Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 question

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
jerem53
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 30
Age : 25
Localisation : congrier
Date d'inscription : 25/06/2011

MessageSujet: question Jeu 13 Déc 2012 - 21:44

bonjour a tous
j'ai une question qui me^passe par la tete juste par hasard et pour de la connaissance ...
la mouette est il un animal protegé ? car dans tout manuel il n y a aucun renseignement et j ai demande a quelque garde particulier il ne savent pas :/ peut etre l'un de vous poura me renseigner
(pour infos : je n'ai nul envie de les tirer !!! c'est juste pour infos Smile
merci a vous
Revenir en haut Aller en bas
alex33
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 25476
Age : 33
Localisation : Sud Gironde (33)
Date d'inscription : 22/10/2009

MessageSujet: Re: question Jeu 13 Déc 2012 - 22:14

A partir du moment ou elle n'est pas classée gibier , c'est qu'elle est protéger !

_________________
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Adrien
Webmaster
Webmaster


Nombre de messages : 39013
Age : 29
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005

MessageSujet: Re: question Ven 14 Déc 2012 - 10:55

@alex33 a écrit:
A partir du moment ou elle n'est pas classée gibier , c'est qu'elle est protéger !

+1 !

_________________
Il n'est point de vrais chasseurs qui n'aient d'égards pour le gibier et c'est pour lui règle d'honneur, de l'aimer, le respecter, le protéger
Revenir en haut Aller en bas
http://www.passionlachasse.com
frenchdavid
Sanglier
Sanglier


Nombre de messages : 701
Age : 44
Localisation : bunwell, norfolk, angleterre
Date d'inscription : 18/08/2012

MessageSujet: Re: question Ven 14 Déc 2012 - 23:16

Tu ne peux préléver à la chasse uniquement les animaux qui figure sur la liste des gibiers ou des nuisible. Cette liste est est disponible tout les ans auprès de ta fédération (en général elle est donné avec les dates d'ouverture).
Donc si ta mouette ne figure pas sur l'une ou l'autre liste, c'est que tu n'as pas le droit de la tiré.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.stalkinginengland.co.uk
neltir
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5538
Age : 71
Localisation : JURA
Date d'inscription : 13/03/2011

MessageSujet: Re: question Ven 14 Déc 2012 - 23:53

Sauf décision préfectorale par suite de dégats aux cultures ou autres motifs locaux sunombre, maladie , épidémie etc :

Revenir en haut Aller en bas
Le goupil
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 8532
Age : 40
Localisation : Dans ma Haute-Marne.... à Froncles
Date d'inscription : 01/06/2006

MessageSujet: Re: question Sam 15 Déc 2012 - 0:15

Neltir, je ne suis pas persuadé que l'on ait le droit de tirer les mouettes rieuses et les goélands argentés à la chasse....

A moins que ce soit moi qui ne raconte une bêtise...

Revenir en haut Aller en bas
Thibault59
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 168
Age : 18
Localisation : cambrai
Date d'inscription : 18/07/2012

MessageSujet: Re: question Sam 15 Déc 2012 - 0:35

non on a pas le droit
Revenir en haut Aller en bas
neltir
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5538
Age : 71
Localisation : JURA
Date d'inscription : 13/03/2011

MessageSujet: Re: question Sam 15 Déc 2012 - 12:05

Ces restrictions sont des arrétés préfectoraux qui fixent les protections ou pas de certains animaux en fonction de la régulation ou de la protection de l'espèce,il est donc probable que dans certaines régions en raison de la baisse ou l'augmentation forte du cheptel , des interdictions ou des autorisations préfectorales soient mises en place .
J'ai bien mis en début de message : sauf décision préfectorale .....

Par exemple je vais souvent a Douarnenez dans le Finistère et depuis 2006 la mouette rieuse(larus ridibundus)est protégée en raison de sa baisse notable de présence sur ce litoral au bénéfice de la progression importante de (Larus mélanocéphalus )mouettes mèlanocéphales ou communes et d'autres mouettes de la famille des Larus .... Idem pour le goeland argenté sur le litoral atlantique son tir est limité voir interdit dans certaines parties du litoral et dans les régions de lacs . Mais la destruction des oeufs dans les nids est préconisée en ville afin de protéger les monuments et les habitations de la prolifération excessive ,ceci periodiquement par arrèté préfectoraux . .De tels restrictions sont courantes dans les abords du litoral >Français .
Il y a eut le cas vers Marseille ou les Goelands argentés véritables éboueurs envahissaient les décharges publiques et se multipliaient anarchiquement en causant de gros dégats aux cultures et transmettaient et disséminaient des déchets aux toitures et monuments avec un autre paralélle augmentation très forte des rats et rongeurs due a la dissémination des déchets .Le préfet avait autorisé la destruction et régulation de ces volatiles .
Revenir en haut Aller en bas
carpet
Sanglier
Sanglier


Nombre de messages : 895
Age : 58
Localisation : doubs
Date d'inscription : 29/08/2011

MessageSujet: Re: question Dim 16 Déc 2012 - 12:06

Merçi Neltir pour toute ces précisions ! meme le troglodyte mignon est nommé ,ce petit zinzin tout mimi !
Revenir en haut Aller en bas
neltir
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5538
Age : 71
Localisation : JURA
Date d'inscription : 13/03/2011

MessageSujet: Re: question Dim 16 Déc 2012 - 14:43

Oui i est nommé , un jour de 1967 , j'étais a la chasse dans le jura ,vers Poligny plus exactement , j'ai été attiré par des eclats de voix venant d'un chemin de bois .Je me suis avancé et là je suis tombé sur trois personnes dont deux gardes fédéraux et un chasseur croyant a un accident .Le chasseur en question chassait la grive et voyant bouger dans une touffe de futtaies , i la tiré croyant avoir affaire a une grive ,mal lui en a pris , il venait de tuer un minuscule troglodyte .Les gardes se sont avancés ,car ils surveillaient a la jumelle depuis le chemin creux et là ils ont constaté que ce chasseur avait tiré n'importe comment sans sécurité et sur une espèce protégée ! j'ai été incrit comme témoin de la saisie de ce pauvre troglodyte et aussi comme témoin de la rédaction du proces verbal ,ce qui a pris une bonne demi heure sur ma quette du lapin !!!! Je leur ai demandé d'ètre consiliants ,mais les gardes m'ont dits avec courtoisie que tirer sans identifier le gibier était grave , ce que je reconnais ,donc qu'ils n'avaient pas a ètre gentils !!!devant l'assasinat d'un oiseau protégé !

Mais l'affaire ne s'est pas arrètée là . le chasseur s'est vu condamné a cinq ans d'interdiction de chasse et 2500 francs d'amende au profit de la protection de la nature et des oiseaux et 1000 francs de domages et intérets pour les eaux et forets de l'époque .

Revenir en haut Aller en bas
fabp44
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1957
Age : 43
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 09/06/2011

MessageSujet: Re: question Mer 19 Déc 2012 - 21:34

@alex33 a écrit:
A partir du moment ou elle n'est pas classée gibier , c'est qu'elle est protéger !
Non classée gibier ne veut pas dire protégé.
Le canard mandarin n'est pas protégé en France mais n'est pas sur la liste des espèces chassables donc non tirable à la chasse.
Revenir en haut Aller en bas
neltir
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5538
Age : 71
Localisation : JURA
Date d'inscription : 13/03/2011

MessageSujet: Re: question Mer 19 Déc 2012 - 21:59

Ou là là !!! le canard mandarin est sous protection totale sur le territoire >Français depuis l'arrèté ministériel du 17 avril 1981 relatif aux oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire. Il est donc interdit de le tuer , mutiler , capturer , de le naturaliser , enlever ses oeufs , son nid , altérer ou dégrader son milieu . La ligue de protection des oiseaux remet la pilule chaque année !!!!!
il ne faut pas perdre de vue que cet oiseau est issu de spécimens échapés de captivité qui se sont acclimatés et qui maintenant s'y reproduisent . Ce n'est pas un gibier ,mais bel et bien un oiseau de cage et de voliere ou oiseau d'ornement qui bénéficie du statu de réintroduction en aires protégées en Europe notament aux pays bas , en Allemagne du sud , Suisse orientale , Angleterre et Sud de l'écosse .
Revenir en haut Aller en bas
fabp44
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1957
Age : 43
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 09/06/2011

MessageSujet: Re: question Mer 19 Déc 2012 - 22:21

Relis bien et dis moi où tu vois canard mandarin : http://droitnature.free.fr/pdf/Arretes%20Ministeriels/Metropole/Protection%20Faune%20Flore/1981_0417_OiseauxM_mai2007.pdf
Mais je n'ai pas dit qu'on avait le droit de le chasser.
Revenir en haut Aller en bas
neltir
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5538
Age : 71
Localisation : JURA
Date d'inscription : 13/03/2011

MessageSujet: Re: question Mer 19 Déc 2012 - 23:37

Oui mais le décret du 17 avril 1981 n'a jamais été abrogé et remplacé en totalité en ce qui concerne certains ANATIDES dont le canard Mandarin ! et celui ci reste protégé sur tout le territoire Français et bénéficie d'une protection totale sur tout le territoire et le Mandarin blanc est considéré comme variété domestique . Le journal officiel auquel ton article fait référence et le rapporteur des modifications et progressions depuis 1977 . mais pas des états de faits établis par décrets de 1981 qui restent comme beaucoup de lois en cours .
Revenir en haut Aller en bas
fabp44
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1957
Age : 43
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 09/06/2011

MessageSujet: Re: question Jeu 20 Déc 2012 - 0:13

[quote="neltir"]Ou là là !!! le canard mandarin est sous protection totale sur le territoire >Français depuis l'arrèté ministériel du 17 avril 1981 relatif aux oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire. Il est donc interdit de le tuer , mutiler , capturer , de le naturaliser , enlever ses oeufs , son nid , altérer ou dégrader son milieu .
http://fr.wikipedia.org/wiki/Canard_mandarin

C'est bien de lire wikipedia mais il fait bien référence à l'arrêté du 17 avril 1981 dont je t'ai mis le lien. Le canard mandarin est comme tu l'as dit un oiseau d'ornement en france, il n'est pas chassable au même titre que des oiseau domestique mais il n'est pas pour autant protégé en France.
Allez je te mets le dernier en date qui reprend la liste de 1981 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021384277&fastPos=1&fastReqId=1695049575&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
et j'en resterai là puisque de toute façon ça ne change rien pour lui, on n'a pas le droit de la chasser puisque non inscrit sur la liste des espèces chassables.
Revenir en haut Aller en bas
neltir
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5538
Age : 71
Localisation : JURA
Date d'inscription : 13/03/2011

MessageSujet: Re: question Jeu 20 Déc 2012 - 0:32

c'est a n'y rien comprendre ! entre la ligue de protection des oiseau et le reste !
Revenir en haut Aller en bas
Fred07
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 121
Age : 50
Localisation : Ardèche à l'huile
Date d'inscription : 02/03/2010

MessageSujet: Re: question Lun 7 Jan 2013 - 16:32

Oulala
Vos réfèrences datent un peu
Ce n'est plus l'arrêté minsitériel du 17 avril 1981 qui fixe la liste des oiseaux (et mammifères protégés) mais l'Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection Idea

...et donc la Mouette (rieuse) et le Goéland argenté sont bien protégés, par contre le Canard mandarin n'est pas une espèce protégée car non autochtone.

Néanmoins, maintenant, tous ces oiseaux protégés peuvent être régulés sur dérogations adminstratives (exple le Grand cormoran, le Goélant argenté, la Mouette rieuse, etc..., etc...)
Revenir en haut Aller en bas
fabp44
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1957
Age : 43
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 09/06/2011

MessageSujet: Re: question Lun 7 Jan 2013 - 20:57

@Fred07 a écrit:
Oulala
Vos réfèrences datent un peu
Ce n'est plus l'arrêté minsitériel du 17 avril 1981 qui fixe la liste des oiseaux (et mammifères protégés) mais l'Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection Idea

...et donc la Mouette (rieuse) et le Goéland argenté sont bien protégés, par contre le Canard mandarin n'est pas une espèce protégée car non autochtone.

Néanmoins, maintenant, tous ces oiseaux protégés peuvent être régulés sur dérogations adminstratives (exple le Grand cormoran, le Goélant argenté, la Mouette rieuse, etc..., etc...)
si tu avais bien lu mon message tu aurais vu que mon lien pointait vers cet arrêté sur legifrance
Revenir en haut Aller en bas
Fred07
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 121
Age : 50
Localisation : Ardèche à l'huile
Date d'inscription : 02/03/2010

MessageSujet: Re: question Mar 8 Jan 2013 - 20:39

@fabp44 a écrit:
si tu avais bien lu mon message tu aurais vu que mon lien pointait vers cet arrêté sur legifrance
Désolé fabp44 mais le lien que tu donnes est l'arrêté ministériel du 17/04/1981 "modifié" par une version ( ) de mai 2007.
Par contre le lien suivant Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection
est bien le bon arrêté (abrogeant celui du 17/04/1981)
Revenir en haut Aller en bas
fabp44
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1957
Age : 43
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 09/06/2011

MessageSujet: Re: question Mar 8 Jan 2013 - 22:19

ce lien abouti à " Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ", je ne vois pas d'arrêté du 17/04/1981 ni de mai 2007 la dedans :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021384277&fastPos=1&fastReqId=1695049575&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
et c'est le même lien que lors de mon précédent message du 20 décembre à 00h13 pas ceux d'avant.
Revenir en haut Aller en bas
 
question
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Legislation-