Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilTest & PrésentationPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
The King
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 9946
Age : 27
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 23/11/2005

MessageSujet: Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Mer 29 Déc 2010 - 20:45

Bonsoir à tous.

Je vous joins le lien du recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Moselle, édition spéciale n°199 du 16 novembre 2010, reprenant quatre arrêtés se rapportant à la Chasse.

A savoir :

ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-67 en date du 18 octobre 2010 fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle saison 2011-2012.

ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-68 en date du 18 octobre 2010 fixant les minima et maxima de prélèvements autorisés annuellement au plan de chasse départemental.

ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-69 en date du 18 octobre 2010 fixant les dates limites de dépôt des demandes de plan de chasse départemental au grand gibier pour la saison de chasse 2011-2012.

ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-70 en date du 18 octobre 2010 complétant l’objectif 22 du Schéma départemental de gestion cynégétique de Moselle.

Le lien : http://as.moselle.gouv.fr/bulletin_officiel/2010_spec_199.pdf

Notamment, la nouvelle interdiction de laisser du maïs sur pieds...

Edit chasseur chartreux; j'ai mis de l'espace pour le lien
Revenir en haut Aller en bas
Aldo22
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 9814
Date d'inscription : 17/11/2009

MessageSujet: Re: Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Mer 29 Déc 2010 - 20:56

pour l'info
Revenir en haut Aller en bas
coco56
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1896
Localisation : Morbihan
Date d'inscription : 02/12/2009

MessageSujet: Re: Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Mer 29 Déc 2010 - 22:22

pour les infos
Revenir en haut Aller en bas
Adrien
Webmaster
Webmaster
avatar

Nombre de messages : 40112
Age : 30
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005

MessageSujet: Re: Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011. Mer 29 Déc 2010 - 22:33

Merci JM !

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.passionlachasse.com
 
Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Actualités-