Passion La Chasse
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Bondika
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Palombe
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le Ven 11 Sep 2015 - 9:39
Bonjour,

Je souhaiterais savoir si certains d'entre vous possède une trame ou un exemple en ce qui concerne un document d'échange de terrain entre deux société de chasse ?

Je dois faire ce document rapidement et je ne sais pas vraiment comme le rédiger.

Merci beaucoup !
granola13
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le Ven 11 Sep 2015 - 10:38
et sur le net tu trouves rien ? ou alors appelle ta fédé, ils ont peut être des contrats type ou ils peuvent t'aider en te donnant les mentions & elements importants qui doivent obligatoirement apparaitre...

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Granola
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le Ven 11 Sep 2015 - 10:52
Non, j'ai rien trouvé et ma fédé a uniquement des modèles de bail de chasse...
bof
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Cerf
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le Ven 11 Sep 2015 - 11:11
Salut,
échange de terrains...
c'est pas possible de faire cela en rédigeant de nouveaux baux de chasse?
les propriétaires sont ils tous d'accord? si oui c'est le meilleur moyen, je ne vois pas d'autres documents qui puissent être utilisés.



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le Ven 11 Sep 2015 - 11:39
D'après les baux de chasse, on a le droit d'échanger des terrains avec des sociétés limitrophes, cependant, il faut un papier signé des deux sociétés, mentionnant les parcelles échangées, je ne sais pas quelle forme ce papier doit prendre.
bof
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le Ven 11 Sep 2015 - 13:11
cela me semble juste bizarre de vouloir échanger les terrains sans modifier les baux de chasse.
je m'explique, si il y a un propriétaire qui ne souhaite pas passer d'une société à l'autre, le fait de ne pas modifier les baux implique que l'échange se ferait tout de même malgré lui!!!

je ne met pas en cause votre bonne foi, mais c'est très bizarre.

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le Ven 11 Sep 2015 - 13:22
Le papier d'échange peut être signer des propriétaires
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