Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 ACCA et interférence AICA

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Boyrie
Nouveau membre
Nouveau membre


Nombre de messages : 2
Age : 69
Localisation : 66690 Saint Andre
Date d'inscription : 29/07/2009

MessageSujet: ACCA et interférence AICA Mer 29 Juil 2009 - 13:04

Bonjour, je viens de m'inscrire, votre site m'interresse et de surcroit, j'ai des interrogations sur ACCA et AICA, le site Légi France ne me donne pas les réponses précises. Je suis sur que vous allez certainement pouvoir me les donner. J'habite un village (St Andre 66690) et fais partie de l'ACCA de ce village, laquelle ACCA est au sein d'une AICA. Sur le territoire de St André, nous n'avons pas de battue au sanglier, mais sur Sorede ACCA membre de l'AICA il y en a une auquel je participe toute l'année.
Je ne suis pas convoqué pour l'assemblée générale de l'ACCA de St André, mais c'est de ma faute je ne vais pas voir en mairie les dates.
Par contre je suis contacté pour l'assemblée générale de l'ACCA de Sorède mais je n'ais ni droit de vote ni droit de me présenter au bureau car je fais partie de l'AICA, mais les "permissionaires" d'autres commune non inclusent dans l'ACCA de Sorede peuvent voter, mais ne peuvent pas se présenter au bureau qui est " résevé aux gens de Sorède.
Je ne chasse pas ou peu le "petit gibier" mais ma passion est le "gros" donc le sanglier....et ou ? cela ne peut être que sur Sorède ou ailleurs.
Ma question quelle est la législation sur mon droit ou non d'implication sur l'ACCA de Sorède, ou puisje trouver ces règles et informations?
Merci et bonne journée,

Edit bastoun 73 : sujet déplacé dans la bonne rubrique !!
Revenir en haut Aller en bas
 
ACCA et interférence AICA
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Legislation-