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ben62
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le Mar 25 Sep 2012 - 19:05
Salut tout le monde ,

Voilà j'ai une petite question pour nos expert en legislation Arbres et propriété Rire

Je loue un bois avec mon père ,lors de notre passage la semaine dernière nous avons remarquer qu'un arbre est tombé ,nous avons demander au propriétaire si nous pouvions le tronçonner et le récuperer (et oui on ce chauffe au bois nous Arbres et propriété Hi ) ,mais cet arbre est tombé a cheval entre la parcelle que je loue et la parcelle du voisin .

Ma question est la suivante : est ce que la partie de l'arbre qui ce trouve coté voisin appartient toujour au propriétaire a qui je loue (et par conséquent j'ai le droit de la récuperer) ou appartient elle désormais au voisin vu quelle ce trouve sur son terrain ???

En vous remerciant d'avance pour vos réponse

Cordialement

Ben62
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le Mar 25 Sep 2012 - 19:25
l'arbre appartiens au térrain duquel il vient je pense
Le Berrichon
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le Mar 25 Sep 2012 - 19:52
Perso quand j'ai des arbres qui tombent à cheval chez les voisins ou sur un chemin je les coupe au plus vite pour "nettoyer"... On m'a jamais rien dit et surtout je ne vois pas pourquoi ils changeraient de propriétaire... Si je les laissais en travers du chemin je pense que là ça crierait ou que quelqu'un ne dirait rien et remplirait son coffre...
alex33
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le Mar 25 Sep 2012 - 20:16
Il appartiens toujours au propriétaire , qui d'ailleurs et obliger de faire le nécessaire afin de nettoyer les dégâts .
Pepito
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le Mar 25 Sep 2012 - 20:32
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ben62
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le Mar 25 Sep 2012 - 20:44
Ok merci a tous pour vos infos ,demain je met la tronçonneuse au boulot Arbres et propriété Wink
Adrien
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le Mar 25 Sep 2012 - 20:45
@alex33 a écrit:Il appartiens toujours au propriétaire , qui d'ailleurs et obliger de faire le nécessaire afin de nettoyer les dégâts .

+1 également ! Arbres et propriété Wink

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le Mer 26 Sep 2012 - 7:47
pareil
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le Mer 26 Sep 2012 - 8:51
+1 avec alex, a la limite il peut vous demander d'ailleurs de le faire rapidement!!!
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