dim 29 Mai 2022 - 9:21
Depuis quand tu le détient, si tu la avant décembre 2011 tu n'est pas obligé de le déclarer comme te signal jp2
gerald1972
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Dim 29 Mai 2022 - 10:28
OK mais si je me fais contrôler en action de chasse ou même dans mon véhicule avec mon fusil non déclaré rien ne prouve qu'il m'appartient de même en cas de vol de celui-ci rien ne prouvera que j'en était le propriétaire au vue des autorités
donc ne pas le déclarer cela a des avantages et également des inconvénients.
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Dim 29 Mai 2022 - 14:53
Bonjour @gerald1972
Je te rejoins totalement, déclarer partiellement son râtelier ne présente  à mon avis aucun intérêt, ni pour nous, ni pour l'administration.
Il m'a semblé aussi qu'enrichir le RGA de 200000 références de pétoires comparables avait un intérêt bien limité.
Dans un cas semblable au tien j'aurais déclaré un "Robust" de caractéristiques semblables avec le numéro de série 'SMFM-2156'. Il se trouvera bien un jour un armurier serviable pour corriger si c'est vraiment nécessaire !
Merci à @JP2  et nos experts de me corriger si je raconte des âneries.

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Dim 29 Mai 2022 - 16:30
Il y a deux points de vue :

- Celui du chasseur lambda, qui, à juste titre, ne considère pas que c'est de sa compétence de palier les carences de l'administration.

Il peut donc se contenter, pour être dans la légalité, de déclarer "au plus proche des caractéristiques de l'arme détenue", l'administration ne lui en tiendra pas rigueur, c'est même expliqué dans le SIA (ne pas perdre de vue que notre déclaration rentre dans le râtelier "provisoire" et ne passera dans le râtelier "certifié" qu'une fois l'arme passée entre les mains d'un armurier ou d'un courtier).

- Celui du passionné, pas forcément expert ou spécialiste d'ailleurs, qui veut apporter sa pierre à l'édifice, en ayant une démarche positive d'enrichissement du catalogue RGA par l'ajout de modèle non encore répertorié.
Ne pas oublier d'anticiper l'avenir avec le couplage à BaseGun (Recherche par IA et reconnaissance d'Image).

Quant à la déclaration "partielle", chacun fera selon son ressenti. Il est clairement reconnu qu'une fois toutes ces armes bien répertoriées, une mise en parallèle avec l'ancien fichier AGGRIPA, permettra à l'administration de prononcer le dessaisissement de certaines de ces armes connues d'elle. Ne soyons pas plus royaliste que le roi, s'il nous est autorisé de n'en pas déclarer certaines, ne tentons pas le diable !

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Mar 31 Mai 2022 - 8:57
Bonjour @Kerviloti
depuis mon compte SIA j'ai écris avec le descriptif de mon fusil
il m'a été apporté une réponse en 2 jours
il a été ajouté un n° RGA BY981 correspondant a mon fusil

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