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 delit de pied

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becassier09
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MessageSujet: delit de pied Mer 12 Sep 2012 - 21:29

bonjour, a titre d indication j aimerais savoir quel est le prix d une amende si je me trouve malencontresement chez le voisin qui a mis une belle pencarte chasse garder ou autre ?
je ne le fait pas mais par curiositer je le demande!
si non ai je le droit d y etre avec le fusil ouvert et chien pas attacher ?
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becassier09
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MessageSujet: Re: delit de pied Mer 12 Sep 2012 - 21:31

fusil ouvert et decharger
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dams38
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MessageSujet: Re: delit de pied Mer 12 Sep 2012 - 21:41

Tu peux aller chez les voisins , uniquement pour récupérer ton chien et sans être en action de chasse , donc sans arme . Le fait d'être chez le voisin avec ton fusil , même déchargé et le chien en liberté constitut une action de chasse . Par contre pour l'amende , aucune idée .


Dernière édition par dams38 le Mer 12 Sep 2012 - 21:52, édité 1 fois
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chipeau
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MessageSujet: Re: delit de pied Mer 12 Sep 2012 - 22:34

@dams38 a écrit:
Tu peux aller chez les voisins , uniquement pour récupérer ton chien et sans être en action de chasse , donc sans arme . Le fait d'être chez le voisin avec ton fusil , même déchargé et le chien en liberté constitut une action de chasse . Par contre pour l'amende , aucune idée .

Pas tout à fait, il est possible de traverser un territoire avec arme vide et chien au pied sans être taxé de chasse sur autrui.
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neltir
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MessageSujet: Re: delit de pied Mer 12 Sep 2012 - 22:45

ou pour récupérer un gibier qui tiré dehors et tombé dedans ....
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titou 66
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MessageSujet: Re: delit de pied Mer 12 Sep 2012 - 23:08

Chasser sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire ou du détenteur du droit de chasse =

Amande de classe C5 prévu par L422-1 et réprimé par R.428-1-l-1°
Pour décoder C5 ...L....R.....voir sur legifrance

Mais ci cela peu te rassurer , tu peu traverser son terrain, chien en laisse et fusil ouvert sans cartouches dans les canons et cela t'éviteras l'amande C5 scratch
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TJ61
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 9:11


+1 titou 66

Il est considéré comme "action de chasse sur autrui" deux chose :
- le fait que tu chasses avec ton fusil chargé sur le terrain d'autrui
- le fait que tu laisse ton chien chassé sur le terrain d'autrui

Le deuxième point est ignoré plus ou moins ( on va dire de certain chasseurs) qui encourent une amende de 5ème classe allant jusqu'à 1500€ et accompagné généralement d'une suspension de permis.

@titou 66 a écrit:
Mais ci cela peu te rassurer , tu peu traverser son terrain, chien en laisse et fusil ouvert sans cartouches dans les canons et cela t'éviteras l'amande C5 scratch

Pour ce point oui mais cela reste à l'appréciation du garde.
Cela dépend comment tu traverses
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ben62
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 11:12

Et si la personne qui souhaite traverser le terrain d'autrui a l'opportunité de traverser plus loin ,peut on "l'obliger" a faire un detour ?

Je m'explique ,j'ai un pote qui posséde un petit coin de bois ,coupé en deux par une rivière ,forcement il y a une passerelle pour traversé mais les chasseurs de la société l'utilisent ce pont alors qu'il y en a un autre a environs 100 métres .

Ma question : peut il leurs interdire le passage ?

Cordialement

Ben62
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chipeau
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 11:34

@ben62 a écrit:
Et si la personne qui souhaite traverser le terrain d'autrui a l'opportunité de traverser plus loin ,peut on "l'obliger" a faire un detour ?

Je m'explique ,j'ai un pote qui posséde un petit coin de bois ,coupé en deux par une rivière ,forcement il y a une passerelle pour traversé mais les chasseurs de la société l'utilisent ce pont alors qu'il y en a un autre a environs 100 métres .

Ma question : peut il leurs interdire le passage ?

Cordialement

Ben62


Là on touche au foncier, le propriétaire peut interdire la traversée de sa propriété si il existe un passage prévu pour rejoindre le terrain en question.
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TJ61
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 15:43

Si je comprends bien,

ton pote à un bois, coupé en deux par une rivière(jusque la je dois avoir bon ) les chasseurs de la société passent de leur territoire à la première parcelle de ton pote, traversent la dite passerelle et traverse la seconde parcelle.
Si ils passent par le pont à 100m ils restent sur leur territoire ou pas?
Le bois est grand?
Épais?
C'est pour se poster?
Autour,c'est des bois?
Non c'est con mais je pense voir le truc, j'ai eu le cas il y a environ 8 ans.
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southern13
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 15:56

Il est sur le territoire d'une ACCA ton pote ?

Parce que si j'ai bien tout compris ce que j'ai potassé ces derniers temps, s'il est sur une ACCA, celle-ci récupère le droit de chasse sur tous les terrains non clos situés à plus de 150m d'une habitation, et le propriétaire ne peut s'y opposer que si la parcelle est suffisemment grande (genre 20ha en plaine ou 100ha en montagne, mais variable selon les zones), ou par conviction contre la chasse. Dans les 2 cas il doit ensuite prendre ses dispositions pour la destruction des nuisibles, et dans le deuxième cas, il ne faut pas qu'il soit chasseur et qu'il bluffe vu que les convictions vont l'interdire de validation de son permis...

Sinon, vu qu'il est propriétaire, il doit avoir moyen de cloturer entièrement ou partiellement son terrain et ainsi interdire l'accès a la partie où se situe le ponton... Mais dans tous les cas, s'il interdit le territoire aux chasseurs juste pour éviter qu'on passe sur sa passerelle, il va pas se faire que des copains... Ca passerait mieux s'il demandait a l'ACCA ou directement aux chasseurs un petit coup de main a l'occasion (genre débrousaillage) et l'entretien du ponton.

Et si c'est qu'il n'a pas envie qu'on chasse sur sa parcelle, il peut aussi demander à l'amiable à l'ACCA de passer sa parcelle dans les 10% minimum de réserve...
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TJ61
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 16:27

Ben si il est aussi à Raon l'Etape il est en Lorain donc pas d'ACCA il me semble
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ben62
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 16:28

à TJ61 :

Oui si ils passent par le pont a 100 métres ils restent sur leurs territoire ,le bois n'est pas grand (une dizaine d'ares en gros) . Il se l'ai reserver pour ce poster a pigeon . Autour c'est de la plaine .

à southern13 : non il n'y a pas d'ACCA dans le nord pas de calais ,il ne sagit que de société de chasse communal . Il faut savoir que mon pote en question chasse également dans la-dite société Je vous dit pas le bordel
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southern13
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 16:43

Il est dans le Nord-Pas-de-Calais ou en Lorraine ?? C'est pas que j'aurais plus d'infos, mais les règles ne seront pas forcemment les mêmes.

Sinon ca parait quand meme bizarre qu'il arrive a pas a s'arranger a l'amiable. Mais si la passerelle lui appartient aussi, il peut tout simplement barrer l'accès avec un portillon et un cadenas. Si on lui pete le cadenas, ca devient de la destruction volontaire et là il pourra engager ce qu'il voudra comme procédure et action légale, mais il y a peu de chances que ca arrive.

Par contre, ca vaut peut être pas en Lorraine et c'est meme peut être plus d'actualité, mais je me souviens qu'il y a longtemps, certains cours d'eau n'appartenaient pas au propriétaire du terrain, ainsi qu'une petite bande de terrain (genre 1m de large) sur chaque rive, et que ce passage devait être laissé libre...

Là il faudra que les érudits du forum apportent des précisions. Mais c'est quand meme bien commage qu'il n'arrive pas a arranger ca entre chasseurs, qui plus est co-sociétaires...
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chipeau
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 17:09

Le problème des cours d'eau vaut pour la pêche, le terrain va jusqu'au milieu de la rivière, mais le propriétaire doit laisser libre l'accès pour la pêche, éventuellement la chasse au gibier d'eau si celui-ci est loué séparément du lot.
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ben62
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 17:20

Non je parle pour le nord pas de calais (c'est ecrit sur mon profil) . Pour ce qui est de l'arrangement a l'amiable ,disons que c'est une société trés spéciale ,quasiment a chaque réunion et chaque "rond" du matin ,ca gueule ,mon pote a déjà droit a des menace du genre "jte recroise dans les champ jte demonte" "si tu prend une bastos dans ta bagnole tu demandera pas d'ou ca vien" Tu voit un peut la mentalité quoi

Pour ce qui est de la rivière qui n'appartient pas au propriétaire avec une bande d'un métre de chaque coté ,on m'en a parlé également mais j'en sait pas plus que toi . Si jamais quelqu'un sur le forum aurait plus d'information sur ca
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TJ61
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 18:07

Ben la ça va pas être simple .
Déjà vu la superficie et qu'il chasse également avec les chasseurs en question.
Il n'y a pas besoin de cadenas une pancarte suffi et si ils la détériorent il y à " destruction volontaire du bien d'autrui"
Mais la c'est la guerre qui est déclarée.
Et je "suppose que ton pote pose les formes dans les champs ou herbages et se poste en lisière de bois?
Ton pote l'utilise beaucoup la passerelle?
Car nous sur une rivière on avait remplacé (je ne devrait pas le dire) par une poutrelle en fer de 10cm de large sur 6m de long. Déjà ça passé moins (pour info c'était au milieu du territoire de 110Ha mais braconné en semaine).
Ça passé moins mais ils ont pris confiance les bougres. Et puis une fois qu'ils avaient pris le coup on a graissé le centre de la poutrelle sur 1 bon mètre.
Maintenant ils ne passent plus par la. lol!
Alors que 20m plus bas malgré le courant il y à un passage ou l'on peut en sachant ou passé traversé la rivière.
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ben62
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 18:24

Non il ne met pas de formes dans les champ au alentour ,il avait quelque palettes dans les arbres mais des gens mal intentionné lui ont couper ces corde Pour la passerelle assez souvent ,tout dépent de quelle coté il souhaite ce posté et ou tombe les pigeons qu'il tire .
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TJ61
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 18:30

Ben la ça va être compliqué
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Keiler
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MessageSujet: Re: delit de pied Jeu 13 Sep 2012 - 19:27

ALAIN-PIERRE88 a écrit:
@dams38 a écrit:
Tu peux aller chez les voisins , uniquement pour récupérer ton chien et sans être en action de chasse , donc sans arme . Le fait d'être chez le voisin avec ton fusil , même déchargé et le chien en liberté constitut une action de chasse . Par contre pour l'amende , aucune idée .

Pas tout à fait, il est possible de traverser un territoire avec arme vide et chien au pied sans être taxé de chasse sur autrui.

@neltir a écrit:
ou pour récupérer un gibier qui tiré dehors et tombé dedans ....

@titou 66 a écrit:
Chasser sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire ou du détenteur du droit de chasse =

Amande de classe C5 prévu par L422-1 et réprimé par R.428-1-l-1°
Pour décoder C5 ...L....R.....voir sur legifrance

Mais ci cela peu te rassurer , tu peu traverser son terrain, chien en laisse et fusil ouvert sans cartouches dans les canons et cela t'éviteras l'amande C5 scratch


Dans certaines régions, les réglements diffèrent quelque peu :
Chez nous, sans parler d'action de chasse, exemple des chasseurs qui se rendent au poste, il est interdit de passer sur un lot de chasse voisin avec une arme en bandoulière, chargée ou non, l'amende peut aller jusqu'à 1500€, l'arme doit être dans un étui ou fourreau.

Pour ce qui est de récupérer un gibier, le gibier vivant ou mort appartient au propriétaire du sol, ou du détenteur du droit de chasse sur le sol en question, et non au tireur.
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MessageSujet: Re: delit de pied Ven 14 Sep 2012 - 9:21

Salut KEILER,
pour ce qui est de les empêcher de passer il y a moyen (plus ou moins vicieux) mais le vrai problème c'est d'une pat le pote de ben 62 chasse avec les chasseurs mis en cause, donc comme c'est déjà tendu je ne te raconte pas!
Et d'autre part il y a les installations à pigeon, qui seront saccagées à chaque fois.
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Anaïs24
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MessageSujet: Re: delit de pied Ven 14 Sep 2012 - 20:31

Moi je ferai le détour pour éviter les ennuis surtout si le propriétaire n'est pas très accueillant!
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neltir
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MessageSujet: Re: delit de pied Ven 14 Sep 2012 - 21:00

La guerre des clans .....ou la guerre des boutons peut ètre !!!
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ben62
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MessageSujet: Re: delit de pied Ven 14 Sep 2012 - 21:49

Et moi dans tout ca je suis casque bleu
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titou 66
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MessageSujet: Re: delit de pied Ven 14 Sep 2012 - 23:51

Casque bleu Exclamation Exclamation mauvaise pioche
Il vaut mieux être sous L'ONU, tu gardes ton béret et tu peu riposter au cas ou
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delit de pied
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