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 Chiens autorisés ou non à la chasse

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glute
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MessageSujet: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 22 Fév 2010 - 8:12

Bonjour,

Je sais qu'en France, on a pas le droit de chasser avec un lévrier.
Mais y a t-il d'autres races interdites ?
Peut on chasser avec un chien n'appartenant aux groupes "chasseur".
Peut on chasser avec un molosse ? un caniche ?.....
Peut on chasser avec un chien du groupe 2 : american staff, staff... ?

Bref, peut on chasser avec le chien qu'on veut du moment qu'il n'est pas lévrier ?

Je pose cette question car sur un forum canin, une personne s'interroge sur la légalité de chasser avec un dogo en France.

Merci à vous
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JP2
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 22 Fév 2010 - 10:06

Chiens interdits à la chasse,

- Directement de par la loi, les lévriers et leurs croisement.

- Indirectement, les chiens classifiés 1ère et 2ème catégorie (devant être muselés et tenus en laisse).

Peut on chasser avec un chien du groupe 2 : american staff, staff... ? NON.

Peut on chasser avec un chien n'appartenant aux groupes "chasseur". OUI.

Peut on chasser avec un molosse ? un caniche ? OUI, le caniche étant d'ailleurs à l'origine un excellent chien d'eau.

Le Dogo ne fait pas partie des chiens classifiés "dangereux".

Amicalement, JP2.
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glute
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 22 Fév 2010 - 10:12

merci
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Adrien
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 22 Fév 2010 - 10:18

Encore une réponse clair et précise, merci JP2 !

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Il n'est point de vrais chasseurs qui n'aient d'égards pour le gibier et c'est pour lui règle d'honneur, de l'aimer, le respecter, le protéger
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griffon33
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 22 Fév 2010 - 11:56

@Adrien a écrit:
Encore une réponse clair et précise, merci JP2 !

+1
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Keiler
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 22 Fév 2010 - 11:57

Merci pour tes infos précises, j'ai souvent entendu dire qu'il était interdit de chasser avec un berger allemand ou chien du même type, c'était donc faux.
a+

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JP2
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 22 Fév 2010 - 12:27

@KEILER a écrit:
Merci pour tes infos précises, j'ai souvent entendu dire qu'il était interdit de chasser avec un berger allemand ou chien du même type, c'était donc faux.
a+

Oui c'était faux.

Chez moi, il y a quelque 30 ans, il y avait d'ailleurs un chasseur qui avait un Berger Allemand en chef de meute et 8 Fox à poil dur et ça déménageait !

@+, JP2.
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glute
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 22 Fév 2010 - 12:37

juste une petite rectification : le staff ne fait pas parti du groupe 2 mais l'american staff oui
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latitemariedu87
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 16 Mar 2010 - 11:40

Bonjour,

j'ai une chienne de race Staffie croisé jack russell elle a donc le droit de chasser ?

merci d'avance
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JP2
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 16 Mar 2010 - 11:59

@glute a écrit:
juste une petite rectification : le staff ne fait pas parti du groupe 2 mais l'american staff oui

C'est exact, il y a eu publication d'un errata :

http://www.chiensderace.com/doc/legislation/animaux_dangereux.php

http://www.chiensderace.com/images/chiensdangereux_errata.jpg

Pour latitemariedu87 si un "Staffie" est un Staffordshire Bull Terrier lui et ses croisements ne sont donc pas concernés.

Amicalement, JP2.
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Le goupil
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 16 Mar 2010 - 12:14

JP2 m'a devancé, mais comme mon post été déjà rédigé....

A priori oui. Vu que le staffie (staffordshire bull terrier) n'est pas classé comme chien dangereux (ni en 1ère, ni en 2ème).

De plus, il y a eu une erreur du legislateur qui a inscrit dans la loi le type (chien non-inscrit à un livre reconnu par le ministère de l'agriculture) et non race, "staffordshire terrier" en 1ère catégorie.
Mais cette race, n'existe pas sous cette dénomination.

Donc normalement, c'est OK.

Par contre, merci de bien vouloir passer par la case "Présentation des Nouveaux Membres",

ICI=> http://www.passionlachasse.com/nouveaux-membres-f10/

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Tonton
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 3 Mai 2010 - 17:48

Bonjour a tous, le sujet est un peut vieu mais je me permet une reponsse quand meme,

tout a ete dis, enfin preque:
bien evidement les levriers sont interdis a la chasse.

mais il y a certaines races qui font sujet a arretet prefectoral,
certain departement interdise les chiens de races berger allemant .
il faut se renseigner en mairie pour savoir,

je ne sais plus exactement mais il doit y avoir seulement 2 ou trois departements ou c'est interdit, (je pense mais sans aucune certitude, la Lorraine ou Alsace) enfin dans l'est je ne sais plus ou, peut etre que certains habitants de ces regions nous dirons.

salutations a tous.
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The King
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 3 Mai 2010 - 17:51

En Alsace-Moselle, ce sont les chiens courants qui sont interdit !

On peut prendre un berger, mais pourquoi faire ?
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 3 Mai 2010 - 18:15

qu est ce que nos amis alsaciens ont contre les courants?
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 3 Mai 2010 - 19:02

@The King a écrit:


On peut prendre un berger, mais pourquoi faire ?

pour garder les chèvres ,non?
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hk7x64
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 3 Mai 2010 - 19:10

les terriers sont autoriser en alsace?
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Lun 3 Mai 2010 - 20:40

@hk7x64 a écrit:
les terriers sont autoriser en alsace?

Oui, pour les terriers
Non pour les courants en raison du découpage des territoires

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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 4 Mai 2010 - 15:04

Est ce un décret préfectoral ou une règle établie par les associations de chasse?
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 4 Mai 2010 - 20:53

C'est valable pour l'alsace et la Moselle, c'est relatif aux départements

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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 4 Mai 2010 - 20:59

c'est bien dommage pour les courant, meme de petites pattes...
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forus
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 4 Mai 2010 - 21:26

@pepito a écrit:
Est ce un décret préfectoral ou une règle établie par les associations de chasse?

C'est une loi locale, comme le fait que la sécu rembourse à 90%...


et effectivement c'est bien dommage pour les courants...
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Keiler
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 4 Mai 2010 - 22:06

C'est vrai, et ça manque

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The King
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Mar 4 Mai 2010 - 23:07

@arc04 a écrit:
@The King a écrit:


On peut prendre un berger, mais pourquoi faire ?

pour garder les chèvres ,non?

Bien vu ! lol!
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Arnauld
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Ven 26 Nov 2010 - 21:54

Je me permets de rectifier des erreurs d'interprétation,

par définition, la loi française cite les interdictions, c'est plus court, plutot que les autorisations.
Ainsi, ce qui n'est pas interdit, est autorisé !
L'exception est bien sûr les listes positives notamment en santé et alimentation.

En terme de chien de chasse, la loi exclut explicitement les lévriers et leurs croisés (et encore, impossible à déterminer).
Jusque là, on est d'accord.

Vient ensuite la problématique de l'am staff, de 2e catégorie.
L'am staff fait partie du groupe III, des terriers, donc groupe de chasse par excellence.

Or, la loi impose le port de la muselière et la tenue en laisse aux am staff sur la voie publique et dans les lieux ouverts au public
@JP2 a écrit:
Chiens interdits à la chasse,
(...)
- Indirectement, les chiens classifiés 1ère et 2ème catégorie (devant être muselés et tenus en laisse).

Peut on chasser avec un chien du groupe 2 : american staff, staff... ? NON.

OR, un territoire sur lequel on chasse n'est ni une voie publique, ni un lieu public ... heureusement !

site ONCFS

Un propriétaire peut-il interdire l’accès de son territoire non clôturé ?
OUI, un propriétaire peut interdire l’accès de son territoire aux personnes qu’il n’a pas autorisées, même si la propriété n’est pas close. Le garde particulier du propriétaire ou de ses ayants droit peut également interdire cet accès, en particulier pour des raisons de sécurité quand une chasse est en cours par exemple.

en outre,le même site précise la notion de propriété privée en opposition à la voie publique :
Par principe, il y a présomption d’affectation à l’usage du public lorsqu’il y a : utilisation comme voie de passage, excluant cependant une circulation générale et continue, des actes de surveillance ou de voirie de l’autorité municipale (panneaux de signalisation) ou arrêté limitant la circulation à certains types de véhicules (4) et également inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. Le chemin rural se distingue du chemin d’exploitation, qui sert exclusivement à la desserte entre divers fonds et qui est, en l’absence de titre ou de déclassement, présumé appartenir aux propriétaires riverains (5). La possibilité de chasse sur les chemins d’exploitation relève donc de l’accord des détenteurs du droit de chasse. Par opposition aux chemins ruraux et d’exploitation, les voies communales sont les voies qui font partie du domaine public routier communal (6). À ce titre, les chemins ne doivent pas se situer dans une zone urbanisée car ils constituent alors une voie communale (7). Dès lors, schématiquement, lorsque le chemin est une voie du domaine privé non ouverte à la circulation des véhicules à moteur appartenant : à des particuliers, à une collectivité locale ou à l’État, la chasse reste possible sous réserve d’avoir obtenu préalablement l’accord expresse des détenteurs du droit de chasse et de respecter les réglementations, limitant ou interdisant la chasse sur ces chemins, pouvant être instaurées au titre des pouvoirs de police du maire ou du préfet. Face aux multiples usages de la nature, il importe de vérifier l’autorisation de chasser.

Il est donc bienc onfirmer qu'un territoire où l'on chasse n'est pas un "boulevard" ouvert au public.

ainsi donc, l'am staff peut tout à fait chasser en ouvert, pour peu qu'il soit repris en laisse et muselé au passage des voies publiques ou lieux ouvert au public.

Dans le contexte d'une population de chasseur viellissante qui souffre d'un pression grandissante de la part des écologistes, qui eux sont une population grandissante, il est intéressant d'acceuillir cette nouvelle population de propriétaires passionnés et soucieuse de bien faire.
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Arnauld
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MessageSujet: Re: Chiens autorisés ou non à la chasse Ven 26 Nov 2010 - 22:03

toujours sur le site ONCFS :

Le droit de chasse est, en France, l’un des droits d’usage lié au droit de propriété. Il peut être réglementé par la loi dans l’intérêt général.

Enfin le propriétaire d’une forêt privée peut en interdire l’accès aux personnes non autorisées par lui.

ici

Personnellement, je traque sur un territoire de 1 300 Ha à 1 000 m en montagne.
Le seul chemin "public" est la délimitation ouest du territoire.
Dans de telles conditions, je pense qu'un am staff aurait de quoi exprimer son talent.
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Chiens autorisés ou non à la chasse
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