Où détenir l'arme ?

Bonjour,

Une fois le permis de chasser en poche et l'acquisition d'une arme. Où doit-on la détenir, à quelle adresse ? Je vous expose mon cas.

J'habite dans le rhône, mais j'aimerai pratiquer la chasse dans le coin où j'ai grandi avec des amis d'enfance. J'ai dans ce cas la possibilité de stocker mon arme chez mes parents qui vivent en isère (plus de place, chasser à coté, aller au stand de tir privé à coté, et ça éviterait de trimballer une arme en voiture sur plusieurs kilomètres).

Est-ce possible ou non ?

Bonjour , je n'ai pas la réponse mais à mon avis si tu est longtemps absent de ton domicile il serait plus prudent de la laisser chez tes parents .

petitrusse a écrit:Bonjour,

Une fois le permis de chasser en poche et l'acquisition d'une arme. Où doit-on la détenir, à quelle adresse ? Je vous expose mon cas.

J'habite dans le rhône, mais j'aimerai pratiquer la chasse dans le coin où j'ai grandi avec des amis d'enfance. J'ai dans ce cas la possibilité de stocker mon arme chez mes parents qui vivent en isère (plus de place, chasser à coté, aller au stand de tir privé à coté, et ça éviterait de trimballer une arme en voiture sur plusieurs kilomètres).

Est-ce possible ou non ?

A ma connaissance, le code de la sécurité intérieure n'impose pas où tu stockes l'arme, seulement comment.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000029655367&idSectionTA=LEGISCTA000029658733&cidTexte=LEGITEXT000025503132&dateTexte=20200424

Il ne veut pas savoir comment mais où, c'est d'ailleurs le titre du post !!!!! tu le fait exprès ?

petit-père a écrit:Il ne veut pas savoir comment mais où, c'est d'ailleurs le titre du post !!!!! tu le fait exprès ?

Je lui indique que la loi qui se rapporte au stockage des armes ne le précise pas. Donc il peut les stocker où il veut chez lui ou chez ses parents. Rien ne l'interdit du moment que les armes ne sont pas immédiatement utilisables.

Maintenant, si tu sais si une autre loi précise à quel endroit on doit stocker ses armes, merci de l'indiquer.

question : la personne détenant des armes chez lui, ne doit-il pas avoir un permis de chasse ou une licence de tir ?

Bien sur que oui....Sinon c'est détention illégale d'armes....

Comment la stocker, le mieux c'est un coffre (sinon en cas de vol l'assurance ne marchera pas...) et pour les enfants c'est plus sûr....

Par contre tu peux transporter tes armes en voiture sans problème (avec permis de chasse et validation de l'année) . Il faut qu'elles soient démontées ou dans un étui ou une mallette, PAS CHARGEES, DESARMEES.... ET MUNITIONS SEPAREES DES ARMES....


Même hors période de chasse (avec les papiers en règle...les gendarmes n'ont rien a dire. Tu leur expliques que tu vas chez ton armurier... Et ça passe...

chris01 a écrit:question : la personne détenant des armes chez lui, ne doit-il pas avoir un permis de chasse ou une licence de tir ?

Bonjour,
Je pense que non, si elles ne sont pas soumises à autorisation de détention.
On peut bien confier son arme à quelqu'un !?
Mais je peux me tromper.

Oui tu as raison Keiler, mais pas pour toutes les armes de chasse....

Pour toutes les armes de catégorie C, rien n'interdit de les faire garder par un tiers, même ci celui-ci n'est pas titulaire du PC. Un jeune chasseur peut très bien avoir ses armes en garde chez ses parents !

GR_06 a écrit:

petit-père a écrit:Il ne veut pas savoir comment mais où, c'est d'ailleurs le titre du post !!!!! tu le fait exprès ?

Je lui indique que la loi qui se rapporte au stockage des armes ne le précise pas. Donc il peut les stocker où il veut chez lui ou chez ses parents. Rien ne l'interdit du moment que les armes ne sont pas immédiatement utilisables.

Maintenant, si tu sais si une autre loi précise à quel endroit on doit stocker ses armes, merci de l'indiquer.

(...) tu ne réponds pas à la question que l'on te pose , tu réponds par une autre question (...). On attends toujours ta réponse que @gxa68 t'a posé où

Bonjour à tous,
Je vous rappelle à toutes fins utiles, que la fonction "MP" existe sur notre forum et que si vous souhaitez vous adresser personnellement à un membre du forum, pour un désaccord ou une observation qui n'a peut-être pas vraiment lieu d'apparaitre sur le forum public, cette option est sans doute préférable.

Insulaire pour la Modération

JP2 a écrit:Pour toutes les armes de catégorie C, rien n'interdit de les faire garder par un tiers, même ci celui-ci n'est pas titulaire du PC. Un jeune chasseur peut très bien avoir ses armes en garde chez ses parents !

ce qui veut dire qu'un jeune chasseur peut faire garder ses armes chez ces parents, non titulaires d'un permis, il doit être domicilié là, ce qui paraît logique? sinon, par un tiers, ce qui veut dire que, détenteur du permis, donc autorisé à posséder certaines armes, je peux les confier à n'importe qui, même non détenteur d'un permis de chasse, ce qui paraît moins logique, compte tenu des tracasseries que les détenteurs de permis ont pour acquérir une arme, une incohérence de plus dans notre système ?

C'est dommage mais vraisemblablement le confinement à l'air d'exciter certaines personnes !
Nous sommes sur un forum de partage et j'estime que chacun peut donner son avis sans se faire reprendre dans la mesure où il reste polis !

charles01 a écrit:C'est dommage mais vraisemblablement le confinement à l'air d'exciter certaines personnes !
Nous sommes sur un forum de partage et j'estime que chacun peut donner son avis sans se faire reprendre dans la mesure où il reste polis !

J'y suis peut-être aller un peut fort en restant polit , mais tout est arranger . merci
J'ai d'ailleurs moi-même prévenu un modérateur

Bonjour,
il y a quand meme une notion de domicile dans la legislation ,ou est ton domicile principal déclaré(departement?)?
Laurent

petit-père a écrit:

charles01 a écrit:C'est dommage mais vraisemblablement le confinement à l'air d'exciter certaines personnes !
Nous sommes sur un forum de partage et j'estime que chacun peut donner son avis sans se faire reprendre dans la mesure où il reste polis !

J'y suis peut-être aller un peut fort en restant polit , mais tout est arranger . merci
J'ai d'ailleurs moi-même prévenu un modérateur

la loi ne stipule pas forcement de lieu mais plutôt comment, tu peux chez toi sous clé (coffre, verrou de pontet), un parent, un tiers après c'est question de responsabilité alors je te conseille de rendre tes armes inoffensives si elles sont stockées chez un tiers en enlevant un élément de l'arme ( culasse, sous main ....) et le stocker chez toi.

Obligation est faite de rendre l'arme inutilisable par un tiers !

Voir articles R314-2, 3 et 4 du CSI.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000029658733&cidTexte=LEGITEXT000025503132

voilà qui est plus clair, merci JP2.