Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !



La chasse étant notre passion commune,
Ce forum est un lieu d'échange et de discussion dans la convivialité et le respect mutuel !
 
SiteForumAccueilPortailFAQS'enregistrerRechercherConnexion
Partagez | 
 

 renseignements juridique

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
allibert 42
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 76
Age : 61
Localisation : Marcilly le chatel 42130
Date d'inscription : 13/09/2012

MessageSujet: renseignements juridique Dim 11 Nov 2012 - 11:43

bonjour a tous le monde ,

Je suis nouveau garde chasse , et je propose mes services a l' ACCA de mon village , le président ne veut pas car le garde chasse actuel ne paie pas de cotisation , ET NOUS AVONS BESOIN DE COTISATIONS ,

C'est moi qui le demande et je veut payer ma cotisation , il ne veut pas d'histoires avec les autres membres de l'ACCA , je comprends pas puisque c'est un compromis entre moi et le trés bon garde actuel , qui fait tous, battues sangliers , chevreuils , renards ,ect ,,engrainages,un gas (que je respect beaucoup) qui aime ce d'job tout en bossant , moi je bosse plus ,

Puis je faire un don a L'ACCA , et sous quelle forme pour compenser et être en régle avec tous le monde ? les jaloux ne manquent pas cher nous malheureusement ,

L'assurance qui soit disant doit être prise par l' ACCA (président) je peut pas là prendre avec mon assurance personelle de chasse?

Merci de vos subjestions , amitiées a tous ,
Revenir en haut Aller en bas
chipeau
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 1739
Age : 67
Localisation : BENESTROFF
Date d'inscription : 05/08/2010

MessageSujet: Re: renseignements juridique Dim 11 Nov 2012 - 12:17

Bonjour,
Il n'y a pas incompatibilité entre le fait de payer sa cotisation et la garderie bénévole, je crois que la seule restriction est au niveau du bureau. Normalement le garde ne doit pas faire partie du bureau de la dite société, l'inscription et les modalités du recrutement d'un garde supplémentaire ou garde adjoint lors d'une assemblée générale devraient suffire à satisfaire les plus récalcitrants.


Dernière édition par ALAIN-PIERRE88 le Dim 11 Nov 2012 - 19:01, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
allibert 42
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 76
Age : 61
Localisation : Marcilly le chatel 42130
Date d'inscription : 13/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Dim 11 Nov 2012 - 16:31

ok merci bien d 'avoir éclairé ma lanterne ,

amitiés
Revenir en haut Aller en bas
ben62
Sanglier
Sanglier


Nombre de messages : 897
Age : 23
Localisation : Nord Pas de Calais (Arras)
Date d'inscription : 14/06/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Dim 11 Nov 2012 - 17:36

Y en a vraiment pour qui ca tourne pas rond ,certaine société galère pour trouver un garde pour surveiller leur territoire ,d'autre ont l'opportunité d'en avoir plusieurs mais elle ce foutent des baton dans les roue elles méme

Cordialement

Ben62
Revenir en haut Aller en bas
r3ptil69
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 2740
Age : 30
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Dim 11 Nov 2012 - 18:35

ALAIN-PIERRE88 a écrit:
Bonjour,
Il n'y a pas incompatibilité entre le fait de payer sa cotisation et la garderie bénévole, je crois que la seule restriction est au niveau du bureau. Normalement le garde ne doit pas faire partie du bureau de la dite société, l'inscription et les modalités du recrutement d'un garde supplémentaire ou garde adjoint lors d'une assemblée générale devraient suffire à satisfaire le plus récalcitrants.

j'aurais dis pareil;
Assemblée général

Et il est vrai malheureusement que encore bien trop souvent, on voit beaucoup de jalousie ou de petite histoire entre chasseurs.

Chose que je ne retrouve pas dans ma seconde passion qui est la moto.



Revenir en haut Aller en bas
allibert 42
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 76
Age : 61
Localisation : Marcilly le chatel 42130
Date d'inscription : 13/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Lun 12 Nov 2012 - 7:00

ok , messieurs , je prends note et le subgére au président qui je pense me mets des batons dans les roues , les autres membres du bureau n'étaient pas tous au courants , ce qui explique peut être celà ,

Amitiés a tous
Revenir en haut Aller en bas
r3ptil69
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 2740
Age : 30
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Lun 12 Nov 2012 - 9:09

J'espere que sa ira car si le président n'est pas avec toi sa risque d'etre chaud!
Revenir en haut Aller en bas
allibert 42
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 76
Age : 61
Localisation : Marcilly le chatel 42130
Date d'inscription : 13/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Lun 12 Nov 2012 - 9:22

il ne ce représente pas en 2013 , 20 ans de loyaux services ça le force avec toutes ces lois , paprasserie , ect , il a été critiqué de nombreuse fois , et je l'admire pour ce qu'il as fait , je voulais dire "batons dans les roues" comme "il a homis d'en parler hors réunion de bureau , (je n'en fait pas parti) , mais il est honnéte il ne voit pas d'objection , sauf la cotisation gratuite pour un garde et payante pour l'autre garde , mais comme je lui ai dit , je paie comme tout autres chasseurs , sous toutes formes , donts, piéges, déplacements et ce que je veut pour être clair en vers tous , payer ma cotisation a l' ACCA , j'ai déja des demandes de gardes , mais être partout n'est pas bon , j'habite en plein coeur des terrains de l'ACCA , je bosse plus ce serais bête de ne pas profiter de ma volontées , les 3/4 des chasseurs sont pour surtout les jeunes , les anciens c'est plus compliqué ils sont encore dans les années 60 , sur tous , piégeages, déterrages , ect , mais bon mon tour arriveras peut être ,
Amitiés
Revenir en haut Aller en bas
r3ptil69
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 2740
Age : 30
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Lun 12 Nov 2012 - 9:25

@allibert 42 a écrit:
il ne ce représente pas en 2013 , 20 ans de loyaux services ça le force avec toutes ces lois , paprasserie , ect , il a été critiqué de nombreuse fois , et je l'admire pour ce qu'il as fait , je voulais dire "batons dans les roues" comme "il a homis d'en parler hors réunion de bureau , (je n'en fait pas parti) , mais il est honnéte il ne voit pas d'objection , sauf la cotisation gratuite pour un garde et payante pour l'autre garde , mais comme je lui ai dit , je paie comme tout autres chasseurs , sous toutes formes , donts, piéges, déplacements et ce que je veut pour être clair en vers tous , payer ma cotisation a l' ACCA , j'ai déja des demandes de gardes , mais être partout n'est pas bon , j'habite en plein coeur des terrains de l'ACCA , je bosse plus ce serais bête de ne pas profiter de ma volontées , les 3/4 des chasseurs sont pour surtout les jeunes , les anciens c'est plus compliqué ils sont encore dans les années 60 , sur tous , piégeages, déterrages , ect , mais bon mon tour arriveras peut être ,
Amitiés

Je te le souhaite.
Revenir en haut Aller en bas
allibert 42
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 76
Age : 61
Localisation : Marcilly le chatel 42130
Date d'inscription : 13/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Lun 12 Nov 2012 - 9:57

tu immagine , je chasse depuis 1980 , là pour préparer ma retraite , celà fait 18 ans que j'ai acheté ma maison en plein milieu de 1000 ha du térritoire de chasse de l'ACCA, j'ai 57 ans 1/2 (important le 1/2) je travail plus (chauffeur routier) et hop , je peux lever mes piéges tous les matins , et chasser en sortant de chez moi , c'est pas le pieds ça , tu fait le tour de la maison , vers 9h30 casse croute (a l'eau et un petit verre pour fromage) , et tu repart , tu rentre pour midi , siéste et tu repart , , je te prends un pieds mon pote les week end , c'est pour ça que garde chasse m'irais trés bien , pfffffffff toute l'année avec le fusil , ma femme bosse encore , un enfant a charge mais pas pour longtemps , IL Y AS BIEN UNE DEUXIEME VIE aprés le boulot.
Revenir en haut Aller en bas
r3ptil69
Cerf
Cerf


Nombre de messages : 2740
Age : 30
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Lun 12 Nov 2012 - 10:01

@allibert 42 a écrit:
tu immagine , je chasse depuis 1980 , là pour préparer ma retraite , celà fait 18 ans que j'ai acheté ma maison en plein milieu de 1000 ha du térritoire de chasse de l'ACCA, j'ai 57 ans 1/2 (important le 1/2) je travail plus (chauffeur routier) et hop , je peux lever mes piéges tous les matins , et chasser en sortant de chez moi , c'est pas le pieds ça , tu fait le tour de la maison , vers 9h30 casse croute (a l'eau et un petit verre pour fromage) , et tu repart , tu rentre pour midi , siéste et tu repart , , je te prends un pieds mon pote les week end , c'est pour ça que garde chasse m'irais trés bien , pfffffffff toute l'année avec le fusil , ma femme bosse encore , un enfant a charge mais pas pour longtemps , IL Y AS BIEN UNE DEUXIEME VIE aprés le boulot.

Toi tu en as de la chance....

Sauf pour le casse croute a l'eau...

Moi avec mes 26ans et le gouvernement qui se présente je me vois travaillé jusqu'a 102ans...
Revenir en haut Aller en bas
allibert 42
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 76
Age : 61
Localisation : Marcilly le chatel 42130
Date d'inscription : 13/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Lun 12 Nov 2012 - 13:59

bin oui , moi j'ai fait mon temps ,et je profite de mes moments , lol
Revenir en haut Aller en bas
willozere
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 19
Age : 42
Localisation : RIMEIZE
Date d'inscription : 12/11/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Mar 13 Nov 2012 - 15:47

le souci d’après moi c'est qu'il ne peut pas y avoir 2 poids 2 mesures et que par conséquent soit vous payez tous les deux soit pas du tout mais il faut consulter les statuts, ils doivent le stipuler.
Par ailleurs l'ACCA ne souscrit pas d'assurance supplémentaire pour la garderie, c'est sa responsabilité civile qui intervient
Revenir en haut Aller en bas
allibert 42
Perdreau
Perdreau


Nombre de messages : 76
Age : 61
Localisation : Marcilly le chatel 42130
Date d'inscription : 13/09/2012

MessageSujet: Re: renseignements juridique Mar 13 Nov 2012 - 16:34

a bin ça je savais pas pour l'assurance , donc le président ou il y connait pas grand chose ou ça ne lui convient pas , de toute façon il ce représente pas en 2013 , en ce qui conserne les status , oui c'est marqué , " pour le garde cotisation gratuite et piégeurs 1/2 cotisation " , c'est bien compliquer pour donner ces services bénévolements , mais je suis certains de trouver , comme on me le stipule plus haut , comme "adjoint du garde" tout en gardant les mêmes pouvoirs ,

Amitiés
Revenir en haut Aller en bas
 
renseignements juridique
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Passion La Chasse :: Partie chasse :: Legislation-