Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilTest & PrésentationPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 Comment faire ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Kev7369
Sanglier
Sanglier
avatar

Nombre de messages : 1028
Age : 22
Localisation : La trinité
Date d'inscription : 27/06/2012

MessageSujet: Comment faire ? Jeu 3 Oct 2013 - 8:20

Bonjour , voila j ai deux carabines mais elles sont au noms de mon pere parce que j'etais mineur quand je les ai eu . Maintenant j'aimerais les avoirs a mon nom. Comment faire ? Faire comme si il me les vendait , ou est ce qu'un armurier peut nous faire quelque chose , j'ai pas envie de faire tout les papiers pour la prefecture merci d'avance pour vos avis et surtout si vous avez d autres solution
Revenir en haut Aller en bas
Keiler
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 17170
Age : 58
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009

MessageSujet: Re: Comment faire ? Jeu 3 Oct 2013 - 8:41

Je crois que tu n'y couperas pas, une cession d'arme est soumise à déclaration en préfecture, je ne pense pas que l'armurier puisse le faire à ta place étant donné qu'il est étranger à la transaction. Maintenant il peut peut-être te rendre service pour te conseiller ou t’aider à remplir les papiers, enfin, c'est à ton papa et à toi de le faire.
Cela dit, pour 2 armes, les papiers prennent peu de temps à faire, ce n'est pas une grande corvée.
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Adrien
Webmaster
Webmaster
avatar

Nombre de messages : 40016
Age : 30
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005

MessageSujet: Re: Comment faire ? Jeu 3 Oct 2013 - 9:55

+1... C'est quand même assez facile à faire et ça ne coûte rien !  

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.passionlachasse.com
Kev7369
Sanglier
Sanglier
avatar

Nombre de messages : 1028
Age : 22
Localisation : La trinité
Date d'inscription : 27/06/2012

MessageSujet: Re: Comment faire ? Jeu 3 Oct 2013 - 11:37

Faut prendre les memes papiers que lors d'une vente ?
Revenir en haut Aller en bas
JP2
Cerf
Cerf
avatar

Nombre de messages : 5543
Age : 69
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

MessageSujet: Re: Comment faire ? Jeu 3 Oct 2013 - 11:47

Remplir ce CERFA à envoyer à la Préfecture de ton lieu de résidence !

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12650.do

Amicalement, JP2.
Revenir en haut Aller en bas
Kev7369
Sanglier
Sanglier
avatar

Nombre de messages : 1028
Age : 22
Localisation : La trinité
Date d'inscription : 27/06/2012

MessageSujet: Re: Comment faire ? Jeu 3 Oct 2013 - 13:46

Ok merci
Revenir en haut Aller en bas
 
Comment faire ?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Legislation-