Passion La Chasse
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Terres dans plusieurs sociétés ?  Inscri10
Terres dans plusieurs sociétés ?  Verney10

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Légion
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Perdreau
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Terres dans plusieurs sociétés ?  Empty Terres dans plusieurs sociétés ?

le Mer 2 Sep 2015 - 20:24
Bonjour à tous, après une longue absence je reviens sur le forum (qui à changer en bien d'ailleurs) pour poser une question qui me trotte dans la tête depuis un moment :

- Etant propriétaire de quelques parcelles qui sont dans une société de chasse d'une dizaine de membres depuis deux générations, puis-je intégrer une autre société plus importante sur la même commune tout en conservant mes terres dans la première société ou dois-je obligatoirement les retirer avant d'entrer dans une autre ?


Merci d'avance

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chris01
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Cerf
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Terres dans plusieurs sociétés ?  Empty Re: Terres dans plusieurs sociétés ?

le Mer 2 Sep 2015 - 20:29
bonsoir,
je pense que c'est en fonction du règlement intérieur des dites sociétés, chez nous par ex. tout sociétaire doit faire apport de son terrain, et pas de chasse sur deux sociétés mitoyenne.
Adrien
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Terres dans plusieurs sociétés ?  Empty Re: Terres dans plusieurs sociétés ?

le Ven 4 Sep 2015 - 13:27
Oui je pense qu'il faut voir du côté des statuts des sociétés en question !
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