Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Détention catégorie D1 Inscri10
Détention catégorie D1 Verney10

Partagez
Aller en bas
gxa68
gxa68
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 18749
Age : 87
Localisation : GIRONDE (33)
Date d'inscription : 28/02/2006

Détention catégorie D1 Empty Détention catégorie D1

le Dim 18 Déc 2016 - 10:49
Un ami m'a posé une question.....Il ne prend plus son permis...Est ce que ça pose un problème pour la détention d'un fusil en D1 ??? Je crois qu'en Allemagne,c'est la destruction,mais en France,je ne sais pas
J'ai cherché sur le Net,mais je n'ai rien trouvé pour ce cas de figure.....
Merci à JP2 ou autre spécialiste ......
avatar
CZ452
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 530
Age : 72
Localisation : SUD OUEST
Date d'inscription : 02/02/2009

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Dim 18 Déc 2016 - 13:33
GXA68,

Pas de problème, en l'état actuel de la législation,  il peut légalement conserver son arme.
CZ
avatar
Invité
Invité

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Dim 18 Déc 2016 - 17:06
Aucun souci Gérard, les catégories D1 sont simplement soumises à enregistrement.
Sans permis il ne pourra plus acheter de cartouches, c'est tout.
JP2
JP2
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 6428
Age : 72
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Dim 18 Déc 2016 - 17:40
Pas les catégories D !!! Ce sont les catégories B qui sont soumises à autorisation préalable.

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
Bondika
Bondika
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 577
Age : 26
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Lun 19 Déc 2016 - 8:08
Catégorie D, on est sur déclaration... Sans permis, plus d'achat de munition mais pas de problème pour la détention a mon avis.
JP2
JP2
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 6428
Age : 72
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Lun 19 Déc 2016 - 9:28
La catégorie D 1°) est soumise à enregistrement ! Les autres item de la catégorie D sont libres d'acquisition et de détention.

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
avatar
pesket29
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 107
Age : 83
Localisation : Sud Finistère
Date d'inscription : 11/12/2012

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Mar 10 Jan 2017 - 17:57
Bonsoir.

Je n'arrive pas à trouver le classement des armes avec la nouvelle réglementation. Je pose cette question car j'aimerais savoir comment est classé un fusil semi-automatique, 3 coups canon lisse de plus de 60 cm.
Si quelqu'un peut me mettre toute les classifications des armes de chasse ce serait super.

Merci d'avance.
Keiler
Keiler
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 18097
Age : 61
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Mar 10 Jan 2017 - 18:03
Bonsoir, 
Un fusil semi-automatique, 3 coups canon lisse de plus de 60 cm est classé en catégorie C et est soumis à déclaration comme les armes rayées.

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
JP2
JP2
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 6428
Age : 72
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Mar 10 Jan 2017 - 18:21
http://unpact.net/categories.html

Amicalement, JP2.

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
avatar
pesket29
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 107
Age : 83
Localisation : Sud Finistère
Date d'inscription : 11/12/2012

Détention catégorie D1 Empty Re: Détention catégorie D1

le Mar 10 Jan 2017 - 19:21
Merci pour votre réponse.
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum