Peut on chasser sans appartenir à une ACCA ou une société de chasse

Bonsoir
Je voulais savoir si il est possible de chasser sans appartenir à une ACCA ou à une société de chasse. Je m'explique j'habite dans le 63 et si je vais dans les montagnes du Sancy il y a de grandes étendues de forêt assez loin de la civilisation. Je ne sais pas si ça peut appartenir à des gens lambda et si c'est le cas je ne pense pas que ce soit tout et du coup si les terrains sont public ai-je le droit d'y chasser juste avec mon permis et ma validation départementale ?

Ha chaud non et re non tu ne peut pas, je laisse d autre expert te développer ça

Et non. Le permis et la validation ne te permettent pas de chasser où tu veux comme tu veux. Nous ne sommes pas en Alaska

Hugo_63 a écrit:Bonsoir
Je voulais savoir si il est possible de chasser sans appartenir à une ACCA ou à une société de chasse. Je m'explique j'habite dans le 63 et si je vais dans les montagnes du Sancy il y a de grandes étendues de forêt assez loin de la civilisation. Je ne sais pas si ça peut appartenir à des gens lambda et si c'est le cas je ne pense pas que ce soit tout et du coup si les terrains sont public ai-je le droit d'y chasser juste avec mon permis et ma validation départementale ?

Bonjour Hugo 63 et bonjour à tous,

Pour te donner une réponse valable, il convient de faire un peu d'histoire. "La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen", édictée par l'Assemblée Constituante en août 1789, définit "les droits naturels de l'homme". Parmi eux, le droit de propriété, "droit sacré", qui s'accompagne du droit de chasse, qui ne pouvait, sous l'ancien régime, n'être exercé que par la noblesse. Ce principe est encore valable aujourd'hui. Le domaine public, qui se concentre plutôt dans les zones urbaines ne sont pas chassables, pour diverses raisons mais la sécurité en est une. Il y a aussi les "Départements Publics Maritimes " pour la chasse du gibier d'eau, mais c'est autre chose. Ce droit de chasser est transmis en majorité à des Sociétés de Chasse Communales ou encore des ACCA (Associations Communales de Chasse Agréées) la plupart du temps, où les propriétaires terriens acceptent de mettre à disposition leurs terres aux chasseurs sociétaires. Ou alors le propriétaire qui veut garder ses terres pour son usage personnel peut donner son accord ponctuel ou permanent de chasser aux personnes de son choix. En conséquence,  sans carte de sociétaire obtenue après accord et paiement d'une cotisation annuelle, ou l'accord d'un propriétaire, il n'est pas possible de chasser. Le Permis de Chasser et sa validation annuelle, ne sont que des "permis de port d'arme" et donc insuffisants pour exercer l'action de chasse. Je n'ai pas la prétention de connaître tous les détails ou les exceptions sur la question, mais j'espère avoir été assez clair...J'ajoute que les forêts françaises, soit elles sont privées, soit elles sont gérées par l'Office National des Forêts (ONF) qui loue le droit de chasser aux chasseurs  locaux...Et ce n'est pas gratuit ! Alors l'affirmation des écolos pour qui "la nature est à tout le monde"  est tout à fait mensongère et tombe donc sous le coup de la Loi....Amicalement.

J'ai déjà été chasser par là. Je te rassure tout est privé, cadastré  . En France on ne chasse pas comme on veut . Et même si tu as l'accord d'un propriétaire, il te faut l'autorisation écrite en cas de contrôle.  Même propriétaire, il y a de la paperasse a faire ( plan de chasse pour certaines espèces)
Commence par regarder par là et prendre contacte avec les gens. https://www.net1901.org/annuaire-association/departement/Puy-de-Dome,63/theme/chasse,134.html

Je plussoie !

En France tu es TOUJOURS sur un terrain qui appartient soit à un privé , soit à l'état Français .

le terrain privé peut appartenir à une personne ou à une entité comme une association .

Ok merci pour vos réponses je comprends mieux

Si tu est propriétaire tu peut chasser juste avec le permis de chasse

Malheureusement dans mon jardin je ne vais pas pouvoir chasser grand chose