date limite de demande de carte

bonjour, je chasse dans une société intercommunale depuis 2005.sur une des commune habiter mes grand parents maison ou est né ma mère et ou vie actuellement un de mes oncle . j avais la carte de chasse en tant que membre actif mais depuis deux ans ou trois ans on me la donne en tant que étranger. et la cette année on me refuse celle ci. Quelqu'un peut'il me dire la date limite pour les demande de carte et la date ou la société doit me donner une réponse. Merci d'avance

bonjour, (une peite présentation serait sympa).
qu'elles raisons t'ont été données pour passer de membre actif à "carte étranger" et cette saison à rien?
les statuts de la société doivent indiquer les dates limites des demandes de carte ainsi que tout changement dans le fonctionnement de la société.

bonjour, je chasse dans une société intercommunale depuis 2005.sur une des commune habiter mes grand parents maison ou est né ma mère et ou vie actuellement un de mes oncle . j avais la carte de chasse en tant que membre actif mais depuis deux ans ou trois ans on me la donne en tant que étranger. et la cette année on me refuse celle ci. Quelqu'un peut'il me dire la date limite pour les demande de carte et la date ou la société doit me donner une réponse. Merci d'avance

En général, les demandes doivent être faites avant le 1er Avril et les réponses données avant le 15 Juin.

Amicalement, JP2.

tout dépend des statuts de la société, chez moi c'est demande avant le 1er mars pour les nouveaux, réponse dans le mois et paiement des parts avant le 1er août pour tous.

La notion de "chasseurs étranger" n'existe véritablement que pour les ACCA et dans ce cas c'est défini dans les statuts, à savoir :

ARTICLE 6

En outre, l’association communale de chasse agréée comprend obligatoirement un pourcentage de titulaires du permis de chasser validé ne rentrant dans aucune des catégories figurant à l’article 4 des présents statuts, qui est de 10 % au minimum du nombre total de membres constaté l'année précédente.
Ce pourcentage est déterminé par décision de l’assemblée générale sur proposition du conseil d'administration avant réponse aux demandeurs souhaitant bénéficier d’une telle carte pour la saison suivante. Il est inscrit dans le règlement intérieur.
Les demandes d’admission correspondantes sont formulées par écrit et adressées avant le 1er avril de chaque année au président de l’association. Celui-ci, sur décision du conseil d'administration, retient les candidatures, après tirage au sort si besoin, et en avise, avant le 15 mai, les demandeurs dont l’admission prend effet, pour une année seulement, à compter du 1er juillet suivant.
La fédération départementale des chasseurs est informée des places disponibles.

Amicalement, JP2.

Bonjour suivant tes dires oui en effet ils ont le droit de te refuser la carte de chasse comme tu n'est pas propriétaire sur la commune et que tes parents n'habitent pas la commune tu es étranger a la commune tu perd le droit d'ascendant / descendant , trouve toi un droit de chasse pour chasser sur cette commune et la pas de soucie , généralement pour faire une demande il faut la faire avant l'assembler général de la commune , le mieux c'est enfin de saison de chasse février/mars

le cas de Hervé me semble particulier: dans un premier temps il a une carte de membre actif, secundo il se retrouve avec une carte "étranger", finalement plus de carte.
dans le 1er temps il était sociétaire à part entière et d'un coup tout change, alors...çà se passe dans son dos, donc, cette société fait ce qu'elle veut sans passer par un vote "assemblée générale" ou alors, c'est lui qui n'a pas suivi l'évolution des changements dans la dite société, de toutes façons chaque changement doit être soumis à un vote et notifié dans les statuts, au pire dans un règlement intérieur.
attendons plus d'explications de sa part.

+1

La première chose a savoir et si il parle d'une AICA ou d'une chasse intercommunale non ACCA. Dans un cas il y a des membres de droit par la loi, pas dans l'autre.

+1.

marc38 a écrit:La première chose a savoir et si il parle d'une AICA ou d'une chasse intercommunale non ACCA. Dans un cas il y a des membres de droit par la loi, pas dans l'autre.

Salut,
Que ce soit AICA ou ACCA c'est pareil, enfin je veux dire par là que quoi qu'il arrive tu dois adhéré à une ACCA en 1er lieu (celle de ta commune ou tu paies la carte) je ne pense pas que tu puisses adhéré a une AICA directement.
Si je dis pas de bêtise, c'est plusieurs associations d' ACCA qui forme une AICA , a partir de là, tu a réciprocité avec les ACCA adhérente a l'AICA, enfin chez moi c'est comme ça.
J'ai eu le même cas de Hervé y a deja quelques années, j'ai habité une commune en 1993 ou j'ai été membre de l'ACCA, quand je suis parti de cette commune en 1995, je suis passer en étranger, j'ai pas chasser en 1996 et en 1997 j'ai redemander la carte, ils m'ont dit : "désolé, on te prends pas tu ne fais plus parti de l'ACCA... on a déjà trop d’étrangers, bla bla..."
il y a pas eu de vote ou quoi que ce soit, ils font ce qu'ils veulent au bureau de l'ACCA.
En clair, si tu as un pied dedans en étranger que tu chasses toutes les années c'est bon,sous réserve bien sur de pas faire le con, sinon, tu as des chances de perdre ta place.

Tu as raison ma question est de savoir si c'est une AICA ou pas. Le cas d'Hervé est un peu différent du tien, car lui il a sa famille sur place, et c'est là qu'il est important de savoir q'il s'agit d'une ACCA ou pas.

Dans ton cas, légalement rien à reprocher à la société, tu n'habites plus la commune, tu n'es plus membre de droit de l'ACCA, c'est logique, je ne dis pas que c'est normal, mais c'est logique.

marc38 a écrit:Tu as raison ma question est de savoir si c'est une AICA ou pas. Le cas d'Hervé est un peu différent du tien, car lui il a sa famille sur place, et c'est là qu'il est important de savoir q'il s'agit d'une ACCA ou pas.

je comprends ta question Marc, mais avant d'etre en AICA (car sa commune ne peux pas etre seule en AICA)
elle est forcement en ACCA ou en GIC ? partant de là, il doit voir avec le pdt de son ACCA ou GIC non?
et puis franchement, si il a de la famille dans la commune, il se fait faire un justificatif de domicile ou attestation d'hébergement par ses parents et hop !! Adhérent résident    

marc38 a écrit:Dans ton cas, légalement rien à reprocher à la société, tu n'habites plus la commune, tu n'es plus membre de droit de l'ACCA, c'est logique, je ne dis pas que c'est normal, mais c'est logique.

Je suis d'accord, d'ailleurs j'ai pas ralé, j'ai juste pensé, tant pis pour vous moins de fric pour les lachés lol sur tout que le tarif "étranger" était le double et doit l’être encore...

bonjour a tous. acca ou pas il font comme ils veulent, comme dit mich31 une aica est un groupement de plusieurs acca mais tu doit faire parti impérativement d'une de ces acca pour pouvoir chassé dans cette aica
après on ne c'est pas le fin mot de toutes ses histoires de refut de cartes

renard81jm a écrit:bonjour a tous. acca ou pas il font comme ils veulent, comme dit mich31 une aica est un groupement de plusieurs acca mais tu doit faire parti impérativement d'une de ces acca pour pouvoir chassé dans cette aica
après on ne c'est pas le fin mot de toutes ses histoires de refut de cartes

Exactement !!

Après le refus de cartes "d’étrangers" ça tien a peu de choses,
- déjà mon cas ou j'ai chasser des années sans aucuns problèmes, avoir manqué une année et hop! dehors !!
- tu peux aussi te prendre la tête avec un gars qui deviens président l'année suivante et là tu as des chances de "sauter"
- la jalousie car tu as un bon chien et tu tires bien, ça, ils n'aiment pas trop !!
- tu as commis une infraction ou fais le con, là, c'est compréhensible par contre
- Quota etrangers atteint
Etc...

Maintenant après 23 permis (avec un arrêt de 10 ans), j'ai vu beaucoup de choses et constaté qu'il y a beaucoup (trop) de jalousie et de clans chez certains chasseurs

bjr a tous et merci pour vos réponses c'est vrais que j'ai oublier de préciser c'est une société inter communale.ensuite oui un peut de jalousie peut-être.mais je pense surtout que c'est parce-que ils n'ont apprécier que je dénonce le comportement d'un chasseur de leur commune

comportement assez dangereux ce chasseur ne reste jamais dans son poste une foi je me le suis retrouver a cinquante mètre de moi alors qu'il devait être poste a l opposé de moi surtout qu'il avait de la place on était trois a la chasse ce jour la .Mais le plus grave c'est au cour d'une chasse au sanglier sur une société voisine ce monsieur c'est dèposter pour se reposter dans notre société chasse alors qu'un sanglier venait d’être bléser lui na rien trouver de mieux que de tiré un cerf en sachant bien sur qu'il n y avait aucun panneaux ni de carnet remplis dans notre société chose qui aurai du être sanctionné par les responsables et qui ne la pas était

ensuite pour les statuts j'ai téléphoner a la préfecture qui doit me les envoyer par mail donc j'attend.ce que je peut dire c'est que le bureau de cette société n'a pas était refait depuis des années ils ce contentent juste de changé un membre quant celui-ci démissionne ou part chassé sur une autre société

et bien voila on la cause de se refus tout s'explique

oui surement mais ce que je ne comprend pas et je me suis expliquer c'est que je chasse dans cette société depuis 2005 date a la quel mes grand parents étaient déjà décède depuis plus de dix donc seul mon oncle vivait et vie encore dans cette commune qu'on me donner la carte en que membre actif et la depuis deux ou trois étranger

re.se n'est pas a nous de te répondre mais au président de cette société.

oui c'est sur mais pour voté les cartes il ont fait la réunion que le 23 juilliet et je n'ai toujours pas reçut la réponse,je sais que je ne l'ai pas car c'est le vis président qui me dit mais monsieur le président leur as dit qu'il m’enverrai la réponse par la poste.Mais vu la date ou la réunion a eu lieu je n' ai aucun recours? car je sais qu'il avaient jusqu'au 15 mai pour me donner une réponse car maintenant a trois semaine de l'ouverture je peut plus faire de demande dans d'autre société

herve 65 a écrit:...c'est parce-que ils n'ont apprécier que je dénonce le comportement d'un chasseur de leur commune  

il est là le souci, de plus si le gars en question est un "ancien" de la société et qu'il a des terres et qu'en plus il fait parti du bureau de chasse? voila la raison, cherche pas à mon avis.
problème assez courant dans les ACCA hélas, comme je disais plus haut, les copinages (clans) et la jalousie foutent le bordel.


Je vais vous raconter une anecdote véridique, j'y étais !!
J'ai un bon ami à moi avec qui je chassai, à qui on lui a refusé la carte l'année suivante.
On se dirigeait vers sa voiture pour rentré à la maison prendre l'apéro et il a eu le malheur de traversé un champs d'un paysan, celui ci lui cria de loin :
" Eh! oh!! tu sais ou il est le lièvre , hein...?? tu sais ou il est..., tu es venu le tuer , hein??.."
On s'est dirigé vers lui et grosse embrouille, limite d'en venir aux mains, on lui a expliqué que l'on ne faisait que passer, on ne savait pas qu'il y avait ce lièvre ,ce paysan ( bizarrement lui le savait) était à cette époque trésorier du bureau et aujourd’hui il en est le président, un gros C....d de jaloux !!

Bonjour,
Le problème pour Hervé, c'est qu'il n'est pas dans une ACCA ni une AICA, car on ne pourrait pas lui refuser sa carte sans motiver la décision.
Son cas est celui d'une société loi de 1901 où la majorité fait ce qu'elle veut.