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poucin bernard
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Lun 10 Jan 2022 - 12:21
Bonjour à tous,
suite à une pseudo tentative de suicide fin février 2021, les gendarmes m'ont confisqué mon arme et je me bats avec la préfecture d'28 pour le récupérer. Il me manque des informations pour remplir le cerfa n° 12650*05 notamment la longueurs des canons en mm, la longueur totale de l'arme, le modèle, mais comme je ne pas avoir accès à mon arme, je ne peux renseigner ces cases, donc mon fusil est menacé de destruction dans quelques mois .
peut-être que quelqu'un possède le même fusil et pourrait m'aider à remplir le cerfa, sauvant ainsi mon arme.
C'est un fusil à canons courts lisse/ lisse de marque Bresciani avec une gravure de tête de sanglier de chaque coté de la bascule.
Ce post est pour moi la dernière chance pour pouvoir rechasser.
Je vous remercie par avance pour l'aide que le forum pourrait m'apporter.
poucin bernard
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Lun 10 Jan 2022 - 12:42
J'ai oublié de préciser dans mon message, d'indiquer le calibre de mon fusil. C'est un 12 magnum: 12/76
Merci encore à tous ceux qui pourraient m'aider
horace2002
horace2002
Cerf
Cerf
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Lun 10 Jan 2022 - 14:08
Bonjour,
J'avais eu en octobre 2012 une confiscation totale des mes armes ( 8 ou 9 je ne sais plus) suite à une fausse déclaration (soi-disant menace avec arme) de mon ex-compagne alcoolique, consécutive à une dispute assez virulente où je l'avais mise dehors (par chance elle n'était pas domiciliée chez moi) .
Le surlendemain, descente de 3 combis de la police fédérale (chez nous il n'y a plus de gendarmerie suite à l'affaire Dutroux) et saisie totale des pétoires.
Comme quoi il vaut mieux être seul que mal accompagné  Recherche caractéristiques d'un fusil Rire
J'avais à l'époque été trouver un avocat du coin qui a écrit une ou deux lettres au procureur du roi de ma région et mes armes, après enquête de voisinage pour voir si j'étais réputé violent ou pas, etc...me furent restituées.....mais en juillet 2013 (10 mois plus tard).
Essaie de faire pareil, soit écrire au procureur de la république ou le magistrat responsable de la saisie ou demander conseil à un avocat. (le mien m'avait demandé 100 euros pour une consultation d'environ 10-15 minutes et la (ou les) lettre(s) écrite(s).

J'espère que ça va s'arranger pour toi, ou que tu pourras au moins acheter un autre fusil si tu ne parviens pas à récupérer celui-là.
horace2002
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Cerf
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Lun 10 Jan 2022 - 14:26
Autre solution : l'armurier (ou le particulier) qui t'a vendu l'arme aura peut être encore les coordonnées et les caractéristiques dans son livre de vente (ou sur un document ou certificat de vente CERFA ??).
Chez nous, tout est consigné sur un document de vente (modèle 9 de cession d'arme à feu).
https://www.chasse.be/files/files/modele-9.pdf


Et puis le magistrat de la préfecture doit bien se douter que tu ne connaisses pas tout ça par coeur.
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