permis

Salut,

Oui Adeline à raison c'est nouveau mon frère y a le droit aussi !

@micalement,
Adrien

Eh bien moi je trouve que c'est beaucoup mieux comme ça,

car avec certain chasseur on se fait quelques belles frayeur, et c'est malheureux à dire, mais on attend qu'il fasse une conneri.. pour qu'il se fasse tailler les oreilles en pointes

c pour tt le monde ce certif ??

++

Pour ceux qui passent le permis. Il doit également avoir un teste de vue.

Davids a écrit:c pour tt le monde ce certif ??

++

Oui c'est pour tout le monde, enfin surtout pour les nouveaux permis.

Ce que dit la Loi:

DÉCRET DU 6 MAI 1995

modifié par :

- Décret n° 98-1148 du 16/12/98 (J.O. du 17/12/9 Article 17 du décret n° 2000-376 du 28 avril 2000 relatif à la protection des transports de fond (art 26) ;
Décret n° 2002-23 du 3 janvier 2002 ;
Décret n° 2002-933 du 13 juin 2002 (J.O. du 15 juin 2002, art.4).
Décret n° 2005-1222 du 28 septembre 2005 (J.O. du 28/09/05).
Décret n° 2005-1463 du 23 novembre 2005 (J.O. du 30/11/05



Article 47-1.

Toute personne physique qui acquiert en France auprès d’un armurier ou d’un particulier en présence d’un armurier, une arme ou un élément d’arme du II de la 5ème catégorie ou du I de la 7ème catégorie fait une déclaration sur l’imprimé conforme au modèle fixé par l’arrêté prévu à l’article 121.
Pour les armes du II de la 5ème catégorie et des paragraphes 1 et 2 du I de la 7ème catégorie, cette déclaration est transmise par l’armurier au préfet du département du domicile du déclarant. Elle est accompagnée d’une copie du permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger revêtu de la validation de l’année en cours ou de l’année précédente ou d’une licence de chasse en cours de validité ou, dans les conditions du 4°) du II de l’article 39, d’une licence d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir.
La présentation de l’un des titres prévus à l’alinéa précédent supplée à la production du certificat médical mentionné à l’article L.2336-3 du code de la défense.
Pour les armes du paragraphe 3 du I de la 7ème catégorie, la déclaration est accompagnée du certificat médical mentionné à l’article L.2336-3 du code de la défense, placé sous pli fermé, datant de moins de quinze jours, attestant que l’état de santé physique et psychique du déclarant n’est pas incompatible avec leur détention.
Le préfet délivre récépissé de cette déclaration.

Article L2336-3

Toute personne physique sollicitant la délivrance ou le renouvellement d'une autorisation d'acquisition ou de détention de matériels, d'armes ou de munitions des 1re et 4e catégories ou faisant une déclaration de détention d'armes des 5e et 7e catégories doit produire un certificat médical attestant que son état de santé physique et psychique n'est pas incompatible avec la détention de ces matériels, armes ou munitions.
Dans le cas où la personne mentionnée au précédent alinéa suit ou a suivi un traitement dans un service ou un secteur de psychiatrie d'un établissement de santé, l'autorité administrative lui demande de produire également un certificat médical délivré par un médecin psychiatre.
Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis du Conseil national de l'ordre des médecins, définit les modalités d'application du présent article. Il prévoit notamment les conditions que doivent remplir la délivrance, le renouvellement ou la validation du permis de chasser ou de la licence de tir pour que la présentation de ces documents, au moment de la demande d'autorisation d'acquisition ou de détention, ou de son renouvellement, ou de la déclaration, supplée l'obligation prévue au premier alinéa. Il prévoit également les conditions dans lesquelles le préfet peut vérifier si la personne mentionnée au premier alinéa est ou a été dans le cas mentionné au deuxième alinéa.


Amicalement, JP2.

slt
Merci JP2 pour l'article,qui repond a pas mal de question!!!
@+

Bonjour à tous, la date de la prochaine cession du permis pratique est fin Mai (région Rhône-Alpes), quatre mois aprés la préparation ? difficile à se rappeler.

Salut,

La vache c'est long ! Mon frère a manquer la pratique aussi il y retourne même pas un mois après !!!

@micalement,
Adrien

Salut;

Quand j'ai passé mon permis pratique; ceux qui le loupaient le repasser la semaine d'après avec un entraîenement le matin, et l'examen dans la foulée, l'après midi !

Amicalement.

chez moi entre la préparation pratique et le véritable examen, y veulent pas mettre un délai de plus d'une semaine

bonjour tout le monde
oui ça commence à faire trop long, inscription en juin juillet 2006 je me demande ce qui se passe dans le rhone?

Salut,

Mon frère a réussis ce matin son permis !!!!!!

ENFIN !!!! ^^

@micalement,
Adrien

Salut
félicitation a ton frere
Amitié Aurelien

Adrien a écrit:Salut,

Mon frère a réussis ce matin son permis !!!!!!

ENFIN !!!! ^^

@micalement,
Adrien

Va falloir que je l'ignicie tout de suite à la bécasse avant que tu lui montes la têtes avec tes sangliers!!

Félicitation à ton frere !!!!

au fait, il est inscrit sur le forum ou pas?

Salut;

Félicitations à lui !

Amicalement.

Salut,

Merci pour lui !

Et pour répondre à l'Ardennais, oui il est inscrit (cyrilus30), mais il vient malheureusement jamais !!

@micalement,
Adrien

Salut Adrien, comment se fait-il que ton frère ai passé son permis si tot, moi j'attend depuis 5 mois??????????????

Salut,

Lui est dans le gard (30) !!

@micalement,
Adrien

Bonjour à tous, enfin ma convoc est arrivée, 1 juin, 5 mois et demi d'attente? en plus je ne me rappelle pas du parcours pour la pratique (revision passée il y a plus de trois mois avec un formateur) je commence à avoir les pétoches.

slt

allez lol
c'est moi le frere d' adrien
maintenant que je l'ai c'est plus facile d'en parler
j'ai ete recalé pour avoir rechargé l'arme a l'horizontale (en face d'une butte de terre )
quand je suis passé la premiere fois sur 26participants seulement 4l'ont eu du premier coup
tous les autres on du faire comme moi (le repasser )
ce que j'ai fait je l'ai eu avec une note de 20/21 car je n'ai pas regardé dans le canon avant de lui rendre l'arme

alors ne te fait pas de bile vas y confiant et tu l'auras

amicalement a plus

cyrilus

Salut,

cyrilus30 a écrit:slt

j'ai ete recaler pour avoir recharge l'arme a l'horizontale (en face d'une bute de terre )

Quelle idée....



@micalement,
Adrien

Salut;

Et au fait notre webmaster préféré, il avait fait quoi au permis ? ^^

Comment ça il chasse sans permis ?!?



Amicalement : Jm.

++

slt


c'est un braco






a plus

cyrilus

il ne faudrait pas que le patron de forum soit bientôt mis en examen pour exercice illégal de chasse,mais il ne risque rien il n'y a qu'à regarder nos hommes politiques, même condannés ils reviennent au pouvoir!!!!!Hasta la vista,adios amigos