Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

comment viree un president de chasse non proprietaire Inscri10
comment viree un president de chasse non proprietaire Verney10

Partagez
Aller en bas
avatar
freddy95340
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 68
Age : 37
Localisation : ile de france
Date d'inscription : 30/09/2013

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty comment viree un president de chasse non proprietaire

le Mer 26 Fév 2014 - 23:09
bonjour je fait parti d'une societe de chasse ou avant tous fonctionnait tres bien mais depuis cette annee rien ne va plus j'aimerais savoir si il a un moyen pour viree le president de c'etait fonction et surtout maitre quelqu'un de competent et surtout respectueux de tous c'est actionnaire et de c'est garde particulier et surtout retrouver un president qui SACHE GERE UNE COMMUNALE  ET qui  NE desire PAS sans foutre plein les poche avec c'est privilagier
MERCI PAR AVANCE

j'attent vos reponce merci d'avance  comment viree un president de chasse non proprietaire 1938 comment viree un president de chasse non proprietaire 1938
springer60
springer60
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 12908
Age : 35
Localisation : Basse Normandie, Manche (50)
Date d'inscription : 25/06/2006

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 0:05
PTDR!!!!!!!!!! comment viree un president de chasse non proprietaire Rire 

_________________
Magie de l'oiseau en vol
Mystère de l'instinct de chasse
Longtemps je serai encore au sol
A l'affût de l'oiseau qui passe.

T. Delefosse
avatar
freddy95340
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 68
Age : 37
Localisation : ile de france
Date d'inscription : 30/09/2013

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 0:57
oui koi c la verite kan on c pas gere ou alors kan on connais pas les loi on degage et surtout on viens pas donner des lecons au autre
Insulaire
Insulaire
Modérateur
Modérateur
Nombre de messages : 8324
Age : 52
Localisation : Iles Orcades
Date d'inscription : 22/04/2012
https://calooknives.wordpress.com/

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 1:54
@freddy95340 a écrit:oui koi c la verite kan on c pas gere ou alors kan on connais pas les loi on degage et surtout on viens pas donner des lecons au autre

Salut Freddy,
Un petit effort sur l'orthographe, ça serait pas un luxe...comment viree un president de chasse non proprietaire Wink 
J'espère que tu obtiendras les renseignements que tu cherches car la situation a l'air grave...  comment viree un president de chasse non proprietaire Siffle 

_________________
Amicalement,
comment viree un president de chasse non proprietaire Geeses10
r3ptil69
r3ptil69
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 2740
Age : 34
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 10:32
Certains t'en diront plus que moi.

Assemblée General + president qui se presente en face + vote

Sinon qu'elle statuts de société, combien vous etes?

_________________
URGENT: Pétition a signé et a faire tourner en masse http://www.change.org/fr/pétitions/pétition-pour-une-fnc-transparente
Keiler
Keiler
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 18137
Age : 61
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 10:39
@Insulaire a écrit:
@freddy95340 a écrit:oui koi c la verite kan on c pas gere ou alors kan on connais pas les loi on degage et surtout on viens pas donner des lecons au autre

Salut Freddy,
Un petit effort sur l'orthographe, ça serait pas un luxe...comment viree un president de chasse non proprietaire Wink 
J'espère que tu obtiendras les renseignements que tu cherches car la situation a l'air grave...  comment viree un president de chasse non proprietaire Siffle 

+10
le type d'orthographe "sms" n'est pas d'usage sur le forum

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
avatar
Setter50
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 837
Age : 70
Localisation : 50 - Sciotot
Date d'inscription : 23/07/2012

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 12:01
Il te faut regarder les statuts de la société, pour savoir quand et comment il est renouvelable.
Quand à l'éjecter avant la fin de son mandat, s'il n'a pas envie de partir ca me parait bien compromis.
avatar
freddy95340
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 68
Age : 37
Localisation : ile de france
Date d'inscription : 30/09/2013

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 12:23
oui pour la prochaine fois je ferai un effort d'ortographe mdrrr
fredb26
fredb26
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 977
Age : 51
Localisation : drome
Date d'inscription : 14/12/2010

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 12:59
savoir quand il est sortant au niveau des renouvellements, et presenter des candidats pour prendre la place... faut il encore etre elut au bureau pour prétendre devenir eventuellement président.
avatar
Setter50
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 837
Age : 70
Localisation : 50 - Sciotot
Date d'inscription : 23/07/2012

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 13:10
@fredb26 a écrit:savoir quand il est sortant au niveau des renouvellements, et presenter des candidats pour prendre la place... faut il encore etre elut au bureau pour prétendre devenir eventuellement président.
Comme il n'y a pas vraiment de statuts imposés, on peut avoir plusieurs au moins deux cas de figure :
- Le président est élu par l'ensemble des membres
- Le président est élu par le conseil d'administration.
Cette seconde possibilité est a ma connaissance, la plus fréquente.
avatar
orion33
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 525
Age : 68
Localisation : Sud-Ouest
Date d'inscription : 27/11/2011

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 14:29
Si ce que tu affirmes est vrai ( au delà des jalousies intra membres ) et que tu as des preuves valables, tu peux essayer de provoquer une AG extraordinaire ( mais là encore comme dit Setter 50, les statuts doivent être respectés ).
r3ptil69
r3ptil69
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 2740
Age : 34
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 15:22
@KEILER a écrit:
@Insulaire a écrit:
@freddy95340 a écrit:oui koi c la verite kan on c pas gere ou alors kan on connais pas les loi on degage et surtout on viens pas donner des lecons au autre

Salut Freddy,
Un petit effort sur l'orthographe, ça serait pas un luxe...comment viree un president de chasse non proprietaire Wink 
J'espère que tu obtiendras les renseignements que tu cherches car la situation a l'air grave...  comment viree un president de chasse non proprietaire Siffle 

+10
le type d'orthographe "sms" n'est pas d'usage sur le forum  


J'ai perdu un oeil sur ton vert fluo KEILER...  comment viree un president de chasse non proprietaire Rire 

_________________
URGENT: Pétition a signé et a faire tourner en masse http://www.change.org/fr/pétitions/pétition-pour-une-fnc-transparente
Keiler
Keiler
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 18137
Age : 61
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 15:28
comment viree un president de chasse non proprietaire Content 

Oui, il était un peu trop vif

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
jeanmomo
jeanmomo
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 109
Age : 54
Localisation : 42
Date d'inscription : 28/11/2013

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 15:32
Ca s'appelle la démocratie, tant que 50% + 1 voix sont d'accord, les 50% - 1 voix doivent accepter le choix de la majorité.

Pour remplacer un élu faut en élire un autre, sinon c'est un coup d'état
lolorz31
lolorz31
Bécasse
Bécasse
Nombre de messages : 234
Age : 24
Localisation : Gers
Date d'inscription : 20/06/2013

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 16:48
Un coup d'état c'est quand on renverse un état, là c'est plus un "coup de société"  comment viree un president de chasse non proprietaire Siffle 
gxa68
gxa68
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 18785
Age : 87
Localisation : GIRONDE (33)
Date d'inscription : 28/02/2006

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 17:29
Ce que c'est que d'avoir de puristes ...... comment viree un president de chasse non proprietaire Content
Adrien
Adrien
Webmaster
Webmaster
Nombre de messages : 42315
Age : 33
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
https://www.passionlachasse.com

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Jeu 27 Fév 2014 - 21:07
@jeanmomo a écrit:Ca s'appelle la démocratie, tant que 50% + 1 voix sont d'accord, les 50% - 1 voix doivent accepter le choix de la majorité.

Pour remplacer un élu faut en élire un autre, sinon c'est un coup d'état

+1... Mais c'est jamais simple. Bon courage !  comment viree un president de chasse non proprietaire Wink 
avatar
Invité
Invité

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Ven 28 Fév 2014 - 18:14
@lolorz31 a écrit:Un coup d'état c'est quand on renverse un état, là c'est plus un "coup de société"  comment viree un president de chasse non proprietaire Siffle 


Ou un coup bas ! comment viree un president de chasse non proprietaire Sort 
kiki 71
kiki 71
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 16623
Age : 40
Localisation : saone et loire
Date d'inscription : 07/11/2009

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Ven 28 Fév 2014 - 18:36
une poutine  comment viree un president de chasse non proprietaire Rire comment viree un president de chasse non proprietaire Rire 
neltir
neltir
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 5560
Age : 75
Localisation : AUDE 11200
Date d'inscription : 13/03/2011

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Ven 28 Fév 2014 - 21:55
Le code de l'environnement rural encadre les ACCA notamment a l'aide de la fameuse loi VERDEILLE , le président est élu par les membres présents lors d'une assemblée générale qui doit se réunir et être provoquée en principe au moins deux fois par année . Ce dit président est ensuite plus ou moins "Agréé" par le préfet qui l' acceptera ou pas après étude de son "pédigrée" .

_________________
Le virus des armes ne guérit jamais
neltir
neltir
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 5560
Age : 75
Localisation : AUDE 11200
Date d'inscription : 13/03/2011

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Ven 28 Fév 2014 - 22:22
En principe un président est élu pour six ans ,sauf décision des membres du conseil d'administration a majorité +1 lors des assemblées générales ou extraordinaires il reste en poste .

_________________
Le virus des armes ne guérit jamais
avatar
orion33
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 525
Age : 68
Localisation : Sud-Ouest
Date d'inscription : 27/11/2011

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Ven 28 Fév 2014 - 22:29
@neltir a écrit:Ce dit président est ensuite plus ou moins "Agréé" par le préfet qui l' acceptera ou pas après étude de son "pédigrée"
Permets moi d’émettre quelques réserves . Sauf dossier  litigieux, le préfet a d'autres chats à fouetter que de valider le président d'une ACCA ( sinon je connais certains endroits qui n'auraient pas de présidents.)Seule une AG extraordinaire , ,recueillant plus de 50% de signataires peux, entre 2 AG normales provoquer la remise en cause du président.
neltir
neltir
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 5560
Age : 75
Localisation : AUDE 11200
Date d'inscription : 13/03/2011

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Ven 28 Fév 2014 - 22:41
OUI Orion33 sauf que le préfet signe l'agrément !!!!!

_________________
Le virus des armes ne guérit jamais
neltir
neltir
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 5560
Age : 75
Localisation : AUDE 11200
Date d'inscription : 13/03/2011

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Ven 28 Fév 2014 - 22:43
Tu oublie un peu que le président d'une ACCA est responsable pénalement et juridiquement et de ce fait comme toute association est agréé par la préfecture :

_________________
Le virus des armes ne guérit jamais
avatar
Setter50
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 837
Age : 70
Localisation : 50 - Sciotot
Date d'inscription : 23/07/2012

comment viree un president de chasse non proprietaire Empty Re: comment viree un president de chasse non proprietaire

le Ven 28 Fév 2014 - 23:04
@neltir a écrit:Tu oublie un peu que le président d'une ACCA est responsable pénalement et juridiquement et de ce fait comme toute association est agréé par la préfecture :

Mais comme notre ami est en IDF et qu'il n'y a pas d'ACCA ... ca ne répond pas a sa question.  comment viree un president de chasse non proprietaire Pensif 
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum