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steph58160
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Jeu 8 Nov 2007 - 20:29
oilaje m'apele stéphane et je voulais un renseignement


voila mon oncle a eu un accident hier soir en allant au boulot. cette accident s'est produit a cause d'un chevreuil qui a traveré la route. est-ce que mon oncle peut porté plainte plainte contre le propriétaire du champ où est sorti le chevreuil??? merci de vos réponse
Elviejo
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Jeu 8 Nov 2007 - 20:53
Bonsoir Stéphane ,

Pourquoi portait plainte contre le propriétaire du champ ?

Le chevreuil est sauvage, et non en captivité Wink
Il va donc où bon lui semble ! Le propriétaire est donc en aucun cas mis en cause !

Bon rétablissement à ton oncle !

Amicalement,

Elviejo
Adrien
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Jeu 8 Nov 2007 - 21:12
Salut,

Non on peut pas porter plainte contre le propriétaire du champ qui lui n'y est absolument pour rien ...

La seule chose c'est voir avec son assurance pour une collision avec un grand gibier ! Wink

Mais bienvenue sur Passion La Chasse et au plaisir de te lire !

@micalement,
Adrien
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Jeu 8 Nov 2007 - 21:27
Le chevreuil a le statut de RES NULLUS.
C'est à dire que personne ne peut en revendiquer la propriété.

J'imagines que l'accident n'est pas la suite d'une chasse en battue. Donc pas d'indemnisation de ce coté là.

Il n'y a que l'assurance auto de ton oncle qui pourras l'indemniser. (il me semble qu'il existe un fond de garantie si le véhicule n'est assuré qu'au tiers, à voir avec l'assurance)

Je souhaite un prompt rétablissement à ton oncle en espérant que l'accident n'était pas trop grave.

... et bienvenue parmi nous.

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Ven 9 Nov 2007 - 9:02
Bonjour Steph,

Oui, il faut voir avec l'assurance du véhicule, sauf s'il y a moyen de prouver que l'animal aie été poussé par des chasseurs (lors d'une battue par exemple), auquel cas, c'est l'assurance des chasseurs qui pourront prendre ça en compte.
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Ven 9 Nov 2007 - 9:45
Bonjour à tous,

Pour une information complète au sujet des collisions avec le Grand Gibier voir:

http://www.oncfs.gouv.fr/events/droit_jurisprudence/2003/collisions-gibier.php

Amicalement, JP2.

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Ven 9 Nov 2007 - 9:49
Salut;

Wep, que si l'animal était en mouvement en cas de battue; mais si ce n'est pas le cas, il n'y a que l'assurance auto.

Bienvenue sur PLC; même si c'est pas très sympa de vouloir porter plainte contre le proprio d'un champ parcequ'un gibier sauvage a traaversé en liberté son champ et qu'il s'est fait percuté.

C'est con pour la voiture, mais pour le chevreuil aussi.

Ne te connaissant pas, ni ton oncle, et n'ayant aucune information de plus, je ne suis pas trés sympathique on va dire, désolé.

La vitesse, pas de repousse gibiers sur le côté de la voiture si ton oncle traverse souvent des lieux tels que bois et tout ça...

Je me rappelle d'une femme qui avait porté plainte contre ma société de chasse car elle avait pulvérisée sa voiture contre un sanglier, la veille avant que l'on chasse, et croyait vraiment que c'était notre faute...

On a quand même été sympa, on a ramassé le sanglier.

...

Mais n'oubliez jamais : RES NULLUS.

Le gibier sauvage n'appartient à personne.

Cordialement.

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Sam 10 Nov 2007 - 12:35
bonjour a tous et a toi STEPH

alors moi je pense aps que tu puisse porte plainte

contre le proprietaire car deja il faudrais que tu prouve que se jour la il y avais une battu

de plus c'est arriver a ma tante cette année d'avoir un

accrochage avec un chevreuil et malheureusement tu peut rien

faire l'animale n'appartient a personne et donc c'est pas la

faut du proprietaire si malheureusement l'animale et ton

oncle se sont croiser puis sa serait stupide et mechant

pour le proprietaire car il y est vraiment pour rien voila

mon avis

je souhaite un tres vite et tres bon retablissement a ton oncle

mais il a croiser se jour la la mal chance !!!!!!! SadSadSadSadSad

amicalement jebat
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