Passion La Chasse
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Bondika
Palombe
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Matrice parcellaire

le Lun 19 Oct 2015 - 17:50
Bonjour,

J'aimerais savoir comment faire pour connaitre les parcelles qui sont propriétés de telle ou telle personne ? Je pense pouvoir demandé la matrice parcellaire qui me donnerais tout ça ?

Merci pour vos avis !
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symon
Palombe
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Re: Matrice parcellaire

le Lun 19 Oct 2015 - 18:03
Bonjour,

Pour connaitre le découpage des parcelle d'une commune il faut aller sur le site du cadastre.

Pour connaitre les propriétaires, quand tu es sur le site internet du cadastre, chaque parcelle est identifiée par ce numéro, tu le note et ensuite tu appelle la mairie sur lequel sont ces terrains ou le centre des impots et ils te donneront le nom des propriétaires.
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Bondika
Palombe
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Re: Matrice parcellaire

le Lun 19 Oct 2015 - 18:26
Et si on veut non pas connaitre le propriétaire d'un numéro de parcelle mais savoir avec le nom d'une personne, ces propriétés ?
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symon
Palombe
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Re: Matrice parcellaire

le Lun 19 Oct 2015 - 19:32
Il me semble, mais la je ne suis pas sur, il faut demander un état hypothèquaire, au service des hypothèque et normalement il n'y a pas que les biens sous hypothèque mais tous les biens possédé par cette personne. A savoir que c'est un service payant et que la divulgation des renseignements obtenu est sévèrement puni.

Si quelqu'un peut confirmer ce que je dis ce serait bien.
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TJ61
Cerf
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Re: Matrice parcellaire

le Lun 19 Oct 2015 - 20:44
Non faut demander un relevé de propriété dans la mairie concernée.
Et la tu as le n° des parcelles, leurs nature (bois, herbage ou culture) et la superficie pour une personne.
A+
Jérôme
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Bondika
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Re: Matrice parcellaire

le Mar 20 Oct 2015 - 11:45
D'autres avis ?
alex57
Sanglier
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Re: Matrice parcellaire

le Mar 20 Oct 2015 - 15:35
Il n'est pas facile de connaitre les propriétés de chacun, la mairie ne donne pas les renseignements comme ça il faut motiver la demande.
J'ai réalisé un relevé des terrains sur le cadastre, puis j'ai fais une demande en mairie en indiquant le motif (chasse) et j'ai obtenu les relevés sur lesquels il y a tous les terrains possédés. Je dois dire que je connais la préposée, qui a fait diligence pour me donner gain de cause, sinon cela aurait pu durer.
Dans mon cas, il s'agissait de tout un secteur qui entourait mes terrains et que je voulais regrouper pour augmenter mon territoire. Sur plus d'une soixantaine de propriétaires, je n'ai récupéré que la moitié des signatures, qui m'ont apporté 13 ha de plus.
bosuko
Perdreau
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Re: Matrice parcellaire

le Ven 23 Oct 2015 - 22:13
en faite ça dépend de qui tu as en face de toi....sois elle est cool...sois elle est réglement reglement!!

quand je faisait des carrer dans les arbres pour EDF... mandater par EDF je pouvais tout avoir en mairie comme a l'hotel des impots....

j'ai fait la meme chose pour mon rapport de stages...un massif de 18 hectares environ 60 parcelles...le but du jeu...regrouper tout le monde pour valoriser le bois... certain ne savais pas qu'il avias du bois....certain savais...mais n'arrive pas a savoir ou.... ETC....
qu'en j'ai expliquer mon truc a l'hotel des impots....pas de soucis j'ai tout eu....
mais suite a une pannes informatique...toute ma liste introuvable....
je retourne a l'hotel des impots....et le projet étant privé....je suis reparti les mains vide....
j'ai pu tout avoir a la mairie...mais pas a jour....

mais je confirme que c'est de la propriété privée....et que normalement on as pas le droit de savoir...
apres c'est juste une souplesse
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