Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Inscri10

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Inscri10
Passion La Chasse
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Verney10

La recherche au sang [Dossier]

+60
hugo77
FOX
wildcat41
Kate-la-végé
pilou2
TITOUAN
kiki 71
MICKEY 69/71
pierre1003
dams38
loucassayre
ginji
claude33
Stone
pikachu 33
sébastien
Rabateur
FalcoTess
ALAINsologne
Mélanie
samy du 49
chipeau
RATATOSK
didou56
patrickgarenne
Marc'
chasseur chartreux
Keiler
alex33
griffon33
pinpin73
Le goupil
Réré
Triboulet
adriendu85
jguy
map
bête noire
forus
Bastoun73
Arnauld
Diwan78
Koba
polak
Dédé 13
l'Ardennais
canou13
Angéline
Pepito
Le Berrichon
Anarion
Cyrilus
JP2
macgyver13
toftof
The King
arlatan 13
Le chasseur du 46
gxa68
Adrien
64 participants
Aller en bas
Adrien
Adrien
Webmaster
Webmaster
10 000 Messages
Nombre de messages : 42678
Age : 37
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
https://www.passionlachasse.com

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 24 Oct 2012 - 22:17
toftof a écrit:Contrairement à toi , Adrien , je trouve que ça évolue dans le mauvais sens .
De chasseurs , les gens sont devenus tireurs , et je crains qu'on se dirige tout droit vers la fin de la vraie chasse ...
A partir du moment ou tout est encadré par des directives Fédérales , Préfectorales , Nationnales , le bon sens n'a plus sa place .( La recherche du gibier blessé étant la suite logique de la chasse et , me semble t-il , une question de bon sens ...)

Tu es conducteur et je pense bien mieux placé que moi pour juger l'évolution... Même si c'est une triste conclusion ! La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Snif
toftof
toftof
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 4631
Age : 75
Localisation : sud seine et marne
Date d'inscription : 08/04/2007
http://papy-sanglier.skyrock.com/

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 25 Oct 2012 - 7:46
Je ne dis pas avoir raison , et comme écrit Gérard , c'est un truc de vieux sans aucun doute .
Les causes sont plus complexes et sont pour beaucoup , le reflet de notre société .

_________________
Tirer ou ne pas tirer est un acte de chasse , J'ai choisi !
Keiler
Keiler
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 18714
Age : 64
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 25 Oct 2012 - 8:23
toftof a écrit:Je ne dis pas avoir raison , et comme écrit Gérard , c'est un truc de vieux sans aucun doute .
Les causes sont plus complexes et sont pour beaucoup , le reflet de notre société .

Tout à fait!

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
Bastoun73
Bastoun73
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 10643
Age : 41
Localisation : Chamoux sur Gelon (savoie)
Date d'inscription : 06/03/2009

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 25 Oct 2012 - 21:45
toftof a écrit:Soyons sérieux , avec toute la bonne volonté du monde , aucun conducteur et son chien ne ferons 100% de réussite , trop de facteurs entrent en compte .
La blessure , le comportement du chasseur , des chiens mis sur la voie , des fois que ...Le temps , mauvaise analyse de la blessure par le conducteur , manque de dissernement , etc...
Avec 45% de réussite , sans vouloir se satisfaire de ce résultat , ce sont toujours 45% d'animaux retrouvés .

Comportement du Chasseur :

Comme beaucoup d'entre vous , je suis invité sur de belles chasse au grand gibier .Dans certaines de ces chasses , ce sont plus de 100 balles tirées dans une journée sur de grands animaux .Au tableau , le soir il est montré entre 20 et 30 animaux , dans le meilleur des cas .
Juste une réflexion, mais ou sont passées les balles ?

J ai pas dis le contraire Pat , j ai juste dis que c etait dommage La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Wink


Dernière édition par Bastoun73 le Jeu 25 Oct 2012 - 22:01, édité 1 fois

_________________
la chasse aux sangliers et les montagnes une vraie passion , la convivialité un mode de vie !!!
Réré
Réré
Modérateur
Modérateur
3000 Messages
Nombre de messages : 8195
Age : 57
Localisation : Ain 01 Bugey,Dombes,côtière
Date d'inscription : 13/12/2007

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 25 Oct 2012 - 21:53
je suis plus optimiste sur le sujet...car je vois de plus en plus (chez nous ) de demandes de recherches sur des animaux blessés . il y a encore quelques années , cela n'aurait pas traversés l'esprit a personne de téléphoner a un conducteur !

_________________
"Je vais t'apprendre à chasser... Nous commencerons par les Marcassins, et puis ensuite, nous passerons aux patrouilles romaines, et enfin aux Sangliers !"
(Obelix à Idefix)
Adrien
Adrien
Webmaster
Webmaster
10 000 Messages
Nombre de messages : 42678
Age : 37
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
https://www.passionlachasse.com

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 25 Oct 2012 - 22:09
Réré a écrit:je suis plus optimiste sur le sujet...car je vois de plus en plus (chez nous ) de demandes de recherches sur des animaux blessés . il y a encore quelques années , cela n'aurait pas traversés l'esprit a personne de téléphoner a un conducteur !

La même chose chez moi et pourtant c'était loin d'être comme ça, il y a 10 ans en arrière...
Le Berrichon
Le Berrichon
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 16652
Age : 43
Localisation : Berry (18) / Sologne (41) / Gironde (33)
Date d'inscription : 12/06/2008

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 25 Oct 2012 - 22:46
Dans les endroits où je vais dans le 18 c'est loin d'être gagné... Dans le 95 c'est rentré dans les mœurs !

_________________
@ +
Le Berrichon
toftof
toftof
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 4631
Age : 75
Localisation : sud seine et marne
Date d'inscription : 08/04/2007
http://papy-sanglier.skyrock.com/

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 25 Oct 2012 - 22:50
Une très bonne avancée et il faut remercier tous les participants qui oeuvrent dans ce sens .

_________________
Tirer ou ne pas tirer est un acte de chasse , J'ai choisi !
FalcoTess
FalcoTess
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 5889
Age : 42
Localisation : Nord Isère (38)
Date d'inscription : 15/10/2011

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 31 Oct 2012 - 18:17
Bonsoir à tous.Alors voilà,dimanche après midi on a fait une battue aux sangliers sur ma commune.Une quinzaine de bêtes ont été levés,et un jeune dont c'est le premier permis a la chance de voir défiler cinq sanglier à son poste...il laisse passer deux animaux qu'il juge assez gros et surement laie et tire une bête rousse qui accuse nettement les deux balles.A la fin de battue je vais aux nouvelles et suivant ses explications on balise son poste ainsi que le lieu du tir,on suit le sang sur une cinquantaine de mètres,on balise et on arrête.Je vais voir le président en lui expliquant et en lui demandant de contacter un conducteur.Il est un peu sceptique mais l'appelle et donc rendez vous le lendemain matin.Après un parcours de deux kilomètres environ,le sanglier sera achevé!Il avait une patte avant cassé et une balle dans la cuisse,il fait 43kgs.Un seul bémol,durant la recherche on appelle une chasse à coté car on allais s'engager sur leur territoire et là le président de cette chasse débarque et nous interdit de rentrer "chez lui" car on va déranger d'autres sangliers...Après une discussions houleuse il finit par abdiquer!!
Voilà c'était une première pour nous,et le conducteur et son chien,un basset fauve,ont fait un sacré boulot et j'espère que ça donnera des idées aux autres dans la région car trop d'animaux ne sont pas recherchés!Désolé d'avoir été un peu long,mais ça a vraiment été une bonne expérience pour nous!
J'allais oublier,tant que le conducteur était là,il a fait un contrôle de tir sur sanglier manqué dans les culottes et qui rentrait dans un maïs et résultat il retrouve le sanglier mort soixante mètres dans le champs avec deux balles dans le corps,un petit mâle de 39kgs.
toftof
toftof
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 4631
Age : 75
Localisation : sud seine et marne
Date d'inscription : 08/04/2007
http://papy-sanglier.skyrock.com/

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 31 Oct 2012 - 18:23
Voilà exactement la bonne démarche à faire , bravo !
En en parlant autour de vous , ça peut toujours faire réfléchir les gens ... La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Content

_________________
Tirer ou ne pas tirer est un acte de chasse , J'ai choisi !
gxa68
gxa68
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 18934
Age : 91
Localisation : GIRONDE (33)
Date d'inscription : 28/02/2006

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 31 Oct 2012 - 18:48
Voilà un compte rendu qui nous remet du baume au coeur.......Merci
Et félicitations à votre équipe......
FalcoTess
FalcoTess
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 5889
Age : 42
Localisation : Nord Isère (38)
Date d'inscription : 15/10/2011

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 31 Oct 2012 - 19:41
Merci à vous deux Gégé et Pat.C'était vraiment un moment intéressant et un sentiment de respect en sachant que ce sanglier ne va pas souffrir des jours et des jours.On leur doit bien ça avec les émotions qu'ils nous procurent!Et j'espère que les gens feront appelle aux conducteurs de chiens de sang plus souvent à l'avenir car tout le monde en parle depuis dans le secteur!
pinpin73
pinpin73
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 13504
Age : 40
Localisation : Savoie
Date d'inscription : 04/09/2010

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 31 Oct 2012 - 19:57
bravo à votre équipe une belle action !! La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Wink

_________________
La recherche au sang [Dossier] - Page 37 B2a825195dc60481cc0d38a1822293aa
dams38
dams38
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 4906
Age : 40
Localisation : Nord Isère (38)
Date d'inscription : 14/10/2011

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 31 Oct 2012 - 21:07
Belle initiative ma poule , bravo à vous ainsi qu'au conducteur et son binôme . La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Wink

_________________
La chasse , c'est mon médicament !!!
Le goupil
Le goupil
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 8532
Age : 47
Localisation : Dans ma Haute-Marne.... à Froncles
Date d'inscription : 01/06/2006

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 31 Oct 2012 - 21:13
Bravo à vous !

Ca fera peut-être boule de neige !

Avez-vous prévenu "l'autre" (le président qui voulait vous interdire de poursuivre) que vous aviez retrouver l'animal agonisant ? Ca le fera peut-être réfléchir pour les prochaines fois....

Les présidents des sociétés voisines devraient avoir obligation de laisser le droit de poursuivre un animal blessé qui est entré dans leur enceinte.... et ceci partout en France.

C'est une honte d'interdire un conducteur de chien de rouge de continuer sa recherche...

_________________
"La Chasse est, de tous les sports, le plus cynégétique. C'est même le seul qui le soit vraiment." Alexandre Vialatte. La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Avatar13
sébastien
sébastien
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 537
Age : 50
Localisation : Vienne (86)
Date d'inscription : 07/11/2008

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Mer 31 Oct 2012 - 21:17
Beau récit, et superbe initiative qui se justifie quand on voit le(s) résultat(s)
BRAVO,
Et surtout passez un coup de fil à l'autre président, pour lui expliquer que votre choix a été le bon
hugo77
hugo77
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1741
Age : 26
Localisation : France
Date d'inscription : 30/08/2011

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 1 Nov 2012 - 11:16
Bravo !! La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Wink

_________________
"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend pas le nombre des années"  Pierre Corneille
gxa68
gxa68
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 18934
Age : 91
Localisation : GIRONDE (33)
Date d'inscription : 28/02/2006

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 1 Nov 2012 - 11:40
Le goupil a écrit:Bravo à vous !

Ca fera peut-être boule de neige !

Avez-vous prévenu "l'autre" (le président qui voulait vous interdire de poursuivre) que vous aviez retrouver l'animal agonisant ? Ca le fera peut-être réfléchir pour les prochaines fois....

Les présidents des sociétés voisines devraient avoir obligation de laisser le droit de poursuivre un animal blessé qui est entré dans leur enceinte.... et ceci partout en France.

C'est une honte d'interdire un conducteur de chien de rouge de continuer sa recherche...

C'est un accord qu'il faut mettre au point par écrit avant la saison de chasse avec renouvellement automatique sauf dénonciation...
Cet accord doit spécifier tous les différents points litigieux...
Recherche réalisé uniquement par un conducteur agrée ou spécifiquement nommé
Prevenir avant toute intervention le président de la chasse voisine
Mentionner si la recherche ne peut etre faite qu'en présence d'un responsable de la chasse voisine
Mentionner la réciprocité
Eventuellement partage du gibier (ça peut aider)
etc......
Toftof vous en dira plus....
Adrien
Adrien
Webmaster
Webmaster
10 000 Messages
Nombre de messages : 42678
Age : 37
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
https://www.passionlachasse.com

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 1 Nov 2012 - 19:11
Félicitations à votre équipe et au conducteur et son chien ! La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Wink
Mélanie
Mélanie
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 4166
Age : 30
Localisation : Brioude (43)
Date d'inscription : 13/12/2010

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 1 Nov 2012 - 21:30
Trés bonne initiative, bravo à votre équipe ! La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Wink

_________________
La passion des chiens courants ♥️
Le Berrichon
Le Berrichon
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 16652
Age : 43
Localisation : Berry (18) / Sologne (41) / Gironde (33)
Date d'inscription : 12/06/2008

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Jeu 1 Nov 2012 - 22:13
Un grand bravo !
Qu'en pense maintenant ton président ?

_________________
@ +
Le Berrichon
FalcoTess
FalcoTess
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 5889
Age : 42
Localisation : Nord Isère (38)
Date d'inscription : 15/10/2011

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Ven 2 Nov 2012 - 12:58
Merci à tous,c'est vrai que mon président aurait voulu relâcher des chiens dessus en espérant qu'ils le coiffe ou pouvoir le tirer au ferme,mais il a reconnu le très bon travail du chien de sang et de l'utilité d'avoir privilégié cette solution là....Par contre,vu le degré d'intelligence de la chasse d'à coté,on ne les a pas prévenu mais d'autres l'ont fait pour nous!Par contre lors de "l'accrochage" avec eux,on était un peu à bout d'arguments,le conducteur à pris la parole et à dit qu'il ne faisait pas action de chasse(ça je le savais),mais il a aussi dit qu'il n'avait pas besoin de l'accord de la société et qu'il allait rechercher cet animal avec ou sans accord!Est ce vrai?
Et je n'en ai pas parlé sur mon cr mais pendant la recherche,la chasse d'a coté a posté des chasseurs tout autour du conducteur pour tirer d’éventuels sangliers dérangés pendant la recherche.....le comble de la bêtise!!!
Arnauld
Arnauld
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 476
Localisation : Nice
Date d'inscription : 29/10/2009

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Ven 2 Nov 2012 - 13:12
la recherche au sang sensu stricto n'est pas un acte de chasse.
Il ne peut donc y avoir d'infraction de chasse sur autrui.
En revanche, un territoire de chasse étant une surface privée, le propriétaire peut s'y opposer.
ce point est donc à creuser

Selon l'ONCFS, si le gibier est relevé et le chien de sang lâché, il s'agit alors d'un acte de chasse.
Néanmoins, l'ONCFS se trompe en assurant que seul un conducteur agréé peut pratiquer la recherche puisque cet agrément n'est pas légalement "formaté".
Pepito
Pepito
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 5341
Age : 42
Localisation : ain
Date d'inscription : 09/09/2008

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Ven 2 Nov 2012 - 17:10
Salut
Par principe, « nul n’a la faculté de chasser sur la propriété d’autrui sans le consentement du propriétaire ou de ses ayants droit » (1). Ainsi, le droit de suite du gibier sur le terrain d’autrui devrait être considéré comme fait de chasse sur le terrain d’autrui, alors même qu’il aurait commencé sur un terrain où l’on dispose du droit de chasse. Mais ce principe connaît des atténuations.

Le droit de suite sur le gibier blessé

Il n’y a pas fait de chasse sur le terrain d’autrui et donc pas d’infraction quand le chasseur va achever l’animal qu’il a déjà mortellement blessé ou sur ses fins, ou ramasser un gibier tué dans des conditions licites. Le droit de suite du gibier mortellement blessé est donc permis sur le terrain d’autrui (2). Par contre, le fait de poursuivre sur le terrain d’autrui et d’y achever un gibier simplement blessé constitue un acte de chasse et une contravention, faute d’autorisation de la part du propriétaire (3). C’est pourquoi, le cas échéant, il appartiendra au chasseur de rapporter, la preuve qu’il a bien mortellement blessé ou épuisé le gibier avant qu’il tombe sur le terrain d’autrui (4). Il n’y a capture effective du gibier que lorsque ce dernier ne peut plus échapper à l’appréhension sûre et certaine du tireur. De sorte que l’animal res nullius blessé mortellement devient la propriété du chasseur puisqu’il ne peut s’échapper et survivre à sa capture définitive par le tireur.
En l’absence d’élément matériel (topographie, traces de sang…) pouvant apporter la preuve que ce gibier n’a pas été mortellement blessé lord du premier tir, il n’y a de définition juridique de l’animal mortellement blessé. Cela est laissé à l’appréciation souveraine des juges. De surcroît, l’appréhension de blessures mortelles peut être délicate lorsque le gibier est atteint de lésions internes non visibles mais insidieuses et réelles dont seule une autopsie peut déterminer les causes réelles. De manière précise, on pourrait reconnaître qu’un animal est mortellement blessé dans les cas : d’une lésion importante visible permettant une appréhension dans un temps relativement court au tir réalisé ou d’une lésion interne engageant le pronostic vital de 48 heures établi en matière animale.

Appréciation souveraine du juge

Dès lors à la question de savoir si un gibier poursuivi considéré par le tireur comme mortellement blessé peut, somme toute, parcourir une distance relative et être achevé par le tireur initial, il revient à l’appréciation souveraine du juge de déterminer à partir de quel moment le gibier peut être considéré comme mortellement blessé. La jurisprudence a reconnu que la perte d’un membre pour l’animal constituait une blessure telle que le gibier devait être ainsi considéré comme approprié et donc que sa poursuite ne constituait pas un acte de chasse (5). Par contre, les juges ont condamné un chasseur qui « fusil chargé en main et accompagné de son chien en laisse », recherchait un lièvre blessé passé sur le terrain d’autrui. La Cour a rappelé opportunément que le droit d’aller chercher un gibier mortellement blessé, sur le terrain d’autrui « s’entend de la simple appréhension du gibier et non de la poursuite du gibier ». Usant de leur appréciation souveraine, les juges n’ont pas cru, en outre, qu’un lièvre blessé pouvait continuer sa course si longtemps (6).
En résumé, on ne peut que conseiller dans le cadre d’une recherche avec l’aide ou non d’un chien de sang de prévenir le détenteur du droit de chasse du territoire sur lequel la recherche va s’opérer afin d’obtenir son autorisation.

La quête des chiens

Selon le code de l’environnement, « peut ne pas être considéré comme une infraction le passage des chiens courants sur l’héritage d’autrui, lorsque ces chiens sont à la suite d’un gibier lancé sur la propriété de leur maître, sauf l’action civile, s’il y a lieu, en cas de dommages » (7). Le passage sur le terrain d’autrui de chiens courants, qui sont à la poursuite d’un gibier, ne cesse d’être une infraction de chasse que si le maître des chiens justifie qu’il a fait tout ce qui dépendait de lui pour empêcher la poursuite des chiens sur le terrain d’autrui (Cool. N’est pas non plus punissable le chasseur qui justifie que les chiens ont quêté contre sa volonté et indépendamment de toute participation de sa part (9). Ainsi, l’excuse absolutoire visée par le code de l’environnement ne peut pas être invoquée par le maître de chiens courants qui n’a ni essayé de rompre les chiens partis à la quête de gibier sur le territoire d’autrui ni prouvé qu’il lui aurait été impossible de le faire (10).
A noter également que la seule possibilité de poursuivre un gibier mortellement blessé dans une réserve de chasse et de faune sauvage est de procéder à la recherche de l’animal blessé ou de contrôler le résultat du tir avec l’aide ou non d’un chien de sang, en y pénétrant non armé. La recherche du gibier blessé avec un chien spécialisé n’est autorisée que pour les seuls conducteurs de chiens de sang.
Les conseils de la rédaction

En premier lieu, n’oubliez jamais que nul n’a la faculté de chasser sans l’accord du propriétaire ou de ses ayants droits.
Pour garder d’excellentes relations avec vos voisins, n’hésitez pas à leur demander l’autorisation de venir récupérer « votre » gibier mortellement blessé sur leur territoire.
Pour la recherche au sang, préparez le terrain en prévenant certes le conducteur de chien mais aussi le détenteur du droit de chasse du territoire où l’animal blessé a fui.
Enfin, dernier point qui nous semble essentiel, rassurez votre voisin sur vos intentions.
Ainsi, si vous allez chercher un gibier chez lui mortellement blessé et non loin de la limite de votre territoire, laissez ou confiez à un collègue votre arme déchargée. Il n’est jamais agréable de croiser une personne inconnue armée chez soi.

Si vous êtes en infraction :

Le fait de chasser sur le terrain d’autrui sans le consentement du propriétaire ou du détenteur du droit de chasse est passible d’une contravention de la 5ème classe d’un montant de 1500 € (art. R. 428-1 du code de l’environnement). Il s’agira d’un délit dans le cas où l’infraction sera accompagnée de circonstances aggravantes (art. L. 428-4 et suivants du même code). Ces peines peuvent être cumulées à des dommages-intérêts dans le cas où le propriétaire a engagé une action civile du fait de dommages subis sur sa propriété.
Pour en savoir plus :

1. Art. L. 422-1 du code de l’environnement.
2. Crim., 23 juillet 1869, Bull. crim. n° 179.
3. -Crim., 28 août 1868, Crim. 20 décembre 1894.
4. Civ. 2ème ch. 30 octobre 1958.
5. Cass. 20 déc . 1894, Trib. corr. Romorantin 17 mai 1955.
6. Cour d’appel d’Amiens 12 mars 1986.
7. Art. R. 428-1 II du code de l’environnement.
8. Crim. 17 juin 1921, DP 1922.5.5.
9. Crim. 4 mai 1939, Gaz. Pal. 1939.2.34.
10. Crim. 30 mars 1994, 93-83.336.





Source : ONCFS - article paru dans la Revue nationale de la chasse n° 749 – février 2010, p.17.
Source: http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-ru377/Le-droit-de-suite-ar753
J'en déduis que la recherche au sang vu que ce n'est pas un acte de chasse le détenteur du droit de chasse voisin doit être prévenu par politesse! C'est le propriétaire du terrain voisin le cas échéant qui devrait être prévenu!

_________________
A plus Max
Conseil d’un chasseur : pour chasser le lapin, mettez-vous derrière un arbre et imitez le cri de la carotte !  Pierre Doris
La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Souvie10
FalcoTess
FalcoTess
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 5889
Age : 42
Localisation : Nord Isère (38)
Date d'inscription : 15/10/2011

La recherche au sang [Dossier] - Page 37 Empty Re: La recherche au sang [Dossier]

Ven 2 Nov 2012 - 18:31
C'est un peu complexe.On avait prévenu la chasse d'à coté par politesse effectivement,mais pour le propriétaire c'est quasi infaisable....Sur une recherche de deux kilomètres,on a du traverser les terrains d'une dizaine ou douzaine de proprio différents!
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum