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 petiote question

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Cyrilus
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MessageSujet: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 12:20

slt

voila je suis dans une commune ou il n'y as pas de societe de chasse

et je voudrais savoir si en action de chasse

et qu'un sanglier demarre si j'ai le droit de le tirer ou pas en ayant pris soin de changer les cartouches par des balles ça va de soi

car des personnes me disent que oui d'autres non

et vu qu'il n'y a pas de societe donc pas de battue

merci pour vos reponses

@+
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pitof
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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 13:03

le mieux est de demander a ta fédération !
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bambi
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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 13:53

Salut,
Il faut d'abord si il y a un timbre grand gibier ou un timbre sanglier dans ton département, si c'est le cas, tu dois avoir fait la demande de se timbre lors de la validation de ton permis de chasser.
Ensuite cela dépend de la société de chasse de laquelle tu dépend et de son réglement interieur... A ce propos je ne comprends pas trop pourquoi tu dis qu'il n'ya pas de société de chasse? car si c'est le cas comment fais tu pour chasser?
@+
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Le goupil
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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 14:22

Vois avec ta FDC.
Car y'a l'histoire des bagues, du TGG et des abandons de droit de chasse...
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Cyrilus
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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 15:00

oui il y'as le timbre grand gibier

environ 120 euros tout compris !!!!!!

cela me couteras normalement que sa vue qu'il y'a pas de societe et toute celle de vraiment proche ne prenne pas d'actionnaire

et oui les places sont chere dans le gard lol

amicalement cyril
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Adrien
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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 20:26

Salut,

Pour avoir suivis le problème de très prêt ! J'ai même appelé la fédération du Gard ! Il y a donc pas de société de chasse dans le village de Cyril depuis maintenant plusieurs années, mais il y a des chasseurs ! Et apparemment ceux-ci ont une autorisation écrite de pouvoir chasser (je pense des propriétaires !). Pour en être sur contacter un chasseur de ton village !

En gros pas de règlement, par contre faut quand même respecter les arrêtés préfectoraux (logique !)

Après pour le tir du Sanglier si on se fit à la logique :

Si le sanglier est soumis dans le département au plan de chasse (Je ne crois pas !!!), il ne pourra donc pas tirer un Sanglier !

Et si c'est le contraire (pas de plan de chasse), il pourrait donc tirer un Sanglier s'il en a la chance ! (Timbre grand gibier obligatoire au prix de 20 € dans le Gard !)

Voilà ce que je peux en dire.... Pour avoir d'avantages d'informations je pense que le mieux et de voir avec la mairie et un des chasseurs de ton village et ne pas hésiter à appeler de nouveau ta FD !

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 20:33

Bonsoir à tous,

Cette situation n'est absolument pas claire au regard de la loi !

Si pas de société, pas de territoire défini, pas de plan de chasse Grand Gibier possible.

D'ailleurs si pas de société pas de chasse possible, à mon avis.

Amicalement, JP2.
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The King
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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 20:34

Salut;

Z'êtes compliqués, vous autres chasseurs français de l'intérieur ! :s

Içi pas de bagues sangliers, et pas de plas petits gibiers ! ^^

Pis cher dans le Gard; euh je viens de prendre une part à 1500 euros; et encore c'est un prix d'ami; donc ! :s
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Adrien
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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 20:48

Salut,

@JP2 a écrit:


D'ailleurs si pas de société pas de chasse possible, à mon avis.


Ce n'est pas certains... Si les terrains ne sont pas loués à une sociétée de chasse... Les propriétaires peuvent donc s'ils le désirent autoriser tel ou tel chasseurs à chasser sur ces terrains...

Par contre il est vrai que c'est toutes autres choses pour le tir du grand gibier... Rolling Eyes

Après d'après ce que la FD m'a dit, il aurait le droit s'il est détenteur du permis, de sa validation avec le timbre grand gibier et de son assurance et du droit de chasse sur tel ou tel terre de tirer un Sanglier ! (Enfin c'est ce que j'ai compris ! Mr. Green )

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 21:16

Il n'y a que 6 ans quil y a des bagues pour le sanglier, avant il était considéré comme nuisible, mais je suis d'accord avec JP2, normalement si il n'y a pas de société de chasse cyrilus ne peut pas chasser le sanglier, même si il n'est pas soumis au plan de chasse, on est au 21ème siècle les gars, pas au moyen age,

sinon The King, 1500 € pour une action et tu trouve que c'est correct :S
une action dans ma chasse communale est à 580€ (moi j'ai de la chance, comme je prend ma première action cette année il m'ont fais un cadeau: action conplète a moitié prix 290€ )
1500€ c'est quand même pas mal nn? je connais des chasses à 3000€ ou a 12 000€, mais se sont de grosse chasse
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tintin59
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MessageSujet: Re: petiote question Ven 10 Aoû 2007 - 23:20

Citation :
si pas de société pas de chasse possible
Je suis pas d' accord on n' a pas a etre dans un e société pour chasser...au contraire. Moi ma famille est proprietaire de terres et j' y chasse seul comme je l' entend.....pas de société, je suis penard! Par contre il faut effectivement respecter la loi et demander un plan de chasse individuel si il y en a un Wink
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JP2
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MessageSujet: Re: petiote question Sam 11 Aoû 2007 - 11:01

Bonjour à tous,

Le droit de chasse est un des droits d'usage liés au droit de propriété. Il ne peut être vendu séparément de la propriété qui en est le support. Le propriétaire peut en jouir directement. Le droit peut être loué ou apporté à une association à titre gratuit ou onéreux : il y a alors cession du droit de chasse. Le propriétaire peut également accorder l'autorisation de chasser sur ses terrains, sans céder son droit de chasse, au chasseur de son choix. Dans ce cas ce droit de chasser sera réservé au seul chasseur autorisé. (Source ONCFS).

Et, dès l'instant qu'ils sont plusieurs, comment autentifier l'autorisation, si ce n'est qu'en créant une Association type Loi 1901, avec des statuts et agrée par le Préfet !

Ce type de chasse privée devra de toute manière adhèrer à la fédération des chasseurs du département dans lequel elle est située.
Ceci d'autant plus que toute action de chasse doit aujourd'hui être coordonnée par le fameux SDGC créé par la loi chasse du 28/07/2000.

Amicalement, JP2.
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Adrien
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MessageSujet: Re: petiote question Sam 11 Aoû 2007 - 12:28

Salut,

Et s'ils sont plusieurs, le propriétaire ne peut pas autoriser le droit de chasse à plusieurs comme à un chasseur seul ???

Cyril peux-tu contacter le chasseur de ton village pour en savoir un peu plus ?

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: petiote question Sam 11 Aoû 2007 - 12:51

L'Ardennais, j'habite en Moselle; içi tout est cher.. :s

Je suis aussu invité sur une chasse où les parts débutent à 8000 euros.. :s

Mais cerfs, montagne, et tout hein ! Wink

Mais j'aime ma petite chasse ! ^^
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Cyrilus
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MessageSujet: Re: petiote question Sam 11 Aoû 2007 - 21:15

je vais les contacter

@+
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MessageSujet: Re: petiote question Dim 12 Aoû 2007 - 21:25

Citation :
Et, dès l'instant qu'ils sont plusieurs, comment autentifier l'autorisation, si ce n'est qu'en créant une Association type Loi 1901, avec des statuts et agrée par le Préfet !

Ah non, pas forcement d' asso, rien n' y oblige. Moi je suis proprio ou bien on me cede le droit de chasse et bien je peux chasser en respectant les especes chassables et les plans de chasse ainsi que les jours de chasse, et pas uniquement seul. Quand je le désire, j' invite d' autres chasseurs et puis c' est tout!
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JP2
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MessageSujet: Re: petiote question Dim 12 Aoû 2007 - 21:35

Il va falloir m'expliquer comment vous définissez votre surface chassable auprès de la fédération et comment vous procèdez pour demander un plan de chasse qu'il s'agisse de Petit ou de Grand Gibier !

Je pose la question, tintin59, sais tu ce qu'est un SDGC ?

J'ai l'impression que dans certaines régions on chasse encore comme au XIXe siècle.

Amicalement, JP2.
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tintin59
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MessageSujet: Re: petiote question Jeu 16 Aoû 2007 - 13:19

Bonjour JP2. Je ne sais pas ce qu' est un SDGC en effet, pourrais tu ,m' eclairer?
Pour ce qui est du plan de chasse je n' ai pas assez d' hectares pour en déclarer un ( 9hectares sur une commune et 12 sur une autre qui sont à un copain) et je chasse le gibier sans plan de chasse (lapins pigeons canards perdrix faisans ...) en respectant les jours de non chasse de certains gibiers instaurés sur la commune!

Mon ami laisse quant à lui ses 12 hectares à un ami chasseur qui fait son propre plan de chasse en ramassant des hectares un peu partout: c' est en fait de la chasse en dissident si tu prefere.


Tu te ,doute bien que je ne chasse pas que la-dessus, seleument dans ce cas precis ce sont de petites surfaces ou l' on est proprietaire donc on y chasse! Et de droit!
Mais j' adhere également à 2 associations de chasse en plaine beaucoup plus vastes (250hectares x2 ) toujours grace à des terres de mes ailleux;

Je connais également un ami medecin qui se fait sa propre chasse privée en ayant le droit de chasse cédé par des proprio sur 100hectares. Pour avoir un plan lievre il fait une demande avec ses hectares et c' est tout!

Enfin que signifie ton allusion aux chasses du XIX eme?
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JP2
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MessageSujet: Re: petiote question Jeu 16 Aoû 2007 - 18:07

Bonjour à tous,

Ne voulant pas réinventer l'eau chaude, ou du moins m'approprier des théories sur le SDGC ( Schéma Départemental de Gestion Cynégétique ) je renvoie ceux qui peuvent être intéressés, sur le site de ma FdC :

http://www.fdchasseurs70.fr/articles.php?lng=fr&pg=71

Mon allusion au XIX ème siècle voulait simplement dire "avec une évolution de 200 ans de retard".

Amicalement, JP2.
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Rems
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MessageSujet: Re: petiote question Jeu 16 Aoû 2007 - 18:30

je suis tout a fait d'accord avec toi tintin59 et je pense qu'il n'y a aucune raison de ceder a la puerilité et a l'agressivité sur un site ou l'on se considere un peu comme une grande famille en l'occurence je parle de JP2 qui a mon gout ne tolere pas qu'il puisse y avoir l'eventualité que l'on puisse chassé sans acca et plan de chasse chose que je dement connaissant de nombreux chasseurs dans des cas plus que similaires

amicalement rems
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JP2
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MessageSujet: Re: petiote question Jeu 16 Aoû 2007 - 19:19

@Rems a écrit:
je suis tout a fait d'accord avec toi tintin59 et je pense qu'il n'y a aucune raison de ceder a la puerilité et a l'agressivité sur un site ou l'on se considere un peu comme une grande famille en l'occurence je parle de JP2 qui a mon gout ne tolere pas qu'il puisse y avoir l'eventualité que l'on puisse chassé sans acca et plan de chasse chose que je dement connaissant de nombreux chasseurs dans des cas plus que similaires

amicalement rems

Il n'est pas question d'interdire les chasses autres qu'en ACCA, je n'ai jamais écris ça !

D'autre part il faut quand même savoir que l'on ne chasse plus comme au temps de nos arrières grands parents et que les plans de chasse existent au Grand Gibier et bientôt au Petit Gibier, il y a des PMA ... etc Pour dire que tout ça commence à être bien encadré et que dans le cadre du SDGC, même les sociétés ne voulant pas y adhèrer sont quand même soumises à ces lois.

C'est bien ce que je disais un peu plus haut , il y en a qui chassent encore comme au XIX ème siècle !!! Mais que font les Fédérations ?


Amicalement, JP2.
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Adrien
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MessageSujet: Re: petiote question Sam 18 Aoû 2007 - 11:49

Salut,

@Rems a écrit:
je suis tout a fait d'accord avec toi tintin59 et je pense qu'il n'y a aucune raison de ceder a la puerilité et a l'agressivité sur un site ou l'on se considere un peu comme une grande famille en l'occurence je parle de JP2 qui a mon gout ne tolere pas qu'il puisse y avoir l'eventualité que l'on puisse chassé sans acca et plan de chasse chose que je dement connaissant de nombreux chasseurs dans des cas plus que similaires

amicalement rems

Eh eh doucement l'ami !!! Wink

Je pense que JP2 fait que partager son savoir, il qu'il est loin ici d'agresser quelqu'un !!!!!

Enfin après quelques recherches et quelques informations supplémentaires JP2 à raison, il y en a qui chassent encore comme au XIX ème siècle enfin surtout pour le petit gibier ! Enfin plutôt pour les espèces qui ne sont pas soumises à un plan de chasse ! C'est donc pour cela que Cyril ne pourras pas tirer un sanglier si celui-ci est soumis à un plan de chasse dans son département ainsi que toutes les espèces soumises à un plan de chasse !

C'est bien ça JP2 ?

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: petiote question Sam 18 Aoû 2007 - 15:18

Teu teu teu teu teu..... Je t' arrete tout de suite adrien, si l' ami veut tirer du sanglier il le pourra tout simplement en demandant un plan de chasse! C' est quoi votre probleme? Je ne comprends pas? Si il a le droit de chasse accordé sur assez de terrain pour avoir une bague de lievre par exemple ben il fait la déclaration et il a sa bague! C' est tout à fait légal. Et s' il n' y a pas de plan de chasse sur certaines especes ( exemple faisans ou perdrix chez moi) et bien il peut tirer en suivant les jours ouvrables (chez nous trois dimanche la perdrix)!
t s' il y a un pma et bien il le respecte! C' est tout à fait légal et je ne voit pas le probleme?

Quant aux rapport aux chasse du XIX eme je n' ai toujours pas bien compris. Tu considere notre mode de chasse comme primitif?? Mais il n' en est rien si l' on respecte les plans de chasse!
Perso j' aime pouvoir chasser seul parfois avec mon chien, et j' aime savoir que personne d' autre que moi vient tirer le gibier sur mes patures, ce pourquoi je prefere rester dissident plutot que de rejoindre la communale! Mais c' est mon probleme et c' est legal! et si j' ai envie d' inviter un copain ou plusieurs je le fais et c' est tout.
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MessageSujet: Re: petiote question Sam 18 Aoû 2007 - 17:07

Salut,

Mon problème c'est que tu n'as rien compris...lol!

Et que tu prends ton cas pour une généralité !

Cyril n'est pas le seul chasseur ayant le droit de chasse sur ces terrains...Donc chacun a qu'à déclarer les mêmes terrains pour avoir chacun leur bague mdrrrr !

Et NON ce n'est pas aussi simple !!!!!! (Heureusement d'ailleurs, car vive la gestion avec ce système !!!!!!!)

La seule solution, c'est que tout les chasseurs de la commune enfin village de Cyril forme une nouvelle société de chasse pour pouvoir demander un plan de chasse... Rolling Eyes

@micalement,
Adrien

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MessageSujet: Re: petiote question Sam 18 Aoû 2007 - 18:05

Citation :
Cyril n'est pas le seul chasseur ayant le droit de chasse sur ces terrains
Il ne peux pas ne pas etre le seul chasseur à avoir un droit de chasse, le droit de chasse est à une personne, et cédé par le propriétaire ( l' exploitant n' a que le droit de chasser, droit non cessible). Donc soit cyril est proprio et chasse sur ses terres, soit il a recu de la part d' un proprio le droit de chasse. S' il trouve son territoire trop petit, ou que ce n' est pas avantageux (il ne peut avoir de plan de chasse par exemple), et bien dans ce cas il fait une asso avec d' autres chasseurs ayant leur droit de chasse sur d' autres parcelles!
Citation :
Donc chacun a qu'à déclarer les mêmes terrains pour avoir chacun leur bague mdrrrr !
La double déclaration est impossible, puisque chacun a son droit de chasse sur ses parcelles;



Citation :
Et NON ce n'est pas aussi simple !!!!!! (Heureusement d'ailleurs, car vive la gestion avec ce système !!!!!!!)
Et bien si c' est si simple, tu ,as le droit de chasse sur 25 hectares par exemple, et le plan de chasse lievre est de 1 bague 25 donc tu as une bague. Et la gestion est la meme qu' avec une asso car le plan de chasse est là!
Mais, toujours un exemple, si cyril n' a le droit de chasse que sur 13 hectares il va chercher un autre gars ayant aussi 13 hectares pour faire une demi bague chacun.....Quand cela devient litigieux (car la demande est à un seul nom) les chasseurs creent alors leur asso!

Donc c' est tres simple, et je te renvoie le c' est toi qui as rien compris! Moi je regarde la loi et evite d' extrapoler en fonction de mes habitudes; et la loi c' est comme ça
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petiote question
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