Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Liste des proprietaires pour assemblée ACCA Inscri10
Liste des proprietaires pour assemblée ACCA Verney10

Partagez
Aller en bas
domdu79
domdu79
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 1097
Age : 64
Localisation : niort
Date d'inscription : 03/06/2015

Liste des proprietaires pour assemblée ACCA Empty Liste des proprietaires pour assemblée ACCA

le Lun 22 Juin 2020 - 19:22
Bonjour,
Ça s'adresse aux responsables d'ACCA, pour l'assemblée extraordinaire suite au rattachement des societes a la fedé, avez vous trouvé le moyen d'etablir la liste des proprietaires et la surface incluse dans l'ACCA pour determiner les voix et pouvoirs de chacun.
J'ai essayé coté mairie mais elle n'est pas tres cooperative la secretaire.
Comment faites vous ?

JP2
JP2
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 6437
Age : 72
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Liste des proprietaires pour assemblée ACCA Empty Re: Liste des proprietaires pour assemblée ACCA

le Lun 22 Juin 2020 - 19:32
De toutes façons, c'est aux propriétaires, à leur demande, de faire la démarche ! L'ACCA n'a qu'à attendre les demandes !
Les membres ayant fait un apport à l'ACCA d'un droit de chasse (volontairement ou non), disposent d'une voix supplémentaire par 20 Ha ou tranche de 20 Ha sans pouvoir dépasser un Maximum de 6 voix.

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
domdu79
domdu79
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 1097
Age : 64
Localisation : niort
Date d'inscription : 03/06/2015

Liste des proprietaires pour assemblée ACCA Empty Re: Liste des proprietaires pour assemblée ACCA

le Lun 22 Juin 2020 - 20:07
Et les indivisions, terrains non inclus dans l'acca les fameux 150 metres, l'occasion est belle pour remettre tout a jour. Chez moi le relevé date de 1969
gala43
gala43
Bécasse
Bécasse
Nombre de messages : 239
Age : 46
Localisation : Hte Loire
Date d'inscription : 21/02/2020

Liste des proprietaires pour assemblée ACCA Empty Re: Liste des proprietaires pour assemblée ACCA

le Lun 22 Juin 2020 - 20:40
Comme partout, en ACCA, les relevés datent souvent de la création de l'association. Pour les votes, c'est au votants d'amener la preuve de propriété, le contraire serait impossible. La secrétaire de mairie pourrait te donner une liste des personnes qui sont soumis à l'impôt foncier pour la commune mais cela reste encore vague et ne tient pas en compte des 150m autour des habitations. C'est pas toujours facile et il est judicieux de s'entourer d'anciens qui connaissent la commune depuis toujours, meme s'ils sont non chasseurs.

Dragoon
Dragoon
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 1564
Age : 43
Localisation : Rhone/Ardeche
Date d'inscription : 15/03/2019

Liste des proprietaires pour assemblée ACCA Empty Re: Liste des proprietaires pour assemblée ACCA

le Mar 23 Juin 2020 - 11:49
Il reste le cadastre avec les quelques semaines de boulot que cela demande car certains terrains ne sont pas soumis à l’impôt foncier (exemple les bois depuis 2002)
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum