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 parcs clos

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black en withe
Sanglier
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MessageSujet: parcs clos Mar 27 Aoû 2013 - 18:22

bonjour peut on chasser dans un parc clos avec un timbre grand gibier d un autre departement merci
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charles01
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MessageSujet: Re: parcs clos Mar 27 Aoû 2013 - 18:29

Je ne pense pas sauf si tu as le timbre grand gibier National sinon même dans un endroit clos on doit

être en règle vis à vis de la Fédération.
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TJ61
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MessageSujet: Re: parcs clos Mer 28 Aoû 2013 - 8:28

Sauf si la clôture est considérée comme infranchissable. Il me semble bien que dans des cas particuliers tu peux même chasser sans permis valide mais la faut attendre.............
Adrien va tout nous dire  
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Adrien
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MessageSujet: Re: parcs clos Mer 28 Aoû 2013 - 10:05

@TJ61 a écrit:

Adrien va tout nous dire  
J'aimerais, mais j'en ai aucune certitude !  

Je chasse en milieu ouvert et donc les rares fois où je me suis trouvé en Parc, j'avais ma validation national grand gibier et mon assurance !

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Il n'est point de vrais chasseurs qui n'aient d'égards pour le gibier et c'est pour lui règle d'honneur, de l'aimer, le respecter, le protéger
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springer60
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MessageSujet: Re: parcs clos Mer 28 Aoû 2013 - 10:57

@TJ61 a écrit:
Sauf si la clôture est considérée comme infranchissable. Il me semble bien que dans des cas particuliers tu peux même chasser sans permis valide mais la faut attendre.............
Adrien va tout nous dire  
Il me semble que tu as raison TJ61.
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charles01
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MessageSujet: Re: parcs clos Mer 28 Aoû 2013 - 12:27

Pour chasser dans un "enclos", c'est à dire entouré de clôtures infranchissables dans les deux sens d'un minimum de 2 mètres avec un grillage plus fin enterré avec bavolet sur le bas pour empêcher le petit gibier de sortir ou de rentrer, il doit être attenant à l'habitation c'est à dire qu'on doit pouvoir s'y rendre sans passer par un endroit public, le permis de chasser ainsi que l'assurance sont obligatoires sinon on est passible respectivement pour chacune des deux infractions d'une contravention de 2eme classe de 1500 €.
Pour le timbre Grand gibier je n'ai rien trouvé qui précise son obligation ou non.
Il serait préférable pour toi de téléphoner à la fédération concernée pour leur poser la question.
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Keiler
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MessageSujet: Re: parcs clos Mer 28 Aoû 2013 - 12:50

Il faut faire la distinction entre un "enclos", et un "parc de chasse", le premier étant obligatoirement attenant à une habitation et jouit du privilège de pouvoir chasser toute l'année.

Voir  :

http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-ru377/La-chasse-en-enclos-ar1109

Dans ce texte on peut lire que le grand gibier est soumis aux disposition du plan de gestion cynégétique !? :

. La chasse du gibier à poil (grand et petit gibier) peut donc se dérouler toute l’année et ces enclos ne sont ni soumis au plan de chasse ni soumis au plan maximal autorisé. Cependant, s’appliquent les dispositions relatives au plan de gestion cynégétique.
Ces enclos constituent des milieux naturels et le prélèvement d’animaux vivants et l’introduction de grand gibier y sont donc subordonnés à l’obtention d’une autorisation administrative(7).







A voir également  :

http://www.ofme.org/crpf/documents/fiches/634011.pdf

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Amicalement,
Keiler


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Adrien
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MessageSujet: Re: parcs clos Mer 28 Aoû 2013 - 17:59

Merci Marcel !

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