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 accident reponsabilité consequences assurance etc ...

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Yves
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MessageSujet: accident reponsabilité consequences assurance etc ... Mar 25 Oct 2005 - 17:33

rambo On voit beaucoup de regles de sécurité non respectées parfaitement ....appliquées avec beaucoup de tolérance .Je ne connais pas la législation . Mais que se passe t'il en cas d'accident de chasse en battue pour les differents acteurs de la battue ...non énoncement des consignes , non respect du posté ...qu'est que cela engage , qui paye ? et combien etc etc le debat est ouvert .
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Tartarin
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MessageSujet: dsq Mar 25 Oct 2005 - 17:52

Salut,
en cas d'accident, de battue:
-si les règles de sécurité on été dites, si les postes sont numéroté sur une carte avec l'angle de tir dessus, si le tir fichant est permis etc etc seul le responsables du tir prend
- sinon dans le cas contraire le responsable du tir prend avec le président plus parfois le responsable de lignequi lui doit indiqué les angles de tir.

Pour la question qui paye:
On peut dire que bien souvent les assurance se débrouille toujours pour s'en sortir a moindre cout donc c'est bien souvent le chasseurs aui en a de sa poche scratch

Amicalement
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MessageSujet: Re: accident reponsabilité consequences assurance etc ... Mar 25 Oct 2005 - 18:19

Il faut faire la difference entre les degats et le proces verbal

Les degats c'est un probleme d'assurance

le proces verbal c'est un probleme de penal

les degats pour le tireur c'est sa RC chasse
pour le responsable de la chasse c'est la RC de la chasse
pour le chef de battue ou le chef de ligne c'est la RC de la chasse si le responsable a pris soin de le faire et que la RC de la chasse le prend en compte sinon rien, faire tres attention lorsque vous êtes nommé responsable de ligne ou responsable de battue cela engage vos responsabilités bien plus loin que beaucoup ne le pense.

Apres pour le penal de toute façon aucune assurance ne couvre ce genre de probleme c'est pour votre pomme.
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Adrien
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MessageSujet: Re: accident reponsabilité consequences assurance etc ... Mar 25 Oct 2005 - 20:21

salut,

En effet oui....et j'ai même vu un bureaux entier pénaliser!!! En sachant que sa peut aller très loins et même très très loins!!!! Twisted Evil Twisted Evil

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: accident reponsabilité consequences assurance etc ... Mar 25 Oct 2005 - 20:36

Question ADRIEN ?ne restes pas dans le vague .....donne des exemples précis..merci
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Adrien
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MessageSujet: Re: accident reponsabilité consequences assurance etc ... Mar 25 Oct 2005 - 21:06

Salut,

B'un bureaux sanctionner pour tir dangereux d'un chasseurs le bureaux annonce qu'on peut tirer derrières sans crainte et malheureusement un ramasseur si trouvait....le bureaux a hérité d'une amende de je ne sais combien et le président a hue le droit a une peine de prison qui je croit était en sursit... Shocked Shocked

@micalement,
Adrien

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Dernière édition par le Mer 26 Oct 2005 - 20:35, édité 1 fois
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MessageSujet: fdsf Mer 26 Oct 2005 - 20:07

Salut,
et sa c'est passé ou sa? mais c'est un cas litigieux car il pouvais pas prévoir le ramasseur donc l'angle de tir devait être bon...
Est tu sur qu'il y avait que sa comme problème?
Amicalement
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Adrien
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MessageSujet: Re: accident reponsabilité consequences assurance etc ... Mer 26 Oct 2005 - 20:36

salut,

Pour te dire ou sa s'est passer faut que je me renseigne...ben il y avait aussi de l'alcool d'en l'affaire mais s'est tout se que je sais.... Rolling Eyes
Ben oui il ne pouvait pas prévoir le ramasseur de champignon mais pouvait interdire la chasseur avec de l'alcool dans le sang!!!!!!! Twisted Evil Twisted Evil
Nous s'est se qu'on fait un gars qui a bue ne chasseras pas!!!!

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: dqsd Dim 30 Oct 2005 - 17:54

Salut,
a sa c'est sur cette alcool est pas fais pour nous arranger anous de faire attention... l'alcool sert d'arme contre nous au écolos!!
Amicalement
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