Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 quels sont mes droit?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
thierry25
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 245
Age : 30
Localisation : Miserey salines
Date d'inscription : 13/10/2012

MessageSujet: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 13:13

bonjour à vous, voilà, je traque quelque fois avec une équipe de chasse mais je ne possède pas encore le permis de chasse. Je me demandais si j'étais en droit de traquer. Est ce par exemple je pourrais conduire un chien dans la traque sans pour autant être armé, juste pour le plaisir de travailler avec celui-ci?
Revenir en haut Aller en bas
kiki 71
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 16617
Age : 37
Localisation : saone et loire
Date d'inscription : 07/11/2009

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 13:14

je ne pense pas que tu es le droit
Revenir en haut Aller en bas
alex33
Modérateur
Modérateur


Nombre de messages : 25490
Age : 33
Localisation : Sud Gironde (33)
Date d'inscription : 22/10/2009

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 13:23

je pense que kiki a raison !

_________________
Revenir en haut Aller en bas
r3ptil69
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 2740
Age : 30
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 13:28

@alex33 a écrit:
je pense que kiki a raison !

Je ne suis pas sur...

Il y a un autre topic ou les pros on posé des textes mais a force je ne sais plus!

Je vais essayé de le retrouvé
Revenir en haut Aller en bas
r3ptil69
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 2740
Age : 30
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 13:36

J'ai retrouvé le sujet!

http://www.passionlachasse.com/t15718-se-faire-accompagner
Revenir en haut Aller en bas
chipeau
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1739
Age : 67
Localisation : BENESTROFF
Date d'inscription : 05/08/2010

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 13:49

Bonjour,

C'est toujours laissé à l'appréciation et à l'interprétation des textes, un exemple:

La définition donnée par le code de l’environnement est la suivante : « est un acte de chasse tout acte volontaire lié à la recherche, à la poursuite ou à l’attente du gibier ayant pour but ou pour résultat la capture ou la mort de celui-ci. » Le fait de faire acte de chasse est réservé aux seuls titulaires du permis de chasser valable pour le lieu de chasse et l’année en cours.

La loi chasse précise que l’acte de recherche du gibier accompli par un auxiliaire ne constitue pas un acte de chasse, mais encore faut-il que l’auxiliaire ne soit pas en mesure de capturer du gibier, avec les chiens par exemple. Si, donc, les auxiliaires, hommes et chiens, ne font que pousser le gibier vers les chasseurs postés, ils n’ont pas besoin d’un permis de chasser.

-Ainsi donc si l'on recherche le gibier pour le capturer ou le tuer est un acte de chasse

-La recherche effectuée par un auxiliaire n'est pas un acte de chasse si il n'est pas en mesure de le capturer avec des chiens!

Les battues en général regroupent des gens de tous âges, et dans la traque on y trouve souvent des ados, qu'ils soient conducteurs de chiens ou accompagnateurs. Ce qu'il faudrait approfondir, c'est l'aspect assurance, la responsabilité civile (domestique) pour le chien ne suffit pas, il faut une assurance chasse, et sans permis comment faire?
Revenir en haut Aller en bas
JP2
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5335
Age : 69
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 16:20

Dans le sujet cité par r3ptil69 :

@JP2 a écrit:
..........
Source ONCFS :

Un traqueur non armé, mais ayant des chiens, doit-il avoir un permis de chasser validé ?
La loi chasse précise que l’acte de recherche du gibier accompli par un auxiliaire ne constitue pas un acte de chasse, mais encore faut-il que l’auxiliaire ne soit pas en mesure de capturer du gibier, avec les chiens par exemple. Si, donc, les auxiliaires, hommes et chiens, ne font que pousser le gibier vers les chasseurs postés, ils n’ont pas besoin d’un permis de chasser.


Police de l’Environnement :

La jurisprudence admet que les auxiliaires des chasseurs, tels que les rabatteurs ou traqueurs, les porte-carniers, les chargeurs, les valets de chiens en matière de chasse à courre, n'ont pas à être pourvus d'un permis de chasser.

Cette exception se fonde sur l'idée que le permis dont est muni le chasseur couvre l'acte des auxiliaires. Il faut qu'ils agissent simultanément avec lui et qu'ils n'accomplissent pas eux-mêmes le fait principal de la chasse.

Amicalement, JP2.

Revenir en haut Aller en bas
Anaïs24
Palombe
Palombe


Nombre de messages : 490
Age : 22
Localisation : Dordogne 24
Date d'inscription : 16/08/2012

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 18:01

Je sais pas il y a 3 ans l'annee de la decouverte de la chasse j'accompagner les rabatteurs pourtant je n'avais pas mon permis encore,mais sur le carnet de battue je devais noter mon nom et signer dans une case nommé "accompagnateur" il me semble donc je sais pas trop.
Revenir en haut Aller en bas
JP2
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5335
Age : 69
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 18:19

Le fait de mettre son nom et de signer permet de comptabiliser l'ensemble des acteurs de la battue. Chez nous on signe au départ et on signe au retour, de manière que le responsable de battue soit certain que l'on n'en ait pas laissé un sur place !

Amicalement, JP2.
Revenir en haut Aller en bas
thierry25
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 245
Age : 30
Localisation : Miserey salines
Date d'inscription : 13/10/2012

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 20:43

merci de vos réponses pour facilité la chose, je vais me presser de passer le permis en attendant j'accompagnerais juste le traqueur pour l'instant.
Revenir en haut Aller en bas
The King
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 9927
Age : 26
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 23/11/2005

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 20:54

@JP2 a écrit:
Le fait de mettre son nom et de signer permet de comptabiliser l'ensemble des acteurs de la battue. Chez nous on signe au départ et on signe au retour, de manière que le responsable de battue soit certain que l'on n'en ait pas laissé un sur place !

Amicalement, JP2.

J'ai eu la même chose chez forus et ça m'avait fait sourire !
Mais apparemment, c'est sérieux cette signature au retour !
Revenir en haut Aller en bas
PYROTECHO
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1789
Age : 49
Localisation : ici et là bas
Date d'inscription : 30/08/2006

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 21:06

@The King a écrit:
@JP2 a écrit:
Le fait de mettre son nom et de signer permet de comptabiliser l'ensemble des acteurs de la battue. Chez nous on signe au départ et on signe au retour, de manière que le responsable de battue soit certain que l'on n'en ait pas laissé un sur place !

Amicalement, JP2.

J'ai eu la même chose chez forus et ça m'avait fait sourire !
Mais apparemment, c'est sérieux cette signature au retour !

Salut

Et ils vous comptent combien de fois dans le bus??

Plus sérieusement combien de participants à ces chasses ???
Revenir en haut Aller en bas
JP2
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 5335
Age : 69
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 21:45

Au maximum, une trentaine de postés et 8 à 10 traqueurs.

Ca permet de rassembler tout le monde et de faire le point sur ce qui a été vu, ce qui a été raté (et de collecter 1 € par tir raté) !

Amicalement, JP2.
Revenir en haut Aller en bas
PYROTECHO
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1789
Age : 49
Localisation : ici et là bas
Date d'inscription : 30/08/2006

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 21:56

@JP2 a écrit:
Au maximum, une trentaine de postés et 8 à 10 traqueurs.

Ca permet de rassembler tout le monde et de faire le point sur ce qui a été vu, ce qui a été raté (et de collecter 1 € par tir raté) !

Amicalement, JP2.


Salut

C'est vrais que quelques fois le débriefing n'est pas trop respecté.


Revenir en haut Aller en bas
The King
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 9927
Age : 26
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 23/11/2005

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 21:57

@JP2 a écrit:
(et de collecter 1 € par tir raté) !

Ah ça par contre, je connais !
Revenir en haut Aller en bas
willozere
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 19
Age : 42
Localisation : RIMEIZE
Date d'inscription : 12/11/2012

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 22:14

Je confirme le fait qu'un auxiliaire de chasse poussant le gibier avec ses chiens vers des chasseurs postés n'est pas un acte de chasse tout comme le fait de faire le pied.
Je me le suis fait confirmer par un agent de l'ONCFS et il peut même servir un animal mortellement blessé.
Revenir en haut Aller en bas
The King
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 9927
Age : 26
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 23/11/2005

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Jeu 15 Nov 2012 - 22:17

@willozere a écrit:
et il peut même servir un animal mortellement blessé.

Je n'osais le redemander !

L'acte de mise à mort n'étant pas un acte de chasse à proprement parler.
Exemple avec le piégeage.
Revenir en haut Aller en bas
thierry25
Bécasse
Bécasse


Nombre de messages : 245
Age : 30
Localisation : Miserey salines
Date d'inscription : 13/10/2012

MessageSujet: Re: quels sont mes droit? Ven 16 Nov 2012 - 13:02

Merci de ton complément willozere et aux autres. Je ne pense pas prendre ma chienne pour l'instant mais je peux donc aller traquer sans avoir peur de me faire sanctionner.

merci
Revenir en haut Aller en bas
 
quels sont mes droit?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Legislation-