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 problème socièté chasse

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pilet61
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MessageSujet: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 11:58

Bonjour je me pose une question sur ma société règne une mauvaise ambiance il y a le clan du bureau qui a le droit à tout et l'autres clan moi entre autre et d'autres actionnaire ou on est bon qu'à payer et se taire. je voudrais savoir s'il était possible de faire un groupement de chasse en parallèle sur une commune où il y a déjà une société de chasse. Bien sur il faudra prendre des terres de la socièté en question. Merci j'attend de vos réponse.
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TJ61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 12:33

Tout a fait vous pouvez créer une association. Mais le plus dure sera de récupérer les terres! Car je pense que la société loue les terres et si c'est le cas dépêchez vous car les courriers des propriétaires pour la résiliation des bails de chasse doivent se faire avant le 1er janvier il me semble (?) D'autres te répondront mieux que moi la dessus.
Tu es d'où exactement dans l'orne?
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pilet61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 12:43

merci de ta réponse. la société ne loue pas les terres, les agriculteurs les laissent gratuitement en contrepartie ils ont un faisan.
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TJ61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 13:05

Bon ben il y a plus qu'a.
Tu va sur le site de la FDC dans demande de plan de chasse et tu télé-charge le pdf.
Tu as en troisième page il me semble le modèle pour la cessassions de droit de chasse.

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chasseuse&dixy49
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 17:27

bonjour, moi j'ai le meme probleme avec mon pere sauf que nous on a retirer nos terre j'aurais voulu savoir si jetait en regle vu ke je chasse sur mes terres et mon bail est dans mon nom et nom dans celle de la societer
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Keiler
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 18:26

Tu as tout à fait le droit de chasser sur tes terrains si ton droit de chasse n'est pas cédé à autrui

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pilet61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 18:30

Moi je ne suis pas propriétaire de terrain mais je connais très bien l'ensemble des agriculteurs de ma commune. Donc si quelqu'un peut me dire ce que je peux faire pour faire quelque chose en parallèle à la société de chasse en place actuellement. Combien de temps faut à l'agriculteur pour retirer ses terres? Que faut-il faire comme courrier et a qui? Merci de vos réponses
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Keiler
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 18:35

Il doit notifier son retrait à l'ancien locataire, la période de préavis doit être mentionnée à la sté de chasse dans leur règlement.

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pilet61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 18:46

vu qu'on a jamais vu le règlement de la société, c'est magouille est compagnie dans ma socièté c'est le bureau qui fait ces lois. je crois que c'est pas lettre recommandé mais combien de temps avant le début de la saison prochaine 2013-2014 faut-il l'envoyer?
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Keiler
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 19:31

@pilet61 a écrit:
vu qu'on a jamais vu le règlement de la société, c'est magouille est compagnie dans ma socièté c'est le bureau qui fait ces lois. je crois que c'est pas lettre recommandé mais combien de temps avant le début de la saison prochaine 2013-2014 faut-il l'envoyer?

Je pense qu'il n'y a pas de délai légal, je pense que le ou les propriétaires seront obligés de se renseigner à ladite sté de chasse. Ou bien renseignes toi à ta fédé.

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pilet61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 20:27

ok merci de votre réponse
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chasseuse&dixy49
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 20:40

voila nous on a exactement le meme probleme avec le bureau et le president de la societe en plus je chasse depuis .3 ans eh jai ke 19 ans jetai la plus jeune de la societer donc y mon pas encourager donc je chasse sur mes terres avec mon pere
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valentinplume
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Dim 16 Sep 2012 - 22:30

tout à fait d'accord il faut supprimer les poste des gars du bureau et reprendre tout à zéro
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TJ61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Lun 17 Sep 2012 - 9:26

Pour le délai du préavis c'est simple pour être sur d'être dans les clous:
Tu appelles Y*** L'*******au 06********

edit Réré : merci de donner le nom et numéro de tel par MP
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pilet61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Lun 17 Sep 2012 - 18:29

j'ai pas compris TJ61?

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TJ61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Mar 18 Sep 2012 - 8:57

OK Réré.
Bien que c'est son numéro de service à la FDC 61.
MP envoyé pilet61
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frenchdavid
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Mar 18 Sep 2012 - 9:31

J'ai eu le même cas dans l'oise.
Quand il n'y a pas de bail ecris, Lorsque c'est une simple location ou accord verbale. Le propriétaire doit dénoncé les droit de chasse a la société au moin 6 mois avant la fermeture de la chasse !
Il doit le faire par lettre recommandé avec accusé de réception, même si ce n'était qu'un accord orale.
Donc si vous le faite maintenant la société aura droit de chassé cette saison et la saison prochaine.
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pilet61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Mar 18 Sep 2012 - 17:59

ok je pensais que c'était 6mois avant l'ouverture et c'est moins bien sa
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TJ61
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Lun 8 Oct 2012 - 10:32

Alors ca donne quoi?
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al78
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MessageSujet: Re: problème socièté chasse Lun 8 Oct 2012 - 19:37

sinon si l'ambiance est mauvaise faut essayer de trouver une chasse ailleurs
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problème socièté chasse
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