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Dragoon
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Palombe
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Question sur la réglementation en france Empty Question sur la réglementation en france

le Mer 10 Avr 2019 - 12:29
Bonjour,

Je vois souvent des questions sur la réglementation française sur le forum. Loin de moi l'idée de demander la fermeture de cette section parce qu'elle serait inutile, mais je vais juste vous donner quelques petits trucs que j'ai vu en formation avec des agents de l'oncfs.


Sur leur site, http://www.oncfs.gouv.fr il y a différentes rubriques dont une super sympas: c'est la FAQ.
Cette section permet d'accéder à différentes sous catégories et à un ensemble de questions et leur réponses.

Autre section très importantes, celle des fiches juridiques:
http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-ru377
C'est dans ces fiches que l'on va pouvoir par exemple trouver ce qu'est "la notion de poste fixe" ou bien encore "Les appelants motorisés autorisés pour la chasse".

En cas de besoin vous pouvez aussi trouver les coordonnées de l'ONCFS en région et des services départementaux http://www.oncfs.gouv.fr/LONCFS-en-Region-ru20

Voilà quelques infos qui peuvent parfois être utilies.
A noter également que chaque fois que j'ai posé une questions à l'ONCFS portant sur la réglementation (parfois en contradiction avec ce que me disait la Fédé de mon département), on m'a toujours apporté une réponse claire.

Enfin voilà quoi Smile



Fred07
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Bécasse
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le Mer 10 Avr 2019 - 16:52
Question sur la réglementation en france 1938
j-c
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Palombe
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le Mer 10 Avr 2019 - 19:01
Question sur la réglementation en france 1938
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Palombe
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Question sur la réglementation en france Empty Re: Question sur la réglementation en france

le Mer 10 Avr 2019 - 19:50
De rien. C'est vraiment pas grand chose mais ça peu toujours simplifier un peu la vie.
pousse-bois
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Cerf
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Question sur la réglementation en france Empty Re: Question sur la réglementation en france

le Jeu 11 Avr 2019 - 10:31
super Question sur la réglementation en france Wink
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