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M34
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Propriétaire de terrains Empty Propriétaire de terrains

Mar 10 Sep 2013 - 15:51
Bonjour à tous,

Je viens d'avoir mon permis ce matin Propriétaire de terrains Content 
Plusieurs questions se posent à moi car je n'ai pas trouvé réponse.
Je suis propriétaire de 2 terrains dans 2 communes différentes. Un de 7000 m², et un de 2 hectares.
Je réside dans une autre commune (les 3 communes sont dans le même département).
Mes questions sont :
- Si je prends ma carte dans ma commune de résidence, puis-je quand même chasser sur mes terrains dans les autres communes.
- Puis-je prendre ma carte dans une des 2 communes où je ne réside pas même si je n'y suis pas invité ?
Merci
lolodu81
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Propriétaire de terrains Empty Re: Propriétaire de terrains

Mar 10 Sep 2013 - 16:16
Félicitation pour l'obtention de ton permis !!

Pour tes questions :

il me semble que tu peux chasser comme tu le desire sur les terrains qui t'appartiennent

Concernant la carte sur les 2 autres communes ou tu ne reside pas, cela est surement possible sous reserve qu'il acceptent les gens de l'exterieur.

gxa68
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Mar 10 Sep 2013 - 16:39
Je pense que que si tu es propriétaire dans les 2 communes ,tu as le droit de prendre la carte....car je crois savoir qu'il n'est pas nécessaire de résider.
kiki 71
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Mar 10 Sep 2013 - 16:47
désfois il faut avoir une certaine supérficie quand meme, renseigne toi
Yann73
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Mar 10 Sep 2013 - 19:17
La loi ne vient pas de changer en étant plus souple?
charles01
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Mar 10 Sep 2013 - 20:14
Chez nous ça devient de plus en plus compliqué.
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M34
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Mar 10 Sep 2013 - 21:40
En fait il faut se renseigner à la fédé ?
charles01
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Mar 10 Sep 2013 - 21:44
@M34 a écrit:En fait il faut se renseigner à la fédé ?
Oui c'est le mieux.
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Mer 11 Sep 2013 - 9:39
@M34 a écrit:Bonjour à tous,

Je viens d'avoir mon permis ce matin Propriétaire de terrains Content 
Plusieurs questions se posent à moi car je n'ai pas trouvé réponse.
Je suis propriétaire de 2 terrains dans 2 communes différentes. Un de 7000 m², et un de 2 hectares.
Je réside dans une autre commune (les 3 communes sont dans le même département).
Mes questions sont :
- Si je prends ma carte dans ma commune de résidence, puis-je quand même chasser sur mes terrains dans les autres communes.
- Puis-je prendre ma carte dans une des 2 communes où je ne réside pas même si je n'y suis pas invité ?
Merci
Dans les 3 communes dont il est question, les associations de chasse sont des ACCA ou des stés communales loi 1901 ??

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Amicalement,
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M34
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Propriétaire de terrains Empty Re: Propriétaire de terrains

Mer 11 Sep 2013 - 11:32
@KEILER a écrit:
@M34 a écrit:Bonjour à tous,

Je viens d'avoir mon permis ce matin Propriétaire de terrains Content 
Plusieurs questions se posent à moi car je n'ai pas trouvé réponse.
Je suis propriétaire de 2 terrains dans 2 communes différentes. Un de 7000 m², et un de 2 hectares.
Je réside dans une autre commune (les 3 communes sont dans le même département).
Mes questions sont :
- Si je prends ma carte dans ma commune de résidence, puis-je quand même chasser sur mes terrains dans les autres communes.
- Puis-je prendre ma carte dans une des 2 communes où je ne réside pas même si je n'y suis pas invité ?
Merci
Dans les 3 communes dont il est question, les associations de chasse sont des ACCA ou des stés communales loi 1901 ??
Je ne sais pas. Je vais me renseigner. Qu'est ce que celà change à ce niveau là ?
Keiler
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Mer 11 Sep 2013 - 11:43

Les textes sont différents, mais en matière de droit de chasse sur tes terrains,
si ce sont des acca, tes terrains sont probablement intégrés sur leur territoire, alors que sur une association loi 1901, tu restes maître de ton droit de chasse si tu ne l'as pas loué à ladite société.

Pour les réglement ACCA voir ici :

http://passionlachasse.free.fr/passionlachasse.com/dossier/STATUTSACCA2004.pdf

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