Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

promener son chien sur territoir de chasse Inscri10

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

promener son chien sur territoir de chasse Inscri10
Passion La Chasse
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
promener son chien sur territoir de chasse Verney10

Aller en bas
breizh
breizh
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 817
Age : 82
Localisation : Roussillon
Date d'inscription : 13/01/2010

promener son chien sur territoir de chasse Empty promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 8:20
Bonjour
Je suis chasseur âgé,  je me demande le jour ou j'arrêterait la chasse est ce que je pourrais promener mon chien un épagneul Breton sur le territoire de ma commune et le laisser en ma compagnie courir ou il veut comme il le fait maintenant a la chasse

_________________
Je regarde vers l'avenir car c'est la que je passerais le reste de ma vie.
promener son chien sur territoir de chasse SHQJ6E
MICKEY 69/71
MICKEY 69/71
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 301
Age : 70
Localisation : LOUHANS 71500
Date d'inscription : 19/06/2010

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 9:24
Non en principe les chiens doivent êtres tenu en laisse sauf les chiens de chasse en période de chasse.
Rom80
Rom80
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 3556
Age : 30
Localisation : Picardie / Somme
Date d'inscription : 28/04/2014

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 10:00
De même pour nous, chiens en laisse obligatoire.

_________________
promener son chien sur territoir de chasse Mesmon10
Keiler
Keiler
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 18714
Age : 64
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 10:41
MICKEY 69 a écrit:Non en principe les chiens doivent êtres tenu en laisse sauf les chiens de chasse en période de chasse.

Rom80 a écrit:De même pour nous, chiens en laisse obligatoire.

Bonjour,
Y-a t-il des arrêtés municipaux sur vos communes qui précisent de tenir les chiens en laisse ???

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
Keiler
Keiler
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 18714
Age : 64
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 10:51
breizh a écrit:Bonjour
Je suis chasseur âgé,  je me demande le jour ou j'arrêterait la chasse est ce que je pourrais promener mon chien un épagneul Breton sur le territoire de ma commune et le laisser en ma compagnie courir ou il veut comme il le fait maintenant a la chasse

En principe, ton chien ne doit pas se trouver en situation de divagation, c'est à dire qu'il ne doit pas être livré à lui-même, cela ne signifie pas pour autant que tu sois obligé de le tenir en laisse, simplement tu dois pouvoir le maitriser en toutes circonstances, c'est à dire que lorsque tu appelles ton chien et qu'il ne revient pas, il peut être considéré en divagation.
Certaines communes ont peut être des arrêtés municipaux obligeant la tenue des chiens en laisse, sinon rien ne te l'oblige.

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
breizh
breizh
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 817
Age : 82
Localisation : Roussillon
Date d'inscription : 13/01/2010

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 11:13
merci pour vos réponses , mon chien a du rappel si je siffle il revient, pour l'arrêtés communal je sais pas pour ma commune , je vais me renseigner, car tenir un épagneul Breton en laisse dans les champs dur dur

_________________
Je regarde vers l'avenir car c'est la que je passerais le reste de ma vie.
promener son chien sur territoir de chasse SHQJ6E
Rom80
Rom80
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 3556
Age : 30
Localisation : Picardie / Somme
Date d'inscription : 28/04/2014

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 11:20
Je ne sais pas si il y a un arrêté municipal dans ma commune mais j'ai déjà vu le garde chasse donné un avertissement a une personne qui promené son chien sans laisse dans une friche. Donc depuis je promène mes chiens en laisse, pourtant question rappel, marche au pied, je n'est aucun problème avec eux.

_________________
promener son chien sur territoir de chasse Mesmon10
MICKEY 69/71
MICKEY 69/71
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 301
Age : 70
Localisation : LOUHANS 71500
Date d'inscription : 19/06/2010

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 11:42
Keiler a écrit:
breizh a écrit:Bonjour
Je suis chasseur âgé,  je me demande le jour ou j'arrêterait la chasse est ce que je pourrais promener mon chien un épagneul Breton sur le territoire de ma commune et le laisser en ma compagnie courir ou il veut comme il le fait maintenant a la chasse

En principe, ton chien ne doit pas se trouver en situation de divagation, c'est à dire qu'il ne doit pas être livré à lui-même,  cela ne signifie pas pour autant que tu sois obligé de le tenir en laisse, simplement tu dois pouvoir le maitriser en toutes circonstances, c'est à dire que lorsque tu appelles ton chien et qu'il ne revient pas, il peut être considéré en divagation.
Certaines communes ont peut être des arrêtés municipaux obligeant la tenue des chiens en laisse, sinon rien ne te l'oblige.
Oui chez nous tout les ans il y a un arrêté municipale qui oblige la tenue en laisse des chien du 1 mai au 30juin.
et conseillé le reste de l'année
Keiler
Keiler
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 18714
Age : 64
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 12:41
Keiler a écrit:
MICKEY 69 a écrit:Non en principe les chiens doivent êtres tenu en laisse sauf les chiens de chasse en période de chasse.

Rom80 a écrit:De même pour nous, chiens en laisse obligatoire.

Bonjour,
Y-a t-il des arrêtés municipaux sur vos communes qui précisent de tenir les chiens en laisse ???

 promener son chien sur territoir de chasse 28211   J'ai fait une erreur, effectivement il y a une période annuelle pendant laquelle le chien doit etre tenu en laisse, voici le texte de l'ONCFS :

La promenade des chiens hors période de chasse

La promenade sans laisse dans les bois et forêt, en dehors des allées forestière, entre le 15 avril et le 30 juin, constitue une infraction spécifique prévue par un arrêté du 16 mars 1955 toujours en vigueur. Sur des terrains privés si la présence de chien vient à déranger et à compromettre la jouissance d’un bien, par ailleurs entretenu et valorisé en termes de gibier, le tribunal civil peut être saisi par le propriétaire ou les chasseurs afin d’obtenir des dommages et intérêts.
Il est donc possible promener toute l’année les chiens sur les allées forestières, soit tenus en laisse, soit mis en meute derrière le maître. Afin de ne pas être punissable, les chiens ne doivent pas quêter et doivent rester en permanence au contact du maître qui doit pouvoir les maîtriser à tout moment.

La divagation des chiens

Un chien est en divagation lorsque, hors action de chasse, il n’est plus sous la surveillance effective de son maître. L’article L. 211-23 du CRPM le précise : « Est considéré comme en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou de la garde ou de la protection du troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance dépassant cent mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation, sauf s’il participait à une action de chasse et qu’il est démontré que son propriétaire ne s’est pas abstenu de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de l’action de chasse. »

Scuses !

_________________
Amicalement,
Keiler


" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
breizh
breizh
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 817
Age : 82
Localisation : Roussillon
Date d'inscription : 13/01/2010

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 15:16
oui la période annuelle je savais , je qui m'intéresse c'est en dehors de cette période est ce que je pourrais le promener sans laisse également en période chasse avec seulement une canne pour moi au lieu d'un fusil, quand je ne prendrais plus mon permis.

_________________
Je regarde vers l'avenir car c'est la que je passerais le reste de ma vie.
promener son chien sur territoir de chasse SHQJ6E
Adrien
Adrien
Webmaster
Webmaster
10 000 Messages
Nombre de messages : 42678
Age : 37
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
https://www.passionlachasse.com

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Mar 1 Juil 2014 - 15:29
En effet en sachant que même un garde particulier peut verbaliser ce genre d'infraction... La période représente en gros la période de reproduction !  promener son chien sur territoir de chasse Wink 
Legaulois
Legaulois
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 957
Age : 80
Localisation : Vallée de la dordogne 46
Date d'inscription : 03/04/2013

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Dim 10 Aoû 2014 - 8:49
Je connais cette règlementation au sujet de la liberté des chiens à courir dans la campagne, ce qui ne m'empêche nullement de promener mes deux épagneuls breton toute l'année dans les vastes parcelles agricoles situées près de mon domicile et ou je ne risque pas de déranger le gibier au sol inexistant à part quelques renards et ragondins pas plus que je ne risque de trouver le garde fédéral, il a jamais dû y mettre les pieds dans ce désert cynégétique fait uniquement de prés séparés par des fossés bordés de végétations ou il aurait par contre la chance de rencontrer souvent 1 ou 2 fusils des gens du voyage qui tirent sur tout ce qui bouge et qui vole essentiellement quelques palombes sédentaires et aussi les merles les pauvres y compris les jours de grand froid quand un arrété préfectoral ferme la chasse.
avatar
orion33
Sanglier
Sanglier
1000 Messages
Nombre de messages : 1051
Age : 72
Localisation : Sud-Ouest
Date d'inscription : 27/11/2011

promener son chien sur territoir de chasse Empty Re: promener son chien sur territoir de chasse

Dim 10 Aoû 2014 - 14:29
En période hors chasse ,sauf la période de reproduction, selon que ton territoire soit en ACCA, tu peux promener ton chien en liberté sur les territoires,du moment que tu as l'autorisation (écrite si possible pour éviter toute contestation )du ou des propriétaires sur lesquels tu te promènes.La courtoisie recommande de prévenir le président de l'ACCA et surtout de ne pas laisser le chien faire n'importe quoi ( action manifeste de chasse et ou éloignement hors de portée de tout rappel ).
Su une association de propriétaires, l'accord du propriétaire est également exigé et nécessaire.
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum