Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Droit de chasse "descendant" Inscri10

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Droit de chasse "descendant" Inscri10
Passion La Chasse
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Droit de chasse "descendant" Verney10

Aller en bas
Lecanard003
Lecanard003
Perdreau
Perdreau
Nombre de messages : 48
Age : 29
Localisation : 67000
Date d'inscription : 14/03/2019

Droit de chasse "descendant" Empty Droit de chasse "descendant"

Sam 24 Aoû 2019 - 13:04
Bonjour,

Je vous explique ma situation. Mon père chasseur est membre d'une ACCA. Voici le  texte de l'ONCFS (cf: http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/Differentes-categories-de-membres-au-sein-des-ACCA-ar1700 )

Je cite: "Les propriétaires ou détenteurs d’un droit de chasse, titulaires d’un permis de chasser validé et ayant fait apport initial de leur droit de chasse à l’ACCA, ainsi que leur conjoint, descendants ou ascendants, gendres et belles-filles titulaires d’un permis de chasser validé."

Si je comprends bien, je peux aller chasser seul sur ce territoire avec un permis validé?

Merci pour vos retours.
JP2
JP2
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 7210
Age : 76
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Sam 24 Aoû 2019 - 15:34
A condition d'adhérer à l'ACCA en y prenant ton action (carte).

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
avatar
marc38
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1560
Age : 63
Localisation : Corse Isère
Date d'inscription : 16/12/2007

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Dim 25 Aoû 2019 - 17:52
JP, petite question subsidiaire, lorsqu'un ayant droit (descendant, ascendant, conoint, etc...) prend sa carte dans une ACCA, doit il payer le tarif résident, ou un autre tarif?

Je ne suis pas concerné, c'est juste pour info. Pour moi, l'ayant droit doit payer le tarif "résident" puisqu'il est membre de droit.

Merci d'avance pour ta réponse.
JP2
JP2
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 7210
Age : 76
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Dim 25 Aoû 2019 - 18:51
Un tarif peut être déterminé, pour chacune des catégories définies dans le code de l'environnement. Dans le cas présent il s'agirait de celui défini à l'article 2, 2°) du règlement intérieur ci-après.
Fichiers joints
Droit de chasse "descendant" Attachment
Base Réglement Intérieur 2015.doc Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(43 Ko) Téléchargé 6 fois

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
avatar
marc38
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1560
Age : 63
Localisation : Corse Isère
Date d'inscription : 16/12/2007

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Dim 25 Aoû 2019 - 18:59
Et bien dis donc sacré usine à gaz ce règlement, 8 tarifs pour la même ACCA, çà doit pas être simple.

En tous cas merci pour ta réponse, en clair si l'ACCA décide que l'ayant droit doit payer le tarif "étranger", c'est possible.
JP2
JP2
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 7210
Age : 76
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Dim 25 Aoû 2019 - 19:07
Ça c'est la théorie, chez nous on ne se casse pas la tête, il n'y a que deux tarifs de 1°) à 7°) tarif de base et le 8°) qui est 3X le tarif de base.

L'ayant droit ne peut pas être au même tarif que l'étranger, sauf si de 1°) à 8°) tous les tarifs sont identiques.

_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
patriceDT
patriceDT
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1606
Age : 62
Localisation : Vallée de l'Ubaye
Date d'inscription : 16/02/2019

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Dim 25 Aoû 2019 - 19:44
Chez moi, ce n'est pas une ACCA, mais une loi 1901. Tu résides sur la commune, tu payes la carte 60€. Tu ne résides pas sur la commune, tu payes 250€. Pas plus simple. Tu laisses chasser sur tes terres, tu payes 50€ et tu as droit à une invitation gratuite, tu as au moins 72 ans, la carte est gratuite.

_________________
Toucher est une conséquence et non un but.
avatar
marc38
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1560
Age : 63
Localisation : Corse Isère
Date d'inscription : 16/12/2007

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Dim 25 Aoû 2019 - 20:05
JP, merci pour ta réponse, tu me rassures, chez nous aussi 2 tarifs, çà suffit.

Patrice, je posais la question spécifiquement pour les ACCA, car ce sont souvent des points d'achoppement dans les ACCA péri urbaines, où les locaux ne voient pas toujours d'un bon oeil arriver les fils ou autres ayant droits, qui n'entrent pas dans le "quota d'étangers".
JML19
JML19
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1744
Age : 69
Localisation : Brive la Gaillarde en Corrèze
Date d'inscription : 10/12/2012

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Mer 28 Aoû 2019 - 20:46
Bonsoir

Chez nous c'est 35€ pour tout le monde.

_________________
Droit de chasse "descendant" MGEnBMrCtVy_Logo-UFA
toto67
toto67
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 611
Age : 36
Localisation : 67
Date d'inscription : 15/01/2019

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Jeu 29 Aoû 2019 - 8:55
Vous voulez avoir peur?
Chez nous c'est... ... ... 1800 € mais société de chasse et non acca.
Région Alsace, encore une de nos particularités!
JML19
JML19
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1744
Age : 69
Localisation : Brive la Gaillarde en Corrèze
Date d'inscription : 10/12/2012

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Jeu 29 Aoû 2019 - 10:41
Bonjour

Pour 1800€ je raccrocherais le fusil, beaucoup trop cher pour un chasseur de bécasse.

_________________
Droit de chasse "descendant" MGEnBMrCtVy_Logo-UFA
toto67
toto67
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 611
Age : 36
Localisation : 67
Date d'inscription : 15/01/2019

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Jeu 29 Aoû 2019 - 13:56
Et encore avec 1800 € nous sommes dans le bas du tableau.
A partir du moment ou le territoire de chasse "dispose" de cervidés les prix s'enflamment. Ca peut aller à plus de 4/5000 €.
domdu79
domdu79
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1267
Age : 67
Localisation : niort
Date d'inscription : 03/06/2015

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Jeu 29 Aoû 2019 - 14:24
JML19 a écrit:Bonsoir

Chez nous c'est 35€ pour tout le monde.
vous devez pas lâcher grand chose !
a ce prix la chez moi (ACCA) ça couvre juste les frais cotis, assurance, bracelets
JML19
JML19
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1744
Age : 69
Localisation : Brive la Gaillarde en Corrèze
Date d'inscription : 10/12/2012

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Jeu 29 Aoû 2019 - 15:59
Bonsoir domdu79

On lâche je crois 10 volatiles par saison.

C'est inutile de tirer du gibier d'élevage.


_________________
Droit de chasse "descendant" MGEnBMrCtVy_Logo-UFA
chris01
chris01
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 5475
Age : 71
Localisation : entre bugey et revermont
Date d'inscription : 01/11/2014

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Jeu 29 Aoû 2019 - 17:19
JML19 a écrit:Bonsoir domdu79

On lâche je crois 10 volatiles par saison.

C'est inutile de tirer du gibier d'élevage.


10 volatiles par saisons, vous ne devez pas être nombreux ou vous avez beaucoup de gibier naturel.
chez moi si tu ne tires pas le gibier d'élevage, tu ne tires rien, et si il n'y a rien a tirer en petit gibier tu perds la moitié des sociétaires.
JML19
JML19
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1744
Age : 69
Localisation : Brive la Gaillarde en Corrèze
Date d'inscription : 10/12/2012

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Jeu 29 Aoû 2019 - 17:33
Nous sommes 14 chasseurs à l'amicale des Bordes de Cornil.

Je rentre de la chasse bredouille, mais cela ne me gène pas.

Je préfère rentrer bredouille que revenir avec un gibier d'élevage.

Je vais très rarement au grand gibier, seulement lorsqu'ils ont besoin de moi.

Mais cela ne fait rien, mes copains chasseurs me donnent toujours du chevreuil ou du sanglier.

Par contre du grand gibier il y en a beaucoup, plus que ce que l'on pourra tuer.

_________________
Droit de chasse "descendant" MGEnBMrCtVy_Logo-UFA
domdu79
domdu79
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1267
Age : 67
Localisation : niort
Date d'inscription : 03/06/2015

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Ven 30 Aoû 2019 - 8:02
chris01 a écrit:
JML19 a écrit:Bonsoir domdu79

On lâche je crois 10 volatiles par saison.

C'est inutile de tirer du gibier d'élevage.


10 volatiles par saisons, vous ne devez pas être nombreux ou vous avez beaucoup de gibier naturel.
chez moi si tu ne tires pas le gibier d'élevage, tu ne tires rien, et si il n'y a rien a tirer en petit gibier tu perds la moitié des sociétaires.

déjà en lâchant du gibier on perd tout les ans un nombre relativement important de chasseurs -on est passé de 81 adhérents a 51 en 3 ans- j'ose pas imaginer ce que cela serait si on ne lâchait plus rien. Heureusement nous avons une bonne densité de lièvre et un peu de gros
JML19
JML19
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1744
Age : 69
Localisation : Brive la Gaillarde en Corrèze
Date d'inscription : 10/12/2012

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Ven 30 Aoû 2019 - 9:20
Bonjour

Rentabiliser son permis de chasser, je crois que ce n'est plus d'actualité.

Cela ne me gêne pas que le nombre de chasseur baisse.

Je préfère moins de chasseur mais plus respectueux de la nature.

ICE ne me trouve pas de bécasse, par contre il me trouve du lièvre, je ne tire pas les lièvres.

Je suis content de les voir, au moins j'ai vu du gibier, mais je rentrerai bredouille et cela ne me gène pas tout.

J'estime avoir passé une bonne période de chasse dans la nature en regardant ICE travailler.

Pour moi la chasse c'est un chasseur son chien et les surprises de la nature.

_________________
Droit de chasse "descendant" MGEnBMrCtVy_Logo-UFA
avatar
lau38
Palombe
Palombe
Nombre de messages : 304
Age : 48
Localisation : 38
Date d'inscription : 18/09/2017

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Ven 30 Aoû 2019 - 11:46
Lecanard003 a écrit:Bonjour,

Je vous explique ma situation. Mon père chasseur est membre d'une ACCA. Voici le  texte de l'ONCFS (cf: http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/Differentes-categories-de-membres-au-sein-des-ACCA-ar1700 )

Je cite: "Les propriétaires ou détenteurs d’un droit de chasse, titulaires d’un permis de chasser validé et ayant fait apport initial de leur droit de chasse à l’ACCA, ainsi que leur conjoint, descendants ou ascendants, gendres et belles-filles titulaires d’un permis de chasser validé."

Si je comprends bien, je peux aller chasser seul sur ce territoire avec un permis validé?

Merci pour vos retours.

Non pas forcement. Je comprends que "la famille" de quelqu'un laissant de son droit de chasse à l'ACCA (propriétaire, locataire) et admise de fait dans l'ACCA.
Si ton père est seulement membre de l'ACCA et qu'il n'a pas apporté de droit de chasseà l'ACCA, tu dois être admis comme étranger et ce n'est pas automatique.
JML19
JML19
Cerf
Cerf
1000 Messages
Nombre de messages : 1744
Age : 69
Localisation : Brive la Gaillarde en Corrèze
Date d'inscription : 10/12/2012

Droit de chasse "descendant" Empty Re: Droit de chasse "descendant"

Ven 30 Aoû 2019 - 12:19
Bonjour

Effectivement admis d'office à l'ACCA, c'est le détenteur du droit de chasse sur un des territoires de l'ACCA.

Souvent il est possible de garder son droit de chasse sous certaines conditions.

Par contre pour pouvoir chasser dessus son droit de chasse retiré de l'association, il faut aussi d'autres conditions.

_________________
Droit de chasse "descendant" MGEnBMrCtVy_Logo-UFA
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum