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Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Verney10

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The King
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Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Empty Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011.

Mer 29 Déc 2010 - 21:45
Bonsoir à tous.

Je vous joins le lien du recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Moselle, édition spéciale n°199 du 16 novembre 2010, reprenant quatre arrêtés se rapportant à la Chasse.

A savoir :

ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-67 en date du 18 octobre 2010 fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle saison 2011-2012.

ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-68 en date du 18 octobre 2010 fixant les minima et maxima de prélèvements autorisés annuellement au plan de chasse départemental.

ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-69 en date du 18 octobre 2010 fixant les dates limites de dépôt des demandes de plan de chasse départemental au grand gibier pour la saison de chasse 2011-2012.

ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-70 en date du 18 octobre 2010 complétant l’objectif 22 du Schéma départemental de gestion cynégétique de Moselle.

Le lien : http://as.moselle.gouv.fr/bulletin_officiel/2010_spec_199.pdf

Notamment, la nouvelle interdiction de laisser du maïs sur pieds...

Edit chasseur chartreux; j'ai mis de l'espace pour le lien Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Wink

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Aldo22
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Mer 29 Déc 2010 - 21:56
Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. 1938 pour l'info
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coco56
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Mer 29 Déc 2010 - 23:22
Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. 1938 pour les infos Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Wink
Adrien
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Mer 29 Déc 2010 - 23:33
Merci JM ! Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Wink
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