Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Problème société de chasse où je réside ! Inscri10

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Problème société de chasse où je réside ! Inscri10
Passion La Chasse
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Problème société de chasse où je réside ! Verney10

Problème société de chasse où je réside !

+13
CZ452
toto67
vérone
arc04
phil du
sim
JP2
Tonio79
chris01
pousse-bois
alex57
Procyon lotor
fifid
17 participants
Aller en bas
fifid
fifid
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 142
Age : 30
Localisation : Aisne (frontière belge)
Date d'inscription : 17/04/2017

Problème société de chasse où je réside ! Empty Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 18:18
Bonjour a tous .
Je poste un nouveau sujet pour avoir des informations et des avis .
Alors le problème et que dans la commune ou j'habite depuis mon enfance il y a une société de chasse communal qui l'année dernière ( année 2017-2018) mon viré car je ne pouvait pas aller chercher ma carte de chasse le jour de la remise ( j'y est était le lendemain mais ils ont refuser de me la donner ) malgré que j'ai assisté a la réunion le week-end précèdent et que sa aller être ma 7eme de chasse année avec eux .

Cette année le président et des sociétaire on dit a des amis a moi qui chasse le gros gibier ( le gros gibier et le petit gibier sont 2 action différente mais c'est le même bureau et la même société ) la bas en tant qu'invité qu'il leur manquer du monde et qu'il avait besoin de reprendre des actionnaires mais uniquement des gens de la commune , donc mes amis m'on dit d'aller voir le président pour que je puisse chasser avec eux , chose que j'ai faite et malgré le fait que je lui est dit que plusieurs personne m'avait dit qu'il avait besoin d'actionnaire le président ma dit non en faisant l'étonner et ma dit qu'il était complet .

J'aurais voulu savoir si il y avait une obligation pour lui de prendre des gens de la commune malgré qu'il ne veulent pas ou savoir si il y avait un cota d'actionnaire a respecter ? je précise c'est une société communal et non une ACCA .
Merci pour ceux qui pourront m'aider sur se sujet .
Procyon lotor
Procyon lotor
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1213
Age : 35
Localisation : Livradois
Date d'inscription : 10/08/2014

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 18:47
Slt
Tout dépend du règlement interne de la société mais si tu remplis toutes les conditions pour être actionnaire il doit y avoir moyen de tenter quelques chose d’un point de vue administratif.
Voire également avec la fédération en leur expliquant qu’un société communale refuse la carte à une personne qui remplit toute les cases, sa devrait les mettre en forme!!!

_________________
Niko
alex57
alex57
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1682
Age : 72
Localisation : dieuze
Date d'inscription : 13/02/2014

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 19:28
Procyon lotor a écrit:Slt
Tout dépend du règlement interne de la société mais si tu remplis toutes les conditions pour être actionnaire il doit y avoir moyen de tenter quelques chose d’un point de vue administratif.
Voire également avec la fédération en leur expliquant qu’un société communale refuse la carte à une personne qui remplit toute les cases, sa devrait les mettre en forme!!!

Sauf si le cahier des charges limite le nombre d'actionnaires, une chasse communale peut être louée à un adjudicataire ou une association qui gèrera la chasse sans que l'administration publique ou la fédération des chasseurs puisse avoir son mot à dire.
pousse-bois
pousse-bois
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1733
Age : 65
Localisation : gard
Date d'inscription : 07/05/2018

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 19:31
normalement d’après ce que tu a écrit ils n'ont pas le droit de te virer pour cela
fifid
fifid
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 142
Age : 30
Localisation : Aisne (frontière belge)
Date d'inscription : 17/04/2017

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 19:55
@pousse-bois Effectivement il n'ont pas le droit mais l'on fait quand même .
j'ai même était a ma fédération départemental pour leur expliquer mais n'en avait rien a faire et m'on même pas écouter limite je les deranger , se président a déjà fait virer 10-20 personne de la société pour des raisons qui sont carrément absurde car il veulent se retrouver le moins possible , il y a déjà eu des pétitions mais bizarrement rien ne bouge .
pousse-bois
pousse-bois
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1733
Age : 65
Localisation : gard
Date d'inscription : 07/05/2018

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 19:58
faut porter plainte
Procyon lotor
Procyon lotor
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1213
Age : 35
Localisation : Livradois
Date d'inscription : 10/08/2014

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 20:06
alex57 a écrit:
Procyon lotor a écrit:Slt
Tout dépend du règlement interne de la société mais si tu remplis toutes les conditions pour être actionnaire il doit y avoir moyen de tenter quelques chose d’un point de vue administratif.
Voire également avec la fédération en leur expliquant qu’un société communale refuse la carte à une personne qui remplit toute les cases, sa devrait les mettre en forme!!!

Sauf si le cahier des charges limite le nombre d'actionnaires, une chasse communale peut être louée à un adjudicataire ou une association qui gèrera la chasse sans que l'administration publique ou la fédération des chasseurs puisse avoir son mot à dire.

C'est pour sa que je mets qu'il faut voir le règlement et que si il rempli toutes les cases il y a moyen de faire quelques choses. Après dans des cas comme sa la mauvaise fois et l'effet petit seigneur font vite modifier les règlements et les raisons du refus.
On a pas besoin des ecolos, on creuse nous même notre trou...

_________________
Niko
chris01
chris01
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 5475
Age : 71
Localisation : entre bugey et revermont
Date d'inscription : 01/11/2014

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 20:15
drôle de président et normalement pas seul à prendre les décisions, il a un conseil d'administration, toi, en tant qu'ancien sociétaire tu dois posséder les statuts de cette société, qu'y a-t-il au sujet des droits d'admissions ? les statuts de la société que je préside sont clairs à ce sujet, pour exemple:
je précise, chasse communale, sont admissibles toutes personnes résidant dans la commune depuis un an, ou ne résidant pas mais possédant au moins 2 hectares de terrain ou droit de chasse apporté par les parents résidants, les demandes d'adhésion doivent être faites auprès du président avant le 1er mars, les demandes sont présentées au conseil d'administration qui donne son avis, le demandeur est avisé dans le mois qui suit (pour être refusé il faudrait avoir un sacré bagage négatif), les paiements des parts se font avant le 1er août, autant je suis intransigeant sur la date de demande, autant je peux négocier sur le paiement, il faut seulement que la personne concerné vienne m'en parler (paiement en plusieurs fois, chèque mis plus tard, etc...) avant la date butoir.
et si votre président ne convient pas pourquoi est-il encore élu ?
Tonio79
Tonio79
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 545
Age : 40
Localisation : Dans l'ouest
Date d'inscription : 06/02/2018

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 20:22
Va chez les voisins si ils ne veulent pas te voir.
Vu la démographie dans dix ans il n y aura plus de chasseurs sur sa chasse.
Il n y a vraiment pas de temps a perdre avec des territoires arrièrés comme ceux ci...
alex57
alex57
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1682
Age : 72
Localisation : dieuze
Date d'inscription : 13/02/2014

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 20:32
chris01 a écrit:
je précise, chasse communale, sont admissibles toutes personnes résidant dans la commune depuis un an, ou ne résidant pas mais possédant au moins 2 hectares de terrain ou droit de chasse apporté par les parents résidants, les demandes d'adhésion doivent être faites auprès du président avant le 1er mars, les demandes sont présentées au conseil d'administration qui donne son avis, le demandeur est avisé dans le mois qui suit (pour être refusé il faudrait avoir un sacré bagage négatif), les paiements des parts se font avant le 1er août,

Il faut voir si la chasse communale est laissée à titre gratuit ou si c'est à titre onéreux, dans ce dernier cas il n'y a pas beaucoup d'espoir.
fifid
fifid
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 142
Age : 30
Localisation : Aisne (frontière belge)
Date d'inscription : 17/04/2017

