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 Chasse à proximité d'Autoroute ?

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MessageSujet: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 10:37

Bonjour à tous,

Ce week-end comme tous les week-end de la saison qui commence, on va être chez moi amené à chasser sur un territoire qui fait bordure avec l'autoroute.

Et comme beaucoup de gibier fuitent le long de l'autoroute, on se demande quoi faire ?

Je n'ai rien trouvé au niveau national concernant la distance à retenir pour se poster par rapport à l'autoroute ? Bien entendu aucun tir en travers celle-ci n'est envisageable, de même que celle-ci est situé 4-5 mètre plus haute que le champs qui la longe.

Que faire ? Quelles distances doivent être retenues ? Est-ce qu'un mirador annule ces éventuelles distances ?


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bonnac
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MessageSujet: chasse à proximité d'autoroute Lun 27 Oct 2014 - 18:33

bjour

Tout dépend du statut de l'association : ACCA chasse interdite (avec ou sans mirador) à moins de 150 mètres,
pas ACCA : tir en direction de, au dessus, interdit  à une distance non determinée mais généralement  admise par les tribunaux  de moins de 200 mètres.
Pour les chasses privées je penche pour le règime pas ACCA, mais a vérifier.
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JP2
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 18:56

Pour les ACCA, la distance de 150 m ne vaut que pour les habitations ! Voir Article L422-10 1°) du Code de l'Environnement.

On peut chasser à proximité d'une autoroute, d'une voie ferrée ... etc à condition de ne pas tirer en direction, ou au-dessus.

Amicalement, JP2.
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bonnac
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 19:03

merci pour le rectification.
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Invité
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 19:23

En l'occurence c'est une chasse privée.

Je vais essayer de contacter la fédération pour savoir si une règlementation locale s'applique
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pp27
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 20:22

je chasse sur un territoire privé en bordure d'autoroute , nous on a le droit de tirer au pied de l'autoroute a condition de ne pas tirer en direction de cette autoroute .
bon tu passes ton temps a te faire klaxonner et insulter mais ca c un autre sujet .
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jean-roch
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 20:24

Je ne sais pas pourquoi, mais j'avais en tête une distance de 30m par rapport aux voies de circulation,
sans tirer vers la route, oeuf corse...
je vais aussi rechercher, ça me picote cette question, d'autant que notre chasse borde une RN .
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jean-roch
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 20:26

@pp27 a écrit:
....
bon tu passes ton temps a te faire klaxonner et insulter mais ca c un autre sujet .

ha? vous aussi ? lol! moi je me dis qu'ils m’encouragent
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marc68
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 21:13

bonsoir à tous JP2 à raison comme souvent d'ailleurs
bonne soiréé
Marc68
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Invité
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Lun 27 Oct 2014 - 21:46

Il me semblait avoir toujours entendu sur 10 m au moins par rapport aux routes. Au niveau de l'autoroute j'entend souvent 150 m.

Sur le site de ma fédé j'ai rien trouvé
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Keiler
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Mar 28 Oct 2014 - 7:31

Perso je dirais surtout de s'assurer du bornage du terrain,
Si comme pour une habitation, on peut "peut être" chasser le dos à une route, encore faut t-il être détenteur du droit de chasse à l'endroit où l'on met les pieds.

On peut se voir interdit de chasser le long d'une route tout simplement parce que l'état possède le terrain au delà de l'emprise de la route, la limite foncière peut aller plus loin que le pied de talus de la route.

Ceci mis à part, la responsabilité de l'auteur de l'action de chasse peut être mise en cause en cas d'accident avec un véhicule sur la route.

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" L'expérience est une lanterne que l'on porte dans le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
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pp27
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Mar 28 Oct 2014 - 8:08

chez nous , des gars ont acculés 9 sangliers avec les grillages de l'autoroute , ils ont trouvé rien de mieux que de tirer en direction de l'autoroute et de les tué au pied du grillage
Des usagés ont appelés les gendarmes aussitot , d'aprés les echos que j'en ai eu , ils doivent etre jugés bientot .
Par contre , je ne sais pas ce qu'il est advenu des 9 sangliers .je vous tiendrais au courant
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paloumeyre
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Mar 28 Oct 2014 - 8:11

J'ai souvent chassé contre le grillage de l'autoroute et il y avait un lieutenant de louvèterie avec nous, il ne s'agissait pas d'une battue administrative et si il y avait eu un problème il aurait attiré notre attention.
Pour info, les gros sangliers étaient souvent dans les ronces contre le grillage
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Keiler
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Mar 28 Oct 2014 - 9:20

Oui, tout dépend de l'endroit.

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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Mar 28 Oct 2014 - 9:29

Disons que pour moi la question se pose sur la bordure du territoire. On a le droit de tir sur le champ qui longe l'autoroute, ensuite il y'a un talus de plus de 4-5m et l'autoroute est au dessus

Les sangliers les plus malins ne vont pas longer le grillage mais longer avec une distance se 20-50m histoire d'être entre nous et l'autoroute, pour les cerfs pareil.

On voudrait mettre un mirador non loin de l'autoroute pour pouvoir tirer sur notre côté et dos à celle-ci
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jojo68
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MessageSujet: Re: Chasse à proximité d'Autoroute ? Mer 29 Oct 2014 - 20:22

@jean-roch a écrit:
@pp27 a écrit:
....
bon tu passes ton temps a te faire klaxonner et insulter mais ca c un autre sujet .

ha? vous aussi ? lol! moi je me dis qu'ils m’encouragent


Moi j'ai l'impression de les connaitre tous lol
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