créer un parc d'entrainement pour chien courant

Bonjour j'habite dans les hautes alpes et je suis propriétaire d'un terrain de 11 hectares attenant et dans un endroit tres calmes loin de tous habitation sauf une petite maison retapé qui appartient a mon cousin et qui me prete a l'occasion
j'aimerais créer un parc pour entrainer les chien courraznt sangliers ou lievres je sais pas encore
mais je ne sais pas du tous ce qu'il faut faire comme demarche administrative et autre ni meme ou me renseigner.

alors je compte sur ce forum ou il y a toujour une solution qui apparait
et si quelqu'un peu me renseigner je pourrais l'inviter un de ces jour dans mon parc je l'espere
merci encore a vous tous

Avant, il serait sympathique de faire une petite présentation dans la rubrique adéquate :

http://chasse.forumactif.com/nouveaux-membres-f10/

ok desoler je ne savais pas

La maison est-elle sur LE terrain que tu veux enclore ?

Si c'est le cas et que celle-ci est "habitable" (taxe habitation, foncière, facture d'élec ...) alors ce terrain, une fois sérieusement enclos, ne sera pas un parc mais un enclos et tu y feras ce que tu veux pour le sanglier. L'enclos se caractérise par une absence de saisonnalité de la chasse (mais impossibilité de sortir la venaison hors période d'ouverture) et absence de bracelet pour dégat.
tu seras tout de même soumis au plan de chasse si toutefois il y a des espèces soumis à plan de chasse dans ton enclos. Et être titulaire du permis de chasse.
Mais pour entrainer les chiesn, tout cela n'est pas contraignant.

S'il n'y a pas d'habitation, il s'agit alors d'un parc.
Et là c'est plus ennuyeux, car les DDAF deviennent très exigentes concernant le recueil et la contention de cette espèce prolifératrice.

.Plus d'info ici

Cette notion est définie à l'article L. 424-3 du Code de l'environnement : il s'agit des « possessions attenant à une habitation et entourées d'une clôture continue et constante faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins et empêchant complètement le passage de ce gibier et celui de l'homme. »
...
Du fait de l'existence d'un tel enclos, l'article L. 424-3 autorise la chasse du gibier à poil dans l'enclos pendant toute l'année ; les périodes d'ouverture et de fermeture de la chasse deviennent donc inopérantes.
Mais, ceci constitue la seule dérogation à la réglementation de la chasse. Toutes les autres règles restent applicables et notamment celles relatives au permis de chasser, aux moyens de chasse permis ou encore à la demande de plans de chasse.

Si le parc mesure plus de 20 Ha, alors on peut y chasser (critères drastiques d'introduction du gibier) à convenance selon les même régles que la chasse en ouvert.
Si le parc mesure moins de 20 ha, alors la DDAF considère cela comme un parc d'élevage et tu dois alors être titulaire du certificat de capacité d'élevage du gibier.
Les DDAF, via les agents de l'ONCFS ont fait abattre et démonter nombre de parcs ne correspondant pas à ces critères.

Soulignons que certaine DDAF sont pointilleuses et n'autorisent pas les entrainements dans des parcs d'élevage (donc moins de 20 Ha).

donc, tu n'a plus qu'une seule solution, passer ton certificat de capacité.
La loi ne précise rien sur les parcs d'entrainement.
Soit on y chasse, soit on y élève.
Les entrainements de chien sont soumis à l'arrêté du 21 janvier 2005.

arrêté du 21/01/05
Article 4 : Les entraînements, concours ou épreuves de chiens de chasse ne peuvent être autorisés que dans les conditions et qu'aux périodes suivantes :
1. Pour les chiens courants :
a) Toute l'année pour les chiens de pied tenus au trait de limier sur piste artificielle ;
b) Entre l'ouverture générale de la chasse et le 31 mars dans les autres cas.

merci pour tous ces renseignement
donc il vaut mieu que je me rapproche de la DDAF afin de ne pas me tromper
est si je souhaite faire un parc lievres les confditions sont elle les memes ?

La loi ne fait pas de distinction dans le gibier à poil

Bonjour à tous,

Est-ce réglementaire de clôturer avec 3 hauteurs de fils électrique 400 ha de forêt afin de pouvoir garder les sangliers. La hauteur du plus haut est de 50 cm.
De plus ils ont installés plusieurs espèces de "toboggan" afin que les sangliers de l'extérieur puissent monter dessus et sauter à l'intérieur sans pouvoir en ressortir (sans doute à l'aide d'attractif).
Maintenant nous ne voyons plus de sangliers, juste le volcelest, mais trop tard ils sont déjà dans le "parc".
Merci par avance pour vos réponses
Benoit

Cela peut être considéré comme un moyen de capture . Pour plus de renseignements, rapproche toi des agents de service départemental de l'ONCFS  de ton département

Non non pas un moyen de capture, il fallait des sangliers pour attirer les actionnaires et justifier  le prix de l'action.
Pour l'ONCFS ils le savent mais ne ils ne disent rien, ne viennent jamais, pourtant!!!!!!!!!!!!!!
je suis dégouté, j'avais une petite chasse à côté, depuis cette clôture électrique plus aucun sangliers.

Tu as essayé de contacter l'ONCFS pour en discuter avec eux ? Ça ne coûte rien...

Oui, il serait intéressant d'avoir leur avis, cette pratique est douteuse...

Des toboggans !!!??? Je ne pense pas que ce soit légal, cela peut être considéré comme un mode de piégeage !? Cela ne correspond plus à la définition de cloture, il serait bon de photographier ces installations, voire même de les faire constater par huissier si les choses n’envenimes.

J'ai des photos que j'ai données à l'ONCFC mais ils disent que sur les 11 km de clôture il y a "3 mètres" non clôturé pour le passage des voitures (Travail) , donc ce n'est pas un enclos, mais bon parmi eux il y a un intéressé, la recherche aux sang, je suis dégouté.
Pour les photos du toboggan, je n'arrive pas à les mètres sur le forum