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 20:40
@chris01 oui drôle de président et le bureau de peur de plus pouvoir chasser disent comme le président , enfin on va dire qu'il on leur clan mais c'est une chasse communal ou je réside et c'est pour cela que je chasser dessus car par chez moi les places se font rare et pour des actions faut mettre beaucoup d'argent , dans mes 1ere année de chasse j'ai demander a voir le plan de chasse plusieurs fois sans jamais le voir pour diverse raison ( absence , oublie ) surement pour pas aller chasser la ou eux vont pour pas tirer '' leur gibier '' , le problème est que personne du bureau assume et rejette toujours la faute sur l'autre donc a force sa devient navrant de voir des gens d'un certaine âge ne pas assumer leur dire devant un jeune qui ne leur a jamais manquer de respect malgré leur mauvaise fois . Je précise aussi que je n'est jamais fait de chose pour avoir un bagage négatif . Je vais contacter toutes les communes voisine au cas ou certaines rechercheraient .
chris01
chris01
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 5475
Age : 71
Localisation : entre bugey et revermont
Date d'inscription : 01/11/2014

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 20:45
alex57 a écrit:
chris01 a écrit:
je précise, chasse communale, sont admissibles toutes personnes résidant dans la commune depuis un an, ou ne résidant pas mais possédant au moins 2 hectares de terrain ou droit de chasse apporté par les parents résidants, les demandes d'adhésion doivent être faites auprès du président avant le 1er mars, les demandes sont présentées au conseil d'administration qui donne son avis, le demandeur est avisé dans le mois qui suit (pour être refusé il faudrait avoir un sacré bagage négatif), les paiements des parts se font avant le 1er août,

Il faut voir si la chasse communale est laissée à titre gratuit ou si c'est à titre onéreux, dans ce dernier cas il n'y a pas beaucoup d'espoir.

notre chasse communale est constituée de terrains communaux que la mairie nous loue, nous payons aussi la location à la quasi totalité des propriétaires (le comble! même à des propriétaires chasseurs, sans commentaires...)
il faudrait savoir si Fifid ou sa famille sont propriétaires de terrain sur cette chasse ?
fifid
fifid
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 142
Age : 30
Localisation : Aisne (frontière belge)
Date d'inscription : 17/04/2017

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 20:59
Non n'y moi n'y ma famille sommes propriétaires de terrain sur cette chasse ni ailleurs
JP2
JP2
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 7210
Age : 76
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 21:12
Juste pour information, seules les ACCA ont définit le statut d'ayant droit, tout autre type de société, même si elle s'appelle communale, n'est qu'une société privée loi 1901 qui ne peut accepter que les personnes que le comité décide. Conclusion, porter plainte ne sert absolument à rien et il n'y a rien d'étonnant que la Fédération départementale ne prenne pas part à régler ce problème.

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
avatar
sim
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 865
Age : 34
Localisation : Bourgogne
Date d'inscription : 01/11/2016

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 21:15
On s'étonne que les jeunes chasseurs raccroche après, ça me rend fou ce genre de comportement. On a pas besoin des écolos pour se plomber tout seul. Procure toi les statuts, les motifs d'exclusion doivent être clairement mentionnés. Avec un peu de chance, ils dateront des années 60 (avec des pratiques autrefois autorisées et maintenant interdites), là tu auras un bon moyen de pression.
Quand mon père  repris la petite communale ou je chasse, les statuts parlaient encore de destruction de rapaces Problème société de chasse où je réside ! Siffle Problème société de chasse où je réside ! Siffle ... Avec des énergumènes comme ton président, ça m'étonnerai pas que les statuts soient obsolètes.
fifid
fifid
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 142
Age : 30
Localisation : Aisne (frontière belge)
Date d'inscription : 17/04/2017

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 21:22
@JP2 merci de l'info c'est donc pour cela que la fédé n'a rien fait , cela me semblait bizarre mais si c'est comme sa temps pis .

@sim Merci pour l'info sa se procure ou les statuts par contre ? entre se genre de comportement et les tarifs de certaines actions c'est sur que par chez moi il y a de quoi raccrocher .
avatar
phil du
Bécasse
Bécasse
Nombre de messages : 155
Age : 63
Localisation : finistere
Date d'inscription : 28/11/2016

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 21:25
si la société de chasse est une association loi 1901 , les statuts sont déposés a la préfecture ou sous préfecture du département
fifid
fifid
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 142
Age : 30
Localisation : Aisne (frontière belge)
Date d'inscription : 17/04/2017

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 21:30
@phil du il me semble que c'est une association loi 1901 , Merci de l'info .
avatar
sim
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 865
Age : 34
Localisation : Bourgogne
Date d'inscription : 01/11/2016

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 21:34
phil du a écrit:si la société de chasse est une association loi 1901 , les statuts sont déposés a la préfecture ou sous préfecture du département

Tu m'as devancé.
JP2
JP2
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 7210
Age : 76
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Mer 27 Fév 2019 - 21:50
phil du a écrit:si la société de chasse est une association loi 1901 , les statuts sont déposés a la préfecture ou sous préfecture du département

La société est forcément une association loi 1901 ! Le dépôt des Statuts n'est pas une obligation.

Pour toute information et détails consulter le fichier ci-joint.
Fichiers joints
Problème société de chasse où je réside ! Attachment
Loi 1901.doc Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(38 Ko) Téléchargé 7 fois

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
arc04
arc04
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 686
Age : 48
Localisation : à la chasse ou à cheval
Date d'inscription : 13/04/2009

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Jeu 28 Fév 2019 - 7:27
En asso 1901, le bureau a tous pouvoirs.
Même si en te sortant ils ont contrevenu aux statuts ou au règlement intérieur, ils ont toute latitude a changer les statuts et le règlement.
Breffle, tu vas nourrir un avocat qui obtiendra sans doute raison, il suffit que le bureau se réunisse en ag extraordinaire pour te donner tort à nouveau !

Je le sais, j'ai expérimenté Problème société de chasse où je réside ! Oups
vérone
vérone
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1581
Age : 57
Localisation : loire 42
Date d'inscription : 24/02/2015

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Jeu 28 Fév 2019 - 8:14


avec une mentalité pareil il avoir du mal a présider dans de bonne condition

qu'il vienne chez nous le grand seigneur il pourrait perdre le gout de la monarchie
toto67
toto67
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 611
Age : 36
Localisation : 67
Date d'inscription : 15/01/2019

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Jeu 28 Fév 2019 - 8:24
Tonio79 a écrit:Va chez les voisins si ils ne veulent pas te voir.
Vu la démographie dans dix ans il n y aura plus de chasseurs sur sa chasse.
Il n y a vraiment pas de temps a perdre avec des territoires arrièrés comme  ceux ci...

+1

Et avec des gens aussi c***, l'envie de les côtoyer me serait passer.
A ta place j'irai voir ailleurs
fifid
fifid
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 142
Age : 30
Localisation : Aisne (frontière belge)
Date d'inscription : 17/04/2017

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Jeu 28 Fév 2019 - 10:43
Donc si j'ai bien compris toutes associations qui ont un bureau crapuleux peuvent faire se qu'il veulent . Merci a tous de m'avoir répondu et de m'avoir éclairer a se sujet la , je vais chercher une autre société en espérant ne pas tomber sur les même mentalités .
avatar
sim
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 865
Age : 34
Localisation : Bourgogne
Date d'inscription : 01/11/2016

Problème société de chasse où je réside ! Empty Re: Problème société de chasse où je réside !

Jeu 28 Fév 2019 - 12:45
Je me serais quand même procurer les statuts, juste pour voir s'ils ne datent pas d'avant guerre. Des statuts obsolètes peuvent rendre l'association hors la loi, et la c'est un motif de dissolution.
Bon courage pour tes recherches, et fais leur de la pub.
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum