Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Partagez
Aller en bas
ben62
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 898
Age : 25
Localisation : Nord Pas de Calais (Arras)
Date d'inscription : 14/06/2012

Arbres et propriété

le Mar 25 Sep 2012 - 19:05
Salut tout le monde ,

Voilà j'ai une petite question pour nos expert en legislation

Je loue un bois avec mon père ,lors de notre passage la semaine dernière nous avons remarquer qu'un arbre est tombé ,nous avons demander au propriétaire si nous pouvions le tronçonner et le récuperer (et oui on ce chauffe au bois nous ) ,mais cet arbre est tombé a cheval entre la parcelle que je loue et la parcelle du voisin .

Ma question est la suivante : est ce que la partie de l'arbre qui ce trouve coté voisin appartient toujour au propriétaire a qui je loue (et par conséquent j'ai le droit de la récuperer) ou appartient elle désormais au voisin vu quelle ce trouve sur son terrain ???

En vous remerciant d'avance pour vos réponse

Cordialement

Ben62
avatar
kiki 71
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 16623
Age : 39
Localisation : saone et loire
Date d'inscription : 07/11/2009

Re: Arbres et propriété

le Mar 25 Sep 2012 - 19:25
l'arbre appartiens au térrain duquel il vient je pense
avatar
Le Berrichon
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 16651
Age : 37
Localisation : Berry (18) / Sologne (41) / Gironde (33)
Date d'inscription : 12/06/2008

Re: Arbres et propriété

le Mar 25 Sep 2012 - 19:52
Perso quand j'ai des arbres qui tombent à cheval chez les voisins ou sur un chemin je les coupe au plus vite pour "nettoyer"... On m'a jamais rien dit et surtout je ne vois pas pourquoi ils changeraient de propriétaire... Si je les laissais en travers du chemin je pense que là ça crierait ou que quelqu'un ne dirait rien et remplirait son coffre...
avatar
alex33
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 25784
Age : 35
Localisation : Sud Gironde (33)
Date d'inscription : 22/10/2009

Re: Arbres et propriété

le Mar 25 Sep 2012 - 20:16
Il appartiens toujours au propriétaire , qui d'ailleurs et obliger de faire le nécessaire afin de nettoyer les dégâts .
avatar
Pepito
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 5341
Age : 37
Localisation : ain
Date d'inscription : 09/09/2008

Re: Arbres et propriété

le Mar 25 Sep 2012 - 20:32
ben62
Sanglier
Sanglier
Nombre de messages : 898
Age : 25
Localisation : Nord Pas de Calais (Arras)
Date d'inscription : 14/06/2012

Re: Arbres et propriété

le Mar 25 Sep 2012 - 20:44
Ok merci a tous pour vos infos ,demain je met la tronçonneuse au boulot
avatar
Adrien
Webmaster
Webmaster
Nombre de messages : 41215
Age : 31
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
http://www.passionlachasse.com

Re: Arbres et propriété

le Mar 25 Sep 2012 - 20:45
@alex33 a écrit:Il appartiens toujours au propriétaire , qui d'ailleurs et obliger de faire le nécessaire afin de nettoyer les dégâts .

+1 également !

_________________
avatar
labourdaine
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 1672
Age : 47
Localisation : 37 indre et loire
Date d'inscription : 03/08/2012

Re: Arbres et propriété

le Mer 26 Sep 2012 - 7:47
pareil
avatar
pilou2
Cerf
Cerf
Nombre de messages : 1456
Age : 51
Localisation : hyeres 83
Date d'inscription : 31/01/2012

Re: Arbres et propriété

le Mer 26 Sep 2012 - 8:51
+1 avec alex, a la limite il peut vous demander d'ailleurs de le faire rapidement!!!
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum