Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 Donation arme ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
timal
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 178
Age : 44
Localisation : Tourves (83)
Date d'inscription : 17/09/2016

MessageSujet: Donation arme ? Sam 17 Sep 2016 - 15:05

Bonjour,

Je vais commencer ma première saison de chasse, j'ai la possibilité de récupérer des armes haut de game gratuitement, j'essaye de faire le nécessaire pour les obtenir en étant en règle bien évidement, mais je me perd dans beaucoup de réponses qui ne correspondent pas a mon cas bien particulier.

Voici ma situation: J'ai un oncle qui a arrêté la chasse et qui a récupéré les armes de chasse de ses deux frères décédé il y a bien longtemps.
J'imagine que les armes n'ont pas été transmise par héritage, mon oncle les a simplement garder a leurs décès vu qu'ils vivaient tous les trois sous le même toit.

Comment puis je faire pour récupérer quelques armes de mes oncles décédés si on retrouve les papiers et que faire pour celle sans papier ?

ps: je suis titulaire du permis de chasse, je vais le faire valider lundi
Revenir en haut Aller en bas
Keiler
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 16019
Age : 57
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

MessageSujet: Re: Donation arme ? Sam 17 Sep 2016 - 15:37

Bonjour, 
Pour les armes à canons lisses, ton oncle les a obtenu avant 2011, donc elles ne sont pas enregistrées, ton oncle peut te les céder en remplissant le cerfa d' enregistrent. 
Pour les armes à canons rayés, en principe elles sont déjà déclarées au nom de ton oncle, il peut aussi te les céder et tu devras les déclarer à ta préfecture.

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte dans le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
timal
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 178
Age : 44
Localisation : Tourves (83)
Date d'inscription : 17/09/2016

MessageSujet: Re: Donation arme ? Sam 17 Sep 2016 - 15:43

ok merci, et pour les armes qui ont été déclarées au nom de mes oncles décédés ?
Revenir en haut Aller en bas
Keiler
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 16019
Age : 57
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

MessageSujet: Re: Donation arme ? Sam 17 Sep 2016 - 15:51

Je pense que ton oncle était légataire des biens des défunts, dans ce cas c'est lui qui a pouvoir pour faire la cession.


Voici le cerfa armes rayées (c)
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12650.do

et pour les armes lisses (d)
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14700.do


Tu as quels types d'armes ?

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte dans le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
timal
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 178
Age : 44
Localisation : Tourves (83)
Date d'inscription : 17/09/2016

MessageSujet: Re: Donation arme ? Sam 17 Sep 2016 - 16:30

Merci pour ces détails, j'imagine alors que mon père peut tout aussi bien faire des cessions puisque c'est leur frères.

Sinon pour le type d'arme, je n'ai plus vu ces armes depuis bien longtemps, il doit y avoir majoritairement des calibres 12 superposé, quelques carabines du style 7x64 , j'ai le souvenir d'une winchester western aussi .

Enfin, ils étaient passionné, il y a facilement une bonne dizaine d'arme, je t'en dirais plus quand j'aurais le détail, personnellement un calibre 12 pour le petit gibier et une carabine pour le gros me suffirais, mais je prendrais volontiers la winchester aussi
Revenir en haut Aller en bas
Keiler
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 16019
Age : 57
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

MessageSujet: Re: Donation arme ? Sam 17 Sep 2016 - 17:43

@timal a écrit:
Merci pour ces détails, j'imagine alors que mon père peut tout aussi bien faire des cessions puisque c'est leur frères.

Sinon pour le type d'arme, je n'ai plus vu ces armes depuis bien longtemps, il doit y avoir majoritairement des calibres 12 superposé, quelques carabines du style 7x64 , j'ai le souvenir d'une winchester western aussi .

Enfin, ils étaient passionné, il y a facilement une bonne dizaine d'arme, je t'en dirais plus quand j'aurais le détail, personnellement un calibre 12 pour le petit gibier et une carabine pour le gros me suffirais, mais je prendrais volontiers la winchester aussi

Avant 2011, on pouvait donner ou vendre ou acheter toute arme lisse à un coup par canon sans aucune formalité.

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte dans le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
timal
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 178
Age : 44
Localisation : Tourves (83)
Date d'inscription : 17/09/2016

MessageSujet: Re: Donation arme ? Lun 19 Sep 2016 - 11:34

Je suis allé aujourd'hui valider mon permis de chasse, étant donné que mon permis a moins d'un an je pensais avoir une réduction de 50%, finalement la réduction est bien plus conséquente pour les débutants, j'ai payé 56.90€ assurance comprise, pour petit et grand gibier, national

Pour les armes j'ai toujours pas de détail mais j'en sais un peu plus, il en a 14, il y aurait aussi du semi automatique, des armes de marque browning.

j'attend de recevoir la validation comme un enfant qui attend noël pour découvrir ses cadeaux, je vais devenir dingue devant toutes ses armes.
J'espère que papa noël va être généreux lol!
Revenir en haut Aller en bas
Keiler
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 16019
Age : 57
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

MessageSujet: Re: Donation arme ? Lun 19 Sep 2016 - 14:33


_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte dans le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
timal
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 178
Age : 44
Localisation : Tourves (83)
Date d'inscription : 17/09/2016

MessageSujet: Re: Donation arme ? Jeu 22 Sep 2016 - 18:58

Bonsoir,

un jour après avoir réglé ma validation,  je l'ai reçu par courrier.
Du coup, on viens de me donner deux armes peu connu pour ce faire la main en attendant d'avoir mieux.

Un Fusil 12 semi automatique 3 coups et une carabine 3 coups, a rechargement manuel, 300 Win magnum.

Juste pour savoir, ce sont bien des armes de catégorie C ?

Dés que j'ai la réponse, je vais vite ouvrir deux sujets sur ses armes pour en apprendre plus et pour pouvoir remplir les papiers, il y a peu d'info sur le net, de plus étant débutant je suis un peu perdu
Revenir en haut Aller en bas
JP2
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5331
Age : 69
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

MessageSujet: Re: Donation arme ? Jeu 22 Sep 2016 - 19:16

Les deux armes sont bien classées en catégorie C et donc soumises à déclaration !

Amicalement, JP2.
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
timal
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 178
Age : 44
Localisation : Tourves (83)
Date d'inscription : 17/09/2016

MessageSujet: Re: Donation arme ? Jeu 22 Sep 2016 - 19:19

@JP2 a écrit:
Les deux armes sont bien classées en catégorie C et donc soumises à déclaration !

Amicalement, JP2.


Merçi bien, je vais faire au plus vite la déclaration pour pouvoir enfin chasser
Revenir en haut Aller en bas
 
Donation arme ?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Legislation-