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Boyrie
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ACCA et interférence AICA Empty ACCA et interférence AICA

Mer 29 Juil 2009 - 13:04
Bonjour, je viens de m'inscrire, votre site m'interresse et de surcroit, j'ai des interrogations sur ACCA et AICA, le site Légi France ne me donne pas les réponses précises. Je suis sur que vous allez certainement pouvoir me les donner. J'habite un village (St Andre 66690) et fais partie de l'ACCA de ce village, laquelle ACCA est au sein d'une AICA. Sur le territoire de St André, nous n'avons pas de battue au sanglier, mais sur Sorede ACCA membre de l'AICA il y en a une auquel je participe toute l'année.
Je ne suis pas convoqué pour l'assemblée générale de l'ACCA de St André, mais c'est de ma faute je ne vais pas voir en mairie les dates.
Par contre je suis contacté pour l'assemblée générale de l'ACCA de Sorède mais je n'ais ni droit de vote ni droit de me présenter au bureau car je fais partie de l'AICA, mais les "permissionaires" d'autres commune non inclusent dans l'ACCA de Sorede peuvent voter, mais ne peuvent pas se présenter au bureau qui est " résevé aux gens de Sorède.
Je ne chasse pas ou peu le "petit gibier" mais ma passion est le "gros" donc le sanglier....et ou ? cela ne peut être que sur Sorède ou ailleurs.
Ma question quelle est la législation sur mon droit ou non d'implication sur l'ACCA de Sorède, ou puisje trouver ces règles et informations?
Merci et bonne journée,

Edit bastoun 73 : sujet déplacé dans la bonne rubrique !!
luquas
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ACCA et interférence AICA Empty ACCA vs AICA

Mer 21 Aoû 2024 - 11:25
Bonjour
Le mieux vous prenez le code de l'environnement la partie ACCA avec les L et R et vous aurez tous les éléments qui régissent tout ça. Après statuts - RIC on peut leur faire dire tout et n'importe quoi : ça peut rester applicable ou devenir le foutoir. J'étais Président ACCA et AICA 10 ans.
titou 66
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Cerf
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ACCA et interférence AICA Empty Re: ACCA et interférence AICA

Mer 21 Aoû 2024 - 12:06
Contacte le président d'Argeles sur mer puisque l'on chasse de collioure jusqu'au dessus Sorède si mes souvenirs sont bon .

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La mère :"Tu nous feras mourir de chagrin "
Le fil :"Tant mieux comme ça on ne retrouvera pas l'arme du crime !
petrov
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ACCA et interférence AICA Empty Re: ACCA et interférence AICA

Mer 21 Aoû 2024 - 13:09
29 juillet 2009 le sujet... je ne pense pas que l intéressé initiale voit cette réponse. De plus que ce n'est pas un individu investi en question réponse de ce forum ACCA et interférence AICA Siffle
bessat
bessat
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ACCA et interférence AICA Empty Re: ACCA et interférence AICA

Mer 21 Aoû 2024 - 17:41
Ca c'est du déterrage ACCA et interférence AICA 64179

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