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Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Verney10

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Kev7369
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Sanglier
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Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Empty Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?

le Dim 11 Mai 2014 - 16:55
Bonjour , voilà mon soucis c'est que j'ai acheté une arme et je n'arrive pas a retrouver ma carte d'identité donc j'aimerais savoir qu'est ce qui peut la remplacer ?

Merci d'avance
goupil du60
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Sanglier
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Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Empty Re: Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?

le Dim 11 Mai 2014 - 17:10
il me semble que le permis de chasser est une pièce d'identité comme le permis de conduire Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Wink 

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Blaser57
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Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Empty Re: Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?

le Dim 11 Mai 2014 - 17:13
Le permis de conduire n'est pas une pièce d'identité, le permis de chasse non plus. Seul le passeport ou la carte d'identité fait foi!
Cordialement

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Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Empty Re: Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?

le Dim 11 Mai 2014 - 17:34
Oui, le permis est bien une pièce d'identité officielle, car elle est délivrée par l'État français et peut donc permettre de justifier son identité, à condition que la photographie d'identité soit ressemblante.

Il n'a cependant pas la même valeur que la carte nationale d'identité ou le passeport qui peuvent, eux, certifier à la fois l'identité et la nationalité de leur titulaire.

Source :http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F11860.xhtml
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Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Empty Re: Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?

le Dim 11 Mai 2014 - 17:38
Le permis de conduire ainsi que le permis de chasser en cours de validité font bien partie des pièces officielles d'identité mais ils n'ont pas la même valeur que la CNI ou le passeport.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1361.xhtml
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le Dim 11 Mai 2014 - 18:51
Toutes les pièces citées ci dessus font bien office de pièces d'identité SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS. Mais seuls le passeport ou la CNI permettent de sortir du territoire.
Cordialement.
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Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Empty Re: Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?

le Dim 11 Mai 2014 - 18:57
J'ai toujours entendu dire que le permis de conduire n'était pas une pièce d'identité car la nationalité n'y figurait pas, contrairement à la CNI ou au passeport.
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Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Empty Re: Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?

le Dim 11 Mai 2014 - 21:09
@Blaser57 a écrit:Le permis de conduire n'est pas une pièce d'identité, le permis de chasse non plus. Seul le passeport ou la carte d'identité fait foi!
Cordialement
FAUX ! Tout document présentant une photo d'identité peut remplacer la carte d'identité, ceci sur le territoire Français.

A noter qu'une carte d'identité périmée de moins de 15 ans reste valable, dans les conditions précédentes pour les personnes Majeures.

Amicalement, JP2.

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le Dim 11 Mai 2014 - 21:18
Oui, mais le permis de conduire ne comporte pas la nationalité de l'individu, et pour accéder à un site" sensible", ce n'est pas suffisant, généralement la sécurité exige en plus une carte d'électeur ou un permis de chasser, ou tout document apportant la preuve de nationalité ou "la carte d'identité" ( c'est du vécu)

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le Dim 11 Mai 2014 - 21:28
http://www.senat.fr/rap/r04-439/r04-4391.html

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le Dim 11 Mai 2014 - 21:40
Je rejoins Keiler! Tu peux avoir un titre de sejour et le permis de conduire francais  Par quoi peut on remplacer la carte d'identité ?  Pensif

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le Dim 11 Mai 2014 - 21:40
Oui j'ai bien lu ton lien au sujet du permis de conduire, mais essaies d'entrer sur une base ou une centrale sans justifier de ta nationalité, je ne pense pas qu'on te laisse entrer, je me suis déjà trouvé dans ce cas !

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le Lun 12 Mai 2014 - 9:41
@Keiler a écrit:Oui j'ai bien lu ton lien au sujet du permis de conduire, mais essaies d'entrer sur une base ou une centrale sans justifier de ta nationalité, je ne pense pas qu'on te laisse entrer, je me suis déjà trouvé dans ce cas !

...idem pour se présenter à un concours ou un examen officiel= CNI ou Passeport en cours de validité
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le Lun 26 Mai 2014 - 9:08
Comment prouver son identité sans carte d'identité ni passeport ?

D'autres papiers officiels permettent de justifier de l'identité de quelqu'un :
■permis de conduire
■livret de famille
■extrait d'acte de naissance
■carte d'électeur
■carte de sécurité sociale.
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le Lun 26 Mai 2014 - 9:11


Quel document peut servir de pièce d'identité ?


Par : Caroline Boithiot - Dernière modification : 3 mai 2013 - fiche pratique


Sommaire de l'article :

La carte nationale d'identité


Le passeport biométrique


Comment prouver son identité sans carte d'identité ni passeport ?

■Les astuces


Pour compléter votre lecture :
Questions & Réponses sur la carte d'identité
Tous nos articles sur la carte d'identité
Quels sont les documents qui peuvent servir de papier d'identité ?

La carte d'identité, même périmée, permet à son titulaire de certifier son identité. Le passeport sert aussi de pièce d'identité à l'étranger. D'autres pièces, telles que le permis de conduire, peuvent aussi être acceptées.
La carte nationale d'identité

La carte d'identité atteste de l’identité de son titulaire, même après son expiration, dès lors que la photo lui reste fidèle. Si elle est plastifiée, c'est une pièce d'identité sécurisée, en service depuis décembre 1995.

En France, il n'est pas obligatoire de posséder une carte nationale d'identité.

Les mineurs qui voyagent à l'étranger sans être accompagnés de la personne exerçant l'autorité parentale doivent impérativement posséder :
■une carte d'identité en cours de validité ;
■et une attestation d'autorisation de sortie de territoire.

A noter: Une carte d’identité en cours de validité permet de traverser les frontières des pays de l'Union européenne et parfois même au-delà. Pour savoir si votre pays de destination accepte l’entrée sur son territoire sur présentation d’une simple carte d’identité, rapprochez-vous de son ambassade ou consulat.

Le passeport biométrique

Depuis juin 2009, le passeport biométrique a remplacé le passeport électronique. Le passeport biométrique permet de voyager en toute sécurité. Il fait également office de pièce d’identité dans la plupart des pays étrangers.
Les enfants doivent disposer d'un passeport personnel. Il n’est plus possible de les ajouter au passeport des parents.

Comment prouver son identité sans carte d'identité ni passeport ?

D'autres papiers officiels permettent de justifier de l'identité de quelqu'un :
■permis de conduire ;
■livret de famille ;
■extrait d'acte de naissance ;
■carte d'électeur ;
■carte de sécurité sociale.

A noter: En cas de contrôle d'identité, une personne étrangère qui réside en France doit également prouver qu'elle est en situation régulière grâce à un passeport et visa, ou à une carte de séjour.

Les ressortissants de l’Union européenne et les Suisses n’ont plus l'obligation de présenter un titre de séjour. Une carte d'identité ou un passeport en cours de validité sont suffisants.

À l'issue d'un contrôle d'identité, si vous n’êtes pas en mesure de justifier de votre identité, ou si les documents produits ne permettent pas d’établir votre identité avec certitude (document sans photo), une vérification d'identité sera entreprise au commissariat.

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