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 Transport de fusils en bagnole.

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Ghost-killer
Sanglier
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MessageSujet: Transport de fusils en bagnole. Mar 24 Aoû 2010 - 14:03

Salut!

Je vais devoir transporter deux fusils de chasse (canons lisses) en bagnole, des Bouches du Rhône jusque dans les Pyrénées, chez ma mère-grand .

Le hic, c'est que la dernière fois que je suis allé dans les Pyrénées, j'y ai oublié mon permis de chasse... Je suis donc assez embêté, j'ai vraiment pas envie qu'on m'arrête sur la route, et qu'on me confisque les deux objets auxquels je tiens le plus...

J'ai donc demandé a ma tantine qu'elle me scanne mon permis et me l'envoie par mail, pour que je puisse l'imprimer chez moi, et ainsi avoir une "photocopie", au cas ou.

Est-ce que cela pourra me sauver en cas de contrôle de police et fouille de mon coffre?

Merci a vous.
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Le chasseur du 46
Cerf
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 24 Aoû 2010 - 14:08

Apelle ta Fédé , peut être qu'ils peuvent te faire un papier temporaire ! enfin c'est une idée ! bonne voyage
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Le goupil
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 24 Aoû 2010 - 15:21

Prends la photocop de ton permis au cas où.

Il faudrait que tu sois super-malchanceux pour:

1 - Te faire arrêter sur la route.
2 - Que la maréchaussée s'aperçoive que tu transporte 2 armes.
3 - Qu'ils décident de t'embarquer pour un transport d'arme, alors que tu présentes la photocopie de ton permis de chasser où se trouve ta photo...

Si tu as des ennuis, fait moi signe, je t'enverrais la coupe du "mec qui a vraiment la pire guigne possible" !!!
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villemurlin
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 24 Aoû 2010 - 21:51

fais une photo copie de ton permis et transporte tes armes dans un étui je pense que tu passes à moins de tomber sur le roi des crétins
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fox-styll
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 24 Aoû 2010 - 22:54

moi je "traine" jamais mon permis, et j'ai toujours une photocopie sur moi
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Ghost-killer
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 25 Aoû 2010 - 3:15

Merci pour vos réponses, je vais donc imprimer mon permis une fois que j'aurais reçu le scan et puis ça ira, c'est comme une photocopie.

J'espere ne pas tomber sur des crétins oui

Merci pour les infos!
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The King
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 25 Aoû 2010 - 13:29

Et en Belgique j'ai cru comprendre que le verrou de pontet est désormais obligatoire.

Donc fais un petit détour par le Luxembourg et le Belgique, et si ça passe, tu n'aura pas de problèmes en France ! ^^
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Pepito
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 25 Aoû 2010 - 15:26

Salut
Attention pour le transport d'une arme en Europe il faut un nouveau document un chasseur s'était fait attrapé l'année passée il me semble
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springer60
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 25 Aoû 2010 - 15:29

Il faut un passeport européen d'arme à feu.
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Pepito
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 25 Aoû 2010 - 15:31

@springer60 a écrit:
Il faut un passeport européen d'arme à feu.
C'est ça mais je ne retrouvais plus le nom
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Adrien
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 31 Aoû 2010 - 17:35

Doit pas y avoir de soucis avec la photocopie et les fusils dans des housses !

_________________
Il n'est point de vrais chasseurs qui n'aient d'égards pour le gibier et c'est pour lui règle d'honneur, de l'aimer, le respecter, le protéger
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sako
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 31 Aoû 2010 - 17:59

Transport de fusils a canons lisses - 1 coup par canon - en voiture - dans une housse ou démontés - Au niveau police ou gendarmerie pas de probléme avec le permis de chasse et la validation annuelle dans ton cas bi-départementale ou nationale ? - par contre niveau douane je te conseille de prendre tes factures d'achats (j'espére que tu les as toujours en ta possession) car avec les fonctionnaires de ce service cela risque de ne pas se passer comme tu l'espéres (ils ont beaucoup beaucoup de pouvoirs et ils en sont .....conscients !!!)
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forus
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 31 Aoû 2010 - 22:17

Du coup une arme d'occasion acheté a un particulier ne passe pas la douane???
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sako
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 31 Aoû 2010 - 22:27

Négatif si tu l'achétes en france - il faut simplement la déclarer a la gendarmerie laquelle te remet un imprimé spécial que tu remplis et signe, ensuite ce document se rend par la voie postale a la préfecture dans le service intéressé ou tu deviens une fiche informatisée. Mais il me semble que normalement la transaction de particulier a particulier doit s'effectuer dans les locaux et en présence d'un armurier déclaré comme tel aux services préfectoraux
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Pepito
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mar 31 Aoû 2010 - 23:40

Salut
Quant j'ai vendu mon semi auto sur le net je me suis renseigné la pref m'a dit ça!!
Mais vu que j'ai rempli les papiers comme il faut il ne m'on pas fait de soucis
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CZ452
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 1 Sep 2010 - 7:50

1°/ Les fusils de chasse à un coup par canon ne sont pas soumis à déclaration.
2°/ L'art. 215 du Code des Douanes ne s'applique pas aux armes de chasse (5° catégorie)
3°/ Conformément à l'art. 57 du Décret n° 95-589 du 6 mai 1995 1° Alinéa.Je cite:
"Le port et le transport des armes d'épaule et munitions des catégories 5, 7 et 8 sont libres".
CZ
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sako
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 1 Sep 2010 - 8:24

Pour CZ 452 - mea culpa - tu as parfaitement raison pour tout avec toutefois un petit bémol a/s douane car si ton arme est fabriquée à l'étranger ils sont parfaitement en droit de te demander la facture d'achat (au meme titre qu'un appareil photo ou autre chose d'ailleurs !)
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forus
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 1 Sep 2010 - 9:09

Ce n'est donc plus un problème de législation sur les armes, mais sur les importations...
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sako
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 1 Sep 2010 - 9:40

exact forus - en fait avec tous ces lois, décrets, ordonnances, réglements, et autres qui régissent notre douce france bien malin celui qui s'y retrouve !!!!
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forus
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MessageSujet: Re: Transport de fusils en bagnole. Mer 1 Sep 2010 - 9:59

et pourtant nul n'est cencé l'ignorer. (et-il marquer quelquepart que l'on est censé comprendre? politique de l'imbécile heureux...)
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Transport de fusils en bagnole.
